ALINORM 79/38 RAPPORT DE LA TREIZIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 3-14 decembre 1979 TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. N^o ALINORM 79/38, mars 1980

The designations employed and the presentation of material in this publication do not imply the expression of any opinion whatsoever on the part of the Food and Agriculture Organization of the United Nations concerning the legal status of any country, territory, city or area or of its authorities, or concerning the delimitation of its frontiers or boundaries.

M-83
ISBN 92-5-200912-4

The copyright in this book is vested in the Food and Agriculture Organization of the United Nations. The book may not be reproduced, in whole or in part, by any method or process, without written permission from the copyright holder. Applications for such permission, with a statement of the purpose and extent of the reproduction desired, should be addressed to the Director, Publications Division, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italy.

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
Rome © FAO 1980

Les liens hypertextes vers d'autres sites de l'Internet ne signifient nullement que l'Organisation approuve officiellement les opinions, id�es, donn�es ou produits qui y sont pr�sent�s, qu'elle en assume la responsabilit� ou qu'elle garantit la validit� des informations qui s'y trouvent. Leur seul objectif est d'indiquer o� trouver un compl�ment d'informations sur des th�mes apparent�s.

TABLE DES MATIERES

PARTIE I

Introduction
Discours du Directeur général adjoint de la FAO
Réponse du Président de la Commission
Hommage à MM. V. Enggaard (Danemark) et M. Kondrup (Danemark)
Adoption de l'Ordre du jour et du calendrier
Election du bureau de la Commission et des membres du Comité exécutif
Nomination de coordonnateurs régionaux

PARTIE II

Rapport du Président sur les vingt-cinquième et vingt-sixième sessions du Comité exécutif
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex recommandées et des limites maximales Codex recommandées pour les résidus de pesticides, et sur les mesures prises par les pays membres en vue de leur mise en oeuvre
Recettes et dépenses du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 1978/79 et budget pour 1980/81

PARTIE III

Rapport sur l'examen de certaines questions relatives aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius par le Comité du Programme de la FAO à sa 35è sessions, par le Conseil de la FAO à sa 74è session, par la 32è Assemblée mondiale de la santé et par la Conférence de la FAO à sa 20è session
Amendements corollaires recommandés par la 25è session du Comité exécutif à la procédure d'élaboration des normes régionales Codex et à la procédure d'élaboration des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides
Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS qui complètent celles de la Commission du Codex Alimentarius
Programme international sur la sécurité des substances chimiques
Etablissement de limites maximales Codex pour les polluants environnementaux et industriels présents dans les aliments

PARTIE IV

Place plus grande accordée aux considérations d'ordre nutritionnel dans les travaux de la Commission du Codex Alimentarius et de ses organes subsidiaires
Faits nouveaux concernant la réorientation des activités de la Commission du Codex Alimentarius

PARTIE V

Comité du Codex sur les Principes généraux

• Projet de Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires
• Déclarations sur les incidences économiques Autres questions
• Examen des propositions de la Fédération internationale laitière (FIL) au sujet de l'harmonisation des procédures d'acceptation
• Emploi dans certaines normes Codex recommandées de la formule “conformément aux lois et usages du pays où le produit est vendu”.
• Amendement de la procédure de confirmation des additifs alimentaires (directives à l'usage des Comités du Codex)
• Plan de présentation et teneur des normes Codex recommandées - leur influence sur les acceptations des gouvernements

Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires

• Datage
• Principe du transfert (Additifs alimentaires)
• Traitement par irradiation
• Emploi dans certaines normes Codex recommandées du membre de phrase “conformément aux lois et usages du pays où le produit est vendu”
• Lignes directrices générales concernant les allégations
• Projet de Lignes directrices pour l'étiquetage des emballages non destinés à la vente au détail
• Projet de Lignes directrices concernant l'étiquetage nutritionnel
• Révision de la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées
• Harmonisation linguistique de détails non techniques

Comité du Codex sur les Additifs alimentaires

• Principe de transfert
• Auxiliaires technologiques
• Examen du Projet de norme pour l'étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels à l'étape 8
• Examen du Projet de norme pour les aliments irradiés à l'étape 8
• Examen du Projet de code de bonne pratique pour l'exploitation des installations de traitement des aliments par irradiation à l'étape 8
• Examen des normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex
• Examen du Projet de norme pour le sel de qualité alimentaire à l'étape 5

