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Tendances d'évolution du droit de la faune et des aires protegées en Afrique centrale









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    Droit international de la faune et des aires protegees : importance et implications pour l'Afrique 2001
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    Le droit international applicable à la faune et aux aires protégées en Afrique est le produit d’une double action, de caractère mondial et régional. Les Etats du continent, comme plus largement les pays en développement, sont profondément marqués par une nouvelle forme d’instruments internationaux de portée universelle ayant pour ambition de contribuer à résoudre, avec l’appui de la communauté internationale, les problèmes de développement qu’ils rencontrent. C’est la Conférence de Rio de 1992 q ui est à l’origine de ce vaste processus de réorientation de la coopération internationale en vue, non plus d’aider, mais d’appuyer ces Etats dans l’exercice de leurs responsabilités. Les principes de base de ce nouveau «partenariat » influencent profondément la gestion des ressources naturelles et la gestion de la faune n’y échappe guère. Certes, de grands instruments juridiques ont été élaborés bien avant la Conférence de Rio, qui forment une sorte de «noyau dur» de la protection de l’environn ement global et naturel. Ceux-ci doivent cependant être réévalués à la lumière des «accords de Rio», qu’ils annonçaient du reste de façon prémonitoire. La communauté internationale offre ainsi aux pays africains un corpus juridique impressionnant, dont la mise en œuvre constitue le problème essentiel.
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    Tendances d'évolution du droit de la faune et des aires protégées en Afrique occidentale 2001
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    La gestion durable et participative de la faune et des aires protégées soulève de nombreux problèmes dont celui des législations nationales correspondantes. Le processus de création et de mise en œuvre de ces législations varie selon les Etats et les conditions politiques, socio-économiques et culturelles. La présente étude est une tentative de présentation des tendances d’évolution du droit de la faune et des aires protégées en Afrique de l’Ouest. Elle concerne les pays suivants : Bénin, Burki na Faso, Côte d’Ivoire, Guinée, Liberia, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal et Togo. Les réformes législatives et réglementaires en cours dans ces Etats, depuis 1990 au moins, ont certes apporté des innovations majeures, qui portent non seulement sur les principes de gestion consacrés, mais encore et surtout sur l’étendue, les modalités et les limites des prérogatives des Etats. Cependant, de nombreuses insuffisances et lacunes subsistent et empêchent les lois et règlements d’atteindre les objecti fs de gestion durable et participative. Pour toutes ces raisons, les perspectives de l’évolution future du droit de la faune et des aires protégées en Afrique de l’Ouest se situent dans la nécessaire harmonisation sous-régionale des législations en vue de réussir l’intégration, qui est par ailleurs l’objectif ultime des Etats de l’Afrique de l’Ouest. Pour cela, une mise à jour et une adaptation des législations sont indispensables afin de supprimer les différences et les écarts constatés actuell ement.
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    Essai de présentation des tendances d’évolution du droit pastoral en Afrique de l’Ouest 2004
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    La présente étude est un e tentative de présentation des tendances d’évolution en Afrique de l’Ouest du droit pastoral en général, et des législations pastorales en part i culier. Elle porte sur un échantillon de pays suivants choisi s uniquement sur la base d’un e grande similitude des règles juridiques et institutionnelles, ainsi qu e des pratiques traditionnelles et coutumières en vigueur: Burkina Faso, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger et Sénégal. L’objectif poursuivi est essentiellement la co nnaissance de s grandes tendances actuelles des législations pastorales . Du fait de l’importance des lois et règlements dans le droit pastoral actuel des Etat s africain s, et de la faiblesse voire de l’inexistence des décisions jurisprudentielles pertinentes et connues, l’essentiel du régime juridique semble se ramener aux législations pastorales et aux pratiques coutumières encore ancrées dans les traditions du terroir.

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