Rapport de la Huitième Session du Comité du Codex sur les Systèmes
d’Inspection et de Certification des Importations et des Exportations Alimentaires
Table
des matières
Adélaïde (Australie), 21-25 Février 2000
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001
| COMMISSION
DU CODEX ALIMENTARIUS
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ORGANISATION DES NATIONS
UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE
|
ORGANISATION
MONDIALE
DE LA SANTÉ
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| BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di
Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email:
[email protected] Facsimile: + 39 06 5705 4593
|
ALINORM
01/30 F
Note: Le présent rapport inclut
la lettre circulaire CL 2000/6-FICS
PRÉFACE
RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
INTRODUCTION
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre
du jour)
QUESTIONS SOUMISES PAR LA COMMISSION
DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de
l’ordre du jour)
AVANT-PROJET DE DIRECTIVES/RECOMMANDATIONS
SUR LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DES IMPORTATIONS ALIMENTAIRES (Point
3 de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET
DE DIRECTIVES ET DE CRITÈRES CONCERNANT LA PRÉSENTATION DE CERTIFICATS
OFFICIELS ET DE RÈGLES RELATIVES À LA PRODUCTION ET À LA
DÉLIVRANCE DE CERTIFICATS (Point 4 de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’APPRÉCIATION DE L’ÉQUIVALENCE
DES MESURES SANITAIRES ASSOCIÉES AUX SYSTÈMES D’INSPECTION
ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 6 de l’ordre du
jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’APPRÉCIATION
DE L’ÉQUIVALENCE DES RÈGLEMENTS TECHNIQUES ASSOCIÉS
AUX SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES
(Point 7 de l’ordre du jour)
AUTRES
QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 8 de l’ordre du jour)
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 9 de l’ordre du jour)
ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I. LISTE DES PARTICIPANTS
ANNEXE II.
AVANT-PROJET DE DIRECTIVES POUR UNE PRÉSENTATION GÉNÉRIQUE
DES CERTIFICATS ET L’ÉTABLISSEMENT ET LA DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS