Conseil

Historique

1. Lors de la R�union conjointe de septembre 1998, le Comit� du Programme et le Comit� financier ont examin� les m�thodes de travail des sessions de la Conf�rence, ainsi que diverses options concernant la modification du d�bat g�n�ral auquel participent les chefs de d�l�gation, visant � favoriser une plus grande interaction entre les ministres. Ces options peuvent se r�sumer comme suit:

1. Organiser la session en deux phases (la premi�re au niveau des hauts fonctionnaires, la deuxi�me au niveau minist�riel);
   
   
2. R�server un ou deux jours � un d�bat ouvert entre ministres et chefs de d�l�gation sur un th�me sp�cifique ou sur des sujets d'importance internationale retenus par le Conseil en juin;
   
   
3. Choisir quelques sujets que les ministres pourraient traiter dans des r�unions s�par�es, mais simultan�es.

2. � sa cent quinzi�me session, en novembre 1998, le Conseil, tout en convenant qu'il �tait souhaitable de parvenir � une plus grande interaction entre les ministres, n'a adopt� aucune des options cit�es au paragraphe 1 ci-dessus.

3. En mai 1999, la R�union conjointe, r�pondant � la demande formul�e par le Conseil � sa cent quinzi�me session, a examin� deux autres options possibles; a) organisation de trois r�unions minist�rielles simultan�es, sans s�ance parall�le de la Conf�rence; b) organisation de trois r�unions minist�rielles simultan�es, parall�lement aux s�ances de la Conf�rence. Dans les deux cas, on partait du principe que les pays continueraient � prononcer leur d�claration en pl�ni�re et que les r�unions suppl�mentaires, tout en favorisant une meilleure interaction, ne remplaceraient pas le d�bat g�n�ral. Les deux solutions auraient des incidences financi�res li�es � la tenue de r�unions suppl�mentaires et obligeraient � modifier le calendrier de la Conf�rence.

4. En juin 1999, � sa cent seizi�me session, le Conseil a demand� au Comit� du Programme et au Comit� financier d'examiner � nouveau, lors de leur R�union conjointe, la question d'une �ventuelle r�forme du d�bat g�n�ral de la Conf�rence. �tant donn� que les r�sultats de cet examen ne pourraient pas �tre appliqu�s d�s la session de 1999 de la Conf�rence, les Comit�s ont d�cid� en septembre 1999, lors de leur R�union conjointe, de reporter � 2000 l'examen de ce point et de soumettre un rapport � ce sujet � la cent dix-neuvi�me session du Conseil.

5. En mai 2000, la R�union conjointe a examin� la proposition de r�server une demi-journ�e au d�but de la Conf�rence � une table ronde entre chefs de d�l�gation, afin d'encourager une plus grande interaction entre les ministres.

6. En septembre 2000, la R�union conjointe a � nouveau examin� la proposition de r�server une demi-journ�e au d�but de la Conf�rence � une table ronde entre chefs de d�l�gation, s'inspirant de la formule de la r�union � huis clos utilis�e pour les Conf�rences r�gionales de 2000. Cette proposition a �t� consid�r�e comme une premi�re tentative pour changer la pratique actuelle qui veut que la Conf�rence consacre quatre jours aux d�clarations en pl�ni�re et pour susciter un d�bat intellectuellement stimulant entre les ministres, susceptible de d�boucher sur un plus grand engagement envers l'Organisation au niveau minist�riel. La R�union conjointe a not� qu'� sa cent dix-neuvi�me session, le Conseil serait invit� � choisir la formule la plus appropri�e pour la trente et uni�me session de la Conf�rence, �tant entendu qu'il pourrait aussi d�cider d'utiliser cette session de la Conf�rence comme forum pour le Sommet mondial de l'alimentation: cinq ans apr�s. Les Comit�s ont �galement examin� les avantages de la formule adopt�e pour l'Assembl�e du Mill�naire de l'ONU (New York, septembre 2000), au cours de laquelle les chefs d'�tat et de gouvernement ont particip� � quatre tables rondes distinctes, par r�gion. Le repr�sentant du Royaume-Uni a transmis l'offre de son gouvernement de financer une �tude d'experts sur les options disponibles.

Options propos�es

7. Pour r�pondre � la demande de la R�union conjointe, et compte tenu de la d�cision prise par le Conseil � sa cent quinzi�me session de ne pas r�duire encore davantage la dur�e de la Conf�rence, trois options sont propos�es:

a) Ciblage du d�bat g�n�ral sur la situation de l'alimentation et de l'agriculture

    Le d�bat g�n�ral tenu en pl�ni�re continuerait � porter sur la situation de l'alimentation et de l'agriculture, les chefs de d�l�gation �tant invit�s � centrer leur d�claration sur ce point, qui pourrait �tre replac� dans le contexte des questions th�matiques int�ressant tous les Membres. On notera que depuis quelques ann�es, le d�bat g�n�ral fait l'objet de mesures de rationalisation, le temps de parole ayant �t� r�duit, par exemple, � cinq minutes par chef de d�l�gation en 1997 de fa�on � encourager un meilleur ciblage des d�clarations prononc�es et � renforcer la pratique qui veut que les d�clarations les plus longues soient reproduites dans les comptes rendus de s�ances in extenso.

b) Table ronde d'une demi-journ�e

    La demi-journ�e pourrait �tre programm�e au d�but de la Conf�rence et se substituer au d�bat g�n�ral. Ce sc�nario impliquerait une r�duction du temps de parole global et les ministres pr�voyant de prononcer leur d�claration au d�but de la Conf�rence risqueraient de ne pas �tre en mesure d'intervenir � un stade ult�rieur.

    Sinon, la demi-journ�e pourrait �tre programm�e au d�but de la Conf�rence, si l'on parvenait � accorder pour qu'elle se tienne parall�lement au d�bat g�n�ral. Dans ce cas, il faudrait suspendre la s�ance d'une Commission pour cette demi-journ�e, compte tenu du nombre limit� de salles de r�union assez vastes pour accueillir toutes les d�l�gations.

    On notera �galement que le nombre de membres que compte l'Organisation limiterait, de fait, les possibilit�s d'�change et d'interaction entre les ministres pr�sents.

c) Quatre tables rondes d'une demi-journ�e

    Pour maintenir le niveau de participation � ces tables rondes � un niveau permettant des interactions, on pourrait pr�voir des d�bats multiples avec un maximum de cinquante participants. Une telle option aurait des incidences pratiques, telles que le report du d�but du travail de fond de la Conf�rence, afin de permettre la tenue des r�unions suppl�mentaires, et des incidences financi�res li�es � la n�cessit� d'assurer le secr�tariat de ces r�unions.

    La possibilit� d'organiser de telles r�unions semble assez faible, compte tenu du programme serr� des ministres se rendant � Rome et de la n�cessit� de garantir leur participation au processus de prise de d�cisions pour les questions cl�s trait�es par la Conf�rence les tout premiers jours. L'objectif de l'exercice ne serait pas atteint si les ministres ne pouvaient pas assister � plus d'une de ces r�unions, compte tenu de la bri�vet� de leur s�jour � Rome.

Conclusion

8. Le Conseil est invit� � choisir l'option qu'il souhaite recommander. Celle-ci sera alors int�gr�e dans le document sur l'organisation de la trente et uni�me session de la Conf�rence qui sera soumis au Conseil � sa session de juin 2001.

9. Il est entendu que l'option retenue serait appliqu�e � la session de 2001 � titre exp�rimental et que des ajustements suppl�mentaires d�coulant de l'exp�rience acquise pendant cette session pourraient devoir �tre apport�s lors de la Conf�rence de 2003.

10. On notera qu'au cas o� le Conseil d�ciderait d'utiliser la trente et uni�me session de la Conf�rence qui doit se tenir en novembre 2001 comme forum pour le Sommet mondial de l'alimentation: cinq ans apr�s, des dispositions ad hoc s'imposeraient.