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

• Examen de l'Avant-Projet révisé de Code d'usages - Principes généraux d'hygiène alimentaire à l'étape 8
• Examen du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge à l'étape 8
• Examen du Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les arachides à l'étape 8
• Examen du Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments peu acides et les aliments peu acides acidifiés en conserve à l'étape 8
• Examen à l'étape 5 de l'Appendice I “nettoyage et désinfection”, du Projet de code d'usages - Principes généraux d'hygiène alimentaire
• Examen de l'Avant-projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le lait en poudre à l'étape 5
• Principes généraux régissant l'établissement de critères microbiologiques pour les aliments
• Question sur l'élaboration éventuelle d'un Code d'usages sur les mélanges pour glaces et les glaces de consommation
• Harmonisation des définitions en matière d'hygiène alimentaire

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

• Examen des limites maximales de résidus à l'étape 8
• Examen des Avant-projets de limites maximales de résidus à l'étape 5
• Examen des Projets d'amendements aux limites maximales de résidus recommandées
• Question concernant l'élaboration de limites maximales de résidus dans le tabac
• Résolution adoptée par le Comité du Codex à sa onzième session
• Résidus de pesticides présents dans les aliments du bétail

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

• Méthodes d'échantillonnage
• Examen de la Méthode générale d'arbitrage proposée pour le dosage des chlorures dans les aliments à l'étape 8
• Amendements
  1. Mandat du Comité
  2. Paragraphe 13c(i) des Directives à l'usage des Comités
  3. Principes généraux pour l'élaboration des méthodes d'analyse et d'échantillonnage du Codex

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande

• Développement du Code international de principes pour le jugement ante-mortem et post-mortem des animaux d'abattoir et de la viande
• Avant-projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le gibier

PARTIE VI

Comité de coordination du Codex pour l'Afrique

• Examen de la Norme régionale africaine pour le maïs, à l'étape 5
• Elaboration de normes régionales africaines pour d'autres produits
• Loi-type sur les aliments
• Résolution du Sénégal appuyée par le Comité de coordination
• Nomination du Coordonnateur pour l'Afrique

Comité de coordination pour l'Asie

• Questions diverses découlant du rapport du Comité de coordination
• Contrôle des aliments
• Mandat du Comité de coordination
• Plan de présentation et teneur des normes Codex recommandées - leur influence sur les acceptations des gouvernements
• Nomination du Coordonnateur pour l'Asie

Comité de coordination pour l'Europe

• Calibrage des petits pois
• Mandat du Comité de coordination pour l'Europe
• Activités futures du Comité de coordination pour l'Europe
• Viande désossée
• Norme régionale européenne pour les eaux minérales naturelles
• Norme régionale européenne pour le miel

Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour l'Amérique latine

• Contrôle des aliments
• Coopération régionale
• Résolution adoptée par la conférence régionale
• Nomination du Coordonnateur pour l'Amérique latine

PARTIE VII

Comité du Codex sur les graisses et les huiles

• Examen à l'étape 8 du texte révisé de la Norme générale pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles
• Examen des Projets de normes à l'étape 8 pour:
  • Huile de colza comestible à faible teneur en acide érucique
  • Huile comestible de coco
  • Huile comestible de palme
  • Huile comestible de palmiste
  • Huile comestible de pépins de raisin
  • Huile comestible de babassu
• Amendements des normes à l'étape 9
• Amendement proposé pour la Norme internationale recommandée pour l'huile d'olive
• Autres questions

Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche

• Procédure d'amendement en vue d'introduire d'autres espèces dans les normes à l'étape 9
• Amendement de la Norme internationale recommandée pour les conserves de sardines et de produits du type sardine
• Examen du Projet de norme pour les maquereaux et les chinchards en conserve à l'étape 8
• Examen du texte révisé de la Norme internationale recommandée pour le saumon du Pacifique en conserve à l'étape 5
• Examen des Avant-projets de codes d'usages à l'étape 8 pour:
  • les homards
  • le poisson fumé
  • le poisson salé
• Examen du projet de code d'usages pour le poisson haché à l'étape 5
• Questions découlant du rapport de la treixième session du Comité

