RAPPORT DE LA QUATRIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 7–14 novembre 1966 | |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO Rome
Réf. No ALINORM 66/30, novembre 1966
Les liens hypertextes vers d'autres sites de l'Internet ne signifient nullement que l'Organisation approuve officiellement les opinions, idées, données ou produits qui y sont présentés, qu'elle en assume la responsabilité ou qu'elle garantit la validité des informations qui s'y trouvent. Leur seul objectif est d'indiquer où trouver un complément d'informations sur des thèmes apparentés.
Participants et Bureau de la Commission
Rapports de Sessions du Comité Exécutif
Septième Session (ALINORM 65/Exec. 7/1)
Huitième Session (ALINORM 66/3)
Neuvième Session (ALINORM 66/3(1))
Examen par la Commission de Rapports de Réunions du
Comité de Coordination pour l'Europe
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
Comité du Codex sur les aliments diététiques
Miel
Troisième Session (ALINORM 66/4)
Quatrième Session (ALINORM 66/4(3)-Rev.1)
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Comité de Coordination pour l'Afrique
Groupe de Travail sur le Règlement Intérieur et les Questions Connexes
Amendements au Règlement Intérieur de la Commission
Articles du Règlement Intérieur amendés à la
Quatrième Session de la Commission du Codex
Alimentarius
Participation des Coordonnateurs aux Travaux du
Comité Exécutif
Principes Généraux du Codex Alimentarius
Définitions de Termes utilisés dans les Principes
Généraux
Acceptation des Normes Codex
Principes Généraux de Législation Alimentaire
Procédure d'Elaboration des Normes
Directives à l'usage des Comités du Codex
Financement du Programme Mixte FAO/OMS sur les Normes Alimentaires
Calendrier des Réunions recommandé pour 1967
Calendrier des Réunions jusqu'à la Cinquième
Session de la Commission de la Commission du Codex Alimentarius
Rapports d'activité des Organes Subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Section F
Projets de Normes Provisoires Parvenus à
l'Etape 6
Arrangements de Travail conclus avec la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies
ANNEXES
Annexe I - Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Annexe II - Réglement Intérieur de la Commission du Codex Alimentarius
Annexe III - Principes Généraux du Codex Alimentarius
Annexe IV - Procédure d'élaboration des Normes Codex
Annexe V - Rapport du Groupe de Travail sur le Règlement Intérieur
Annexe VI - Rapport d'un Groupe de Travail ad hoc du Comité du Codex sur les Principes Généraux
Annexe VII - Liste des Organes Subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius