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Cadre FAO/OMS pour l’élaboration de plans nationaux de réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments










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    Book (stand-alone)
    Guide FAO/OMS d'application des principles et des procedures d'analyse des risque lors des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments 2011
    Also available in:

    Une partie essentielle de la réponse aux urgences de sécurité sanitaire des aliments est le processus qui consiste à évaluer les risques, à prendre des décisions sur la gestion des risques et à communiquer sur les risques face à des contraintes de temps, de manque de données et de lacunes des connaissances. Bien que les éléments pour mener une analyse des risques aient été documentés par le Codex Alimentarius, le processus d’application du concept d’analyse des risques en cas d’urgence n’a pas é té abordé à fond sur le plan opérationnel. Certains pays ont cependant des procédures bien définies pour évaluer, gérer et communiquer sur les risques de sécurité sanitaire des aliments dans un contexte d’urgence, dont il est possible de dégager des bonnes pratiques. L’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) ont élaboré ce guide afin d’aider les pays à appliquer les principes et les procédures d’analyse des risques en cas d’urgence dans leurs systèmes nationaux de contrôle des aliments, l’analyse des risques étant une composante essentielle de la planification nationale de la réponse aux urgences de sécurité sanitaire des aliments.
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    Book (stand-alone)
    Guide FAO/OMS pour l'élaboration et l'amélioration des systèmes de rappel et de suivi des aliments au niveau national 2012
    Also available in:

    Selon l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), le renforcement des capacités de préparation et de planification en réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments est un élément clé pour la prévention des situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments et pour atténuer les impacts sur la santé publique ainsi que les impacts socio-économiques. Un cadre pour l’élaboratio n de plans de réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments a été développé afin d’aider les pays à formuler et à mettre en oeuvre des plans de réponse aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments1. Ce faisant, il a été reconnu que de nouvelles orientations étaient nécessaires pour garantir aux pays la capacité de faire face aux urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments. Par la suite, la FAO et l’OMS ont élaboré un guide d’application d es principes et des procédures d’analyse des risques lors des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments.2 Le présent document est un guide supplémentaire et essentiel sur les rappels d’aliments pour aider les pays à élaborer et mettre en oeuvre un système efficace de rappel des aliments au niveau national qui puisse également être utilisé en cas d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments.
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    Book (series)
    Note explicative des Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de Coordination pour l’Afrique (CXG 98-2022) 2025
    Also available in:

    Cette note explicative propose des conseils pratiques pour la rédaction, l'interprétation et la réforme desinstruments juridiques régissant les aliments, en se référant aux normes et textes apparentés de la Commission du Codex Alimentarius, et en particulier aux «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022). Elle expose les considérations qui devraient guider les législateurs et les autorités détentrices du pouvoir réglementaire lors de l'intégration des principes du Codex Alimentarius dans la législation nationale; elle encourage une approche fondée sur la science et les risques, soutient une réglementation intégrée de la chaîne alimentaire et favorise la consultation des parties prenantes. En renforçant les systèmes nationaux de contrôle des aliments et en promouvant la cohérence législative, la note explicative contribue à un approvisionnement alimentaire plus sûr et à de meilleurs résultats en matière de santé publique.Conçue comme une ressource visant à soutenir l'application des «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022), la note explicative passe en revue les principaux concepts et définitions juridiques, notamment la sécurité sanitaire des aliments, l'analyse des risques et le rôle des exploitants et des autorités du secteur alimentaire. Elle fournit des considérations pratiques pour l'adoption de principes dans une législation efficace, tels que la transparence, la traçabilité et le principe de précaution, et met en évidence des pistes concrètes pour aligner les cadres juridiques nationaux sur les normes internationales. La note explicative aborde également la distinction entre législation sur la sécurité sanitaire des aliments et législation alimentaire, offrant aux États membres une certaine flexibilité pour adapter leurs instruments normatifs tout en préservant la compatibilité avec les règles du commerce international. Outre les orientations législatives, la note explicative favorise un engagement inclusif des parties prenantes – consommateurs, universités et industries – et recommande des instruments réglementaires solides, assortis de mécanismes de révision régulière. Elle encourage les États membres à adopter un cadre juridique alimentaire réflexif, fondé sur des données probantes et évolutif au rythme des progrès scientifiques et des contextes nationaux. En favorisant l'harmonisation, l'équivalence et l'alignement sur les normes internationales, la note explicative soutient la coordination institutionnelle, réduit les barrières commerciales et renforce la sécurité juridique, contribuant ainsi à renforcer les échanges commerciaux.

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