Février 1973
RAPPORT DE LA NEUVIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE
FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 6–17 novembre 1972| ALINORM 72/35 Février 1973 | |
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RAPPORT DE LA NEUVIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE
FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 6–17 novembre 1972 |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. No ALINORM 72/35, février 1973
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Participants et membres du Secrétariat de la Commission
présidant à la neuvième session
Allocution du Directeur de la Division des politiques alimentaires
et de la nutrition de la FAO
Réponse du Président de la Commission
Election du Bureau de la Commission et des Membres du
Comité Exécutif
Désignation du Coordonnateur pour L'Europe
Adoption de l'ordre du jour
Comité exécutif - Rapport du Président sur la dix-huitième
session
- Conférence FAO/OMS sur les additifs alimentaires et les
contaminants
- Seizième Conférence de la FAO
- Projet de préparation d'un état récapitulatif des travaux
accomplis par d'autres organisations internationales en
matière de normes alimentaires
- Problèmes posés par l'apparition sur le marché international
de produits alimentaries non conventionnels
- Marque ou symbole Codex
- Appellation d'origine
- Groupe de travail des problèmes de température - Denrées
surgelées
- Aide-mémoire du Professeur E.J. Bigwood (Directeur du
Centre de recherches sur le droit de l'alimentation-Bruxelles)
sur l'état d'avancement des travaux de la
Commission du Codex Alimentarius
- Proposition de la France relative aux normes “tribales”
pour les poissons et les produits de la pêche
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport sur l'acceptation des normes Codex recommandées
Financement du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
pour 1972/73
- Distribution du contingent d'exemplaires gratuits des
normes Codex recommandées qui sont maintenant éditées en
tant que publications tarifées
Renseignements sur les activités de la FAO et de l'OMS qui
présentent de l'intérêt pour la Commission
- Additifs alimentaires
- Résidus de pesticides
- Irradiation des aliments
- Toxines dans les aliments d'origine marine
- Contrôle alimentaire
- Conférence des Nations Unies sur l'environnement
(Stockholm, juin 1972)
- Hygiène alimentaireM.
Renseignements sur les activités d'autres organisations
internationales s'occupant de normalisation alimentaire et
de questions connexes
- Conseil de l'Europe (Accord partiel)
- Organisation arabe de normalisation et de métrologie
- Communauté économique européenne
- Conseil d'aide économique mutuelle
- Conseil de coopération douanière
- Accord général sur les tarifs et le commerce (GATT)
- Commission internationale des spécifications microbiologiques
pour les aliments
- Organisation internationale de normalisation (ISO)
- Comité de la coopération internationale (AOAC)
Rapport intérimaire sur l'emploi de l'espagnol aux sessions des comités du Codex
Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes
alimentaires pour l'Afrique
Création d'un Comité de coordination pour l'Afrique
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
- Examen des normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration
des normes Codex mondiales
- Introduction
- Remarques générales
- Champignons de couche en conserve
- Asperges en conserve
- Concentré de tomates traité
- Petitspois en conserve
- Raisins
- Prunes en conserve
- Framboises en conserve
- Cocktail de fruits en conserve
- Mandarines en conserve
- Poires en conserve
- Réexamen de la norme pour les fraises en conserve
adoptée et maintenue à l'étape 8
- Examen des normes à l'étape 5 de la procédure d'élaboration
des normes Codex mondiales
- Confitures et gelées
- Marmelade d'agrumes
- Examen des amendements proposés à l'étape 9 des normes
pour les pêches en conserve, les ananas en conserve et
les tomates en conserve
- Amendements proposés à la norme pour les haricots verts
et les haricots beurre en conserve à l'ètape 9
- Confirmation de la présidence du Comité
Réunion mixte Codex/COI sur la normalisation des olives
de table
- Examen du projet de norme pour les olives de table à
l'étape 5
- Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de
régime
- Examen du projet de norme pour les préparations pour
nourrissons à l'étape 8
- Examen de l'avant-projet de norme pour les aliments
homogénéisés (“baby foods”) en conserve à l'étape 5
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les produits carnés traités
- Examen des normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration
des normes Codex mondiales
- Corned beef en boîte
- Examen du rapport de la sixiéme session du Comité
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur la viande
- Considération des textes à l'étape 8 de la Procédure
- Examen du projet de description des méthodes de coupe
des unités commerciales de carcasses, demi-carcasses
et quartiers dans le commerce international
- Considération des textes à l'étape 5 de la Procédure
- Examen de l'avant-projet de description des méthodes
de coupe des unités commerciales de carcasses
faisant l'objet d'un commerce international (“coupe
pistoplet”)
- Examen de l'avant-projet d'un système de description
des carcasses des espéces bovine et porcine
- Viande désossée
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Examen du projet de code d'usages en matière d'hygiéne
à l'étape 8
- Fruits à coque
- Traitement de la volaille
- Examen de l'avant-projet de code d'usages en matiére
d'hygiéne à l'étape 5
- Produits à base d'oeufs
- Publication des codes d'usages en matiére d'hygiéne
- Rédaction des dispositions en matiére d'hygiéne dans les
normes
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur l'hygiéne de la viande
- Examen de l'avant-projet de code d'usages en matiére
d'hygiéne à l'étape 5
- Viande fraîche
- Confirmation de la présidence
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation
des jus de fruits
- Remarques générales
- Examen des normes à l'étape 8
- Jus de raisin du type Vinifera
- Concentré de jus de raisin du type Vinifera
- Concentré de jus de pomme
- Concentré de jus d'orange
- Méthodes d'analyse et d'échantillonnage pour les normes
relatives aux concentrés de jus de fruits
Comité de coordination pour l'Europe et Comité du Codex
sur les eaux minérales naturelles
- Examen du projet de norme régionale européenne pour les
eaux minérales naturelles à l'étape 8
- Confirmation de la présidence
- Examen de l'établissement d'un Comité du Codex sur les
glaces de consommation
- Examen de l'élaboration de normes pour le sel, le
vinaigre et les oeufs
- Sel
- Vinaigre
- Oeufs
- Amendements à la méthode de détermination de l'activité
diastasique dans la norme régionale européenne pour le
miel
Comité du Codex sur les résidus de pesticide
- Rapport du Groupe de travail ad hoc du Comité
- Extrait du rapport de la sixiéme session du Comité
- Définitions des termes “pesticide”, “résidu de pesticide”
“bonnes pratiques agricoles en matière d'utilisation des
pesticides” et “tolérance Codex (limite maximale Codex
de résidu)”
- Projet d'amendement à la procédure d'établissement des
tolérances Codex pour les résidus de pesticides
- Examen des modalités d'acceptation Codex relatives aux
tolérances pour les résidus de pesticides
- Difficultés liées à l'établissement de tolérances pour
les résidus de pesticides
- Modification à apporter aux tolérances à l'étape 9 de la
Procédure
- Tolérances et limites pratiques de résidus à l'étape 8
de la Procédure
- Tolérances et limites pratiques de résidus à l'étape 5
de la Procédure
- Confirmation de la Présidence
Groupe mixte CEE/Codex d'experts de la normalisation des
denrées surgelées
- Examen du code d'usages pour le traitement et la manutention
des denrées surgelées à l'étape 5
- Questions découlant du rapport de la septiéme session
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
- Avant-projet de norme pour la chair de crabe en conserve
à l'étape 5
- Examen des rapports des sixième et septiéme sessions du
Comité
- Produits surgelés (“quick frozen”) et congelés (“frozen”)
- Sardines en conserve et produits du type sardines
- Codes d'usages
- Proposition concernant l'élaboration de normes tribales
- Sertissage des boîtes
- Crevettes en conserve, séchées ou à la saumure; cuisses
de grenouilles; escargots
- Participation à la septième session du Comité
- Amendements apportés aux normes internationales recommandées
pour les crevettes en conserve (CAC/RS 37-1970)
et le saumon du Pacifique en conserve (CAC/RS 3-1969)
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Examen des normes à l'étape 5 de la Procédure
- Fèves de cacao, cacao en grains, cacao en pâte, tourteau
de cacao et pousse de cacao devant servir à la fabrication
du cacao et des produits chocolatés
- Beurres de cacao
- Cacao en poudre (cacao) et cacao en poudre (cacao) sucré
- Chocolat
- Autres questions
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur les sucres
- Confirmation de la présidence
Comité du Codex sur les additifs alimentaires
- Introduction
- Définitions des termes “additif alimentaire” et “contaminant”
- Principes généraux pour l'utilisation des additifs alimentaires
- Normes d'identité et de pureté pour le sel de qualité
alimentaire
- Section concernant les contaminants dans les normes
Codex de produits
- Autres question soulevées par le rapport du Comité
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les principes généraux
- Confirmation de la présidence du Comité
- Avant-projet de norme générale
- Examen d'un document préparé par le Secrétariat
intitulé “Le café et le consommateur”
- Thé
- Proposition du Brésil visant la création d'un Comité
de coordination pour l'Amérique latine
- Calendrier provisoire proposé pour les sessions du
Codex 1973-76
- Autres questions
- Proposition commune en vue de la convocation d'un
séminaire et de la création d'un comité de coordination
pour l'Asie
Annexe I - Liste des participants
Annexe III - Positions des pays au 17 novembre 1972 concernant l'acceptation des normes recommandées