Mesures de sécurité recommandées pour les navires de pêche pontés d'une longueur inférieure à 12 mètres et les navires de pêche non pontés

 

Mesures de sécurité recommandées pour les navires de pêche pontés d'une longueur inférieure à 12 mètres et les navires de pêche non pontés



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Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Rome 2013

Résumé

FAO/OIT/OMI. 2013.
Mesures de sécurité recommandées pour les navires de pêche pontés d'une longueur inférieure à 12 mètres et les navires de pêche non pontés. Rome, FAO. 263 pp.

Les présentes mesures de sécurité recommandées ont pour objet de fournir des renseignements sur la conception, la construction et l'équipement des navires de pêche de faibles dimensions, ainsi que la formation et la protection de leurs équipages en vue de promouvoir la sécurité des navires et la sauvegarde et la santé des équipages. Elles peuvent également servir de guide dans le cadre des activités aquacoles. Elles ne visent pas à remplacer les lois et règlements nationaux mais elles peuvent servir de guide à tous ceux qui s'intéressent à la mise au point de telles lois et de tels règlements nationaux. Sauf indication contraire, les dispositions des présentes mesures recommandées sont censées s'appliquer aux navires pontés neufs d'une longueur (L) inférieure à 12 mètres et aux navires non pontés neufs destinés à être exploités en mer (océans, rivières, fleuves, lacs, lacs de retenue et toute étendue d'eau). Toutefois, même en l'absence d'indication contraire, l'autorité compétente devrait, dans la mesure où cela est raisonnable et possible dans la pratique, envisager d'appliquer les présentes dispositions aux navires existants.

Table of Contents

Préparation de ce document
Résumé
Préambule

1.   Dispositions générales

2.   Construction, étanchéité à l'eau et équipement

3.   Stabilité et état de navigabilité correspondant

4.   Machines et installations électriques

5.   Protection contre l'incendie et lutte contre l'incendie

6.   Protection de l'équipage

7.   Engins de sauvetage

8.   Consignes en cas de situation critique et formation à la sécurité

9.   Radiocommunications

10. Matériel de navigation

11. Locaux d'habitation de l'équipage

12. Effectifs, formation et compétences

 

Annexe 1 – Illustration des termes utilisés dans les définitions

Annexe 2 – Normes de construction recommandées pour les navires de pêche en bois

Annexe 3 – Normes de construction recommandées pour les navires de pêche en matière plastique renforcée de verre

Annexe 4 – Normes de construction recommandées pour les navires de pêche en acier

Annexe 5 – Normes de construction recommandées pour les navires de pêche en aluminium

Annexe 6 – Normes recommandées pour l'équipement de mouillage et d'amarrage

Annexe 7 – Recommandations concernant la résistance de la structure des panneaux d'écoutille

Annexe 8 – Recommandations concernant les dimensions des sabords de décharge

Annexe 9 – Évaluation approximative de la stabilité des navires de faibles dimensions au moyen de l'essai de la période de roulis

Annexe 10 – Pratiques recommandées en ce qui concerne les cloisons amovibles des cales à poisson

Annexe 11 – Exemples d'avis relatif à la stabilité

Annexe 12 – Critères supplémentaires de stabilité recommandés pour les chalutiers à tangons

Annexe 13 – Essai pratique de flottabilité recommandé

Annexe 14 – Recommandations concernant les outils et pièces de rechange à emporter à bord

Annexe 15 – Recommandations concernant l'appareil à gouverner

Annexe 16 – Pratiques recommandées pour les dispositifs d'échappement

Annexe 17 – Recommandations sur l'installation du matériel électrique

Annexe 18 – Recommandations concernant le nécessaire pharmaceutique élémentaire de première urgence

Annexe 19 – Recommandations concernant l'équipement de protection individuelle

Annexe 20 – Prescriptions recommandées pour les engins flottants

Annexe 21 – Prescriptions recommandées pour le matériel de sauvetage

Annexe 22 – Recommandations sur la mise à l'essai des bouées de sauvetage et des brassières de sauvetage

Annexe 23 – Fixation correcte des dispositifs de dégagement hydrostatique

Annexe 24 – Recommandations sur la formation aux procédures à suivre en cas d'urgence aux fins de la sécurité

Annexe 25 – Recommandations sur la sécurité de la manutention des treuils, haleurs de ligne et apparaux de levage

Annexe 26 – Recommandations concernant le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)

Annexe 27 – Portée des VHF pour divers émetteurs/récepteurs

Annexe 28 – Utilisation de téléphones mobiles pour des communications de détresse et de sécurité

Annexe 29 – Normes de performance recommandées pour le réflecteur radar

Annexe 30 – Matériel devant satisfaire au Règlement international pour prévenir les abordages en mer (COLREG)

Annexe 31 – Code international de signaux

Annexe 32 – Signaux de détresse

Annexe 33 – Formation de base recommandée aux fins de la sécurité avant l'embarquement

Annexe 34 – Liste annotée des publications pertinentes

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E-ISBN 978-92-5-207969-9

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