Rapport de la Onzième Session du Comité de Coordination du Codex
pour l’Amérique Latine et les Caraïbes
Table des matières
Montevideo (Uruguay) 8-11 Décembre 1998
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999
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COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE
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ORGANISATION MONDIALE
DE LA SANTÉ
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BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME
Tél.: + 39 06 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email:
[email protected] Facsimile: + 39 06 5705.4593
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ALINORM 99/36 F
Note: Le présent rapport contient la lettre
circulaire CL 1998/46-LAC.
PRÉFACE
RÉSUMÉ ET
CONCLUSIONS
INTRODUCTION
OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de
l’ordre du jour)
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
(Point 2 de l’ordre du jour)
QUESTIONS ÉMANANT DE LA
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES COMITÉS DU CODEX
(ACTIVITÉS CONCERNANT L’ANALYSE DES RISQUES COMPRISES) (Point 3 de
l’ordre du jour)
RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS DE
LA FAO ET DE L’OMS EN MATIÈRE DE SALUBRITÉ/CONTRÔLE DES
ALIMENTS COMPLÉTANT LES TRAVAUX DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
DEPUIS LA DIXIÈME SESSION DU COMITÉ (Point 4 de l’ordre du
jour)
RAPPORT SUR L’ACCEPTATION DES
NORMES CODEX ET DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS POUR LES PESTICIDES DANS
LES ALIMENTS PAR LES PAYS DE LA RÉGION (Point 5 de l’ordre du
jour)
RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS
D’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE ET D’HARMONISATION DES
LÉGISLATIONS ALIMENTAIRES DANS LA RÉGION (Point 6 de l’ordre
du jour)
CERTIFICATION ET INSPECTION DES
ALIMENTS EN AMÉRIQUE LATINE ET DANS LES CARAÏBES (Point 7 de
l’ordre du jour)
RAPPORT SUR LES QUESTIONS
D’INNOCUITÉ DES ALIMENTS INTÉRESSANT LA RÉGION, Y
COMPRIS LA CONTAMINATION PAR LA SALMONELLE ET LES NOUVEAUX AGENTS
PATHOGÈNES (Point 8 de l’ordre du jour)
RAPPORT DE L’ATELIER SUR
L’ANALYSE DES RISQUES ET LES NORMES ALIMENTAIRES (Point 9 de l’ordre
du jour)
AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES
RÉVISÉ EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LES ALIMENTS
VENDUS SUR LA VOIE PUBLIQUE (Point 10 de l’ordre du
jour)
PARTICIPATION DES CONSOMMATEURS AUX
TRAVAUX DU CODEX ET QUESTIONS APPARENTÉES (point 11 de l’ordre du
jour)
ACTIVITÉS DES SERVICES
CENTRAUX DE LIAISON AVEC LE CODEX ET DES COMITÉS NATIONAUX DU CODEX DANS
LA RÉGION (Point 12 de l’ordre du jour)
NOMINATION DU COORDONNATEUR (Point
13 de l’ordre du jour)
AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS, ET
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 14 de l’ordre du
jour)
RÉSUMÉ DE
L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I. LISTE DES
PARTICIPANTS
ANNEXE II. AVANT-PROJET DE CODE
D’USAGES RÉVISÉ EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR
LA PRÉPARATION ET LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE
PUBLIQUE
SECTION 1 -
GENERALITES
SECTION 2 -
OBJECTIFS
SECTION 3 -
DEFINITIONS
SECTION 4 - SPECIFICATIONS
CONCERNANT LES INTRANTS ET LES INGREDIENTS
4.1 ACHAT DES INTRANTS ET DES
INGRÉDIENTS
4.2 TRANSPORT, RÉCEPTION ET
ENTREPOSAGE DES INTRANTS ET DES INGRÉDIENTS
SECTION 5 - SPECIFICATIONS
CONCERNANT LE LIEU OU L’AIRE DE PREPARATION
5.1 LIEU DE PRÉPARATION DES
ALIMENTS
5.2 PRATIQUES
D’HYGIÈNE
SECTION 6 - SPÉCIFICATIONS
CONCERNANT LA PRÉPARATION DES ALIMENTS
6.1 RÈGLES
D’HYGIÈNE À OBSERVER POUR LA MANIPULATION DES ALIMENTS
FRAIS
6.2 SPÉCIFICATIONS CONCERNANT
LA PRÉPARATION FINALE
SECTION 7 - SPÉCIFICATIONS
CONCERNANT LE TRANSPORT DES ALIMENTS PRÉPARÉS
SECTION 8 - SPÉCIFICATIONS
CONCERNANT LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE
SECTION 9 - MANIPULATION ET
ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ET LUTTE CONTRE LES
RAVAGEURS