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités

• Examen à l'étape 8 des projets de normes pour:
  • les cornichons
  • les carottes en conserve
  • les abricots secs
• Examen des projets d'amendements à la Norme internationale recommandée pour les pêches en conserve à l'étape 8
• Examen des avant-projets de normes à l'étape 5 pour:
  • les dattes
  • les pistachesnon décortiquées
  • les abricots en conserve
• Autres questions découlant du rapport du Comité
  • Disposition générale concernant les modes de présentation
  • Concentrations maximales de contaminants
  • Définition des “pêches” dans la Norme pour les pêches en conserve

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la Normalisation des jus de fruits

• Examen à l'étape 8 des projets de normes pour:
  • le jus de cassis conservé exclusivement par des procédés physiques
  • le concentré de jus de cassis conservéexclusivement par des procédés physiques
  • les nectars pulpeux de certains petits fruits conservés exclusivement par des procédés physiques
  • Examen de l'avant-projet de norme pour les nectars de certains agrumes conservés exclusivement par des procédés physiques
  • Amendement aux normes Codex pour les nectars de fruits à l'étape 9
• Travaux futurs

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des denrées surgelées

• Examen des projets de normes à l'étape 8 pour:
  • les brocolis surgelés
  • les choux-fleurs surgelés
  • les choux de Bruxelles surgelés
  • les haricots verts et les haricots beurre surgelés
  • les pommes de terre frites surgelées
• Examen des Avant-projets de normes à l'étape 5 pour:
  • le maïs en grains entiers surgelé
  • les carottes surgelées

Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime

• Examen du Projet de norme pour les aliments“exempts de gluten” à l'étape 8
• Examen de l'Avant-projet de norme générale pour les mentions d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques ou de régime préemballés, à l'étape 5
• Listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques utilisables dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
• Code de déontologie sur la commercialisation et la publicité des aliments pour nourrissions

Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille

• Examen de l'Appendice B intitulé “Conservation des produits carnés ayant subi un traitement thermique avant conditionnement” du Code d'usages international recommandé en matière d'hygiène pour les produits carnés traités à l'étape 8
• Méthodes d'échantillonnage et d'inspection pour l'examen microbiologique des produits carnés traités à l'étape 5
• Questions découlant du rapport de la dixième session du Comité
• Elaboration d'un Code d'usages international en matière d'hygiène pour les saucisses sèches et semi-sèches

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

• Examen des amendements à l'étape 5 de la Norme internationale recommandée pour le chocolat
• Examen de l'Avant-projet de norme pour le chocolat composé et le chocolat fourré à l'étape 5
• Examen de l'Avant-projet de norme pour le [chocolat blanc]
• Norme internationale pour le cacao, Ordonnance-type et code d'usages

Comité du Codex sur les glaces de consommation

• Examen du Projet de norme pour les glaces de consommation et les mélanges pour glaces à l'étape 8
• Ajournement sine die

Comité du Codex sur les potages et bouillons

• Examen du Projet de norme pour les bouillons et les consommés à l'étape 8
• Examen de la nécessité d'une norme pour les protéines hydrolysées
• Ajournement sine die

Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le code de principes concernant le lait et les produits laitiers

• Rapport de la dix-neuvième session du Comité
• Programme de travail du Comité
• Futur ajournement sine die

Comité du Codex sur les sucres

• Ajournement sine die

Comité du Codex sur les céréales et les produits céréaliers

Comité du Codex sur les protéines végétales

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles

• Ajournement sine die

Comité du Codex sur la viande

• Ajournement sine die

PARTIE VIII

Rapports sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes

Activités futures de la Commission

Calendrier des réunions du Codex pour 1980/81

Autres questions - Communication de l'Institut malaisien de normalisation et de recherche industrielle (SIRIM) au sujet d'une résolution adoptée à la Conférence sur les normes dans la zone du Pacifique (PASC VI, Manille, juillet 1979)

Remerciements

Annexe I - Liste des participants
Annexe II - Discours du Directeur général adjoint de la FAO
Annexe III - Réponse du Président de la Commission du Codex Alimentarius
Annexe IV - Déclaration de la délégation de Cuba