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ALINORM 70/43
Mai 1970

RAPPORT DE LA SEPTIEME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 7–17 avril 1970

TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Ref. N^o ALINORM 70/43, mai 1970

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TABLE DES MATIERES

Participants et bureau de la Commission

Allocution du Sous-Directeur général

Hommage à M. H.V. Dempsey

Adoption de l'ordre du jour

Comité exécutif - rapports de la quatorzième et de la quinzième session

- Hygiène des viandes

- Uniformisation du système de cotation des documents Codex

- Inclusion dans les normes Codex de critères que l'examen du produit fini ne permet pas de vérifier.

Membres de la Commission du Codex Alimentarius

Etat des acceptations des normes Codex recommandées

Financement du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour 1970/71 et 1972/73.

Règlement intérieur de la Commission.

- Article VI.3 (normes applicables aux régions ou groupes de pays)

- Amendement à l'Article XII (langues)

- Examen au fond de l'Article XII.3 (langues) utilisées au sein des organes subsidiaires de la Commission créés en vertu de l'Article IX.1 b)

Normes et législation alimentaires en Afrique, en Asie et en Amérique latine.

Renseignements sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes.

- Commission économique des Nations Unies pour l'Europe

- Conseil oléicole international.

- Organisation internationale de normalisation.

- Commission de la Communauté économique européenne.

- Organisation de coopération et de développement économiques.

- Conseil de l'Europe (Accord partiel)

Activités connexes menées par la FAO et l'OMS

Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Examen des normes parvenues à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex

- Décisions et observations concernant toutes les normes examinées à l'étape 8

- Projet de norme pour les ananas en conserve.

- Projet de norme pour les huiles d'olive, vierge et raffinées, et pour l'huile de grignons d'olive raffinée

- Projet de norme pour l'huile de moutarde comestible

- Projet de norme pour les saumons du Pacifique éviscérés surgelés

- Projet de norme pour les crevettes en conserve

- Projet de norme générale pour les champignons comestibles et produits dérivés

- Projet de norme pour les champignons comestibles séchés

- Projet de norme régionale européenne pour les chanterelles fraîches

- Remarque générale sur les trois normes pour les champignons comestibles

- Projet de norme régionale européenne pour les eaux minérales naturelles

- Projet de norme pour les petits pois surgelés

- Projets de normes pour les nectars d'abricot, de pêche et de poire, le jus de pomme, le jus d'orange, le jus de citron et le jus de pomelo

- Tolérances pour les résidus de pesticides

- Hydrogène phosphoré

- Bromures inorganiques

- Butoxyde de pipéronyle

- Généralités

Plans d'échantillonnage

Examen des normes parvenues à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex

- Produits cacaotés et chocolat

- Fruits et légumes traités (raisins secs traités, concentré de tomates traité, petits pois en conserve, mandarines en conserve)

- Poissons et produits de la pêche (filets surgelés de plie, filets surgelés de rascasse du Nord)

- Produits carnés traités (jambons en boîte, corned beef en boîte, luncheon meat en boîte, chopped meat en boîte)

- Epinards surgelés et framboises surgelées

- Aliments diététiques ou de régime (aliments pauvres en sodium)

- Résidus de pesticides

- Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits à coque

- Viande - Description des méthodes de coupe des unités commerciales des carcasses, demi-carcasses et quartiers dans le commerce international

Dispositions d'étiquetage des normes pour les sucres parvenues à l'étape 9

Examen de la nécessité d'une norme pour le dextrose en poudre

La notion de norme générale

Définition des termes “additif alimentaire”, “contaminant” et “traitement”

Principes généraux de l'emploi des additifs alimentaires

Liste des colorants alimentaires

Comités du Codex s'occupant de questions générales

Rapports des Comités du Codex:

- Hygiène alimentaire

- Etiquetage des denrées alimentaires

- Additifs alimentaires

- Résidus de pesticides

- Méthodes d'analyse et d'échantillonnage

Comité du Codex sur les principes généraux (confirmation de la présidence)

Comités du Codex s'occupant de produits

Rapports des Comités du Codex:

- Graisses et huiles

- Viande et produits carnés ¹ , Sous-Comité I sur les méthodes de coupe et les pièces de coupe de carcasses, et Sous-Comité IV sur les produits carnés traités et la viande emballée pour la vente au détail ²

- Aliments diététiques ou de régime

- Produits cacaotés et chocolat

- Fruits et légumes traités

- Amendement proposé à la norme pour les pêches en conserve, étape 9

- Poissons et produits de la pêche

Comité du Codex sur les sucres (confirmation de la présidence)

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (confirmation de la présidence).

Rapport du Comité de coordination pour l'Europe

Rapports des Groupes mixtes CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des:

- Jus de fruits

- Denrées surgelées

Rapport de la douzième session du Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le Code de principes concernant le lait et les produits laitiers

Rapports entre la Commission et le Comité d'experts gouvernementaux (paragraphe directeur 10)

Glaces de consommation

Potages et bouillons

Examen de l'éventuel programme de travail de la Commission pour les dix prochaines années

Calendrier des sessions Codex en 1970/71

Autres questions

- Déclaration de la délégation mexicaine concernant la norme régionale européenne pour le miel

Clôture de la session

ANNEXES

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Rapport de la quinzième session du Comité exécutif

Annexe III - Uniformisation du système de cotation des documents Codex

Annexe IV - Rapport à la Conférence de la FAO sur l'Article VI.3 du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe V - Déclarations de l'Argentine et du Royaume-Uni

Annexe VI - Principes généraux de l'emploi des additifs alimentaires

Annexe VII - Liste des colorants alimentaires pour lesquels a été fixée une DJA ou une DJA provisoire

¹ Rebaptisé Comité du Codex sur la viande.
² Rebaptisé Comité du Codex sur les produits carnés traités.