Rapport de la Vingt-Quatrième Session du Comité du Codex sur l'Etiquetage des Denrées Alimentaires

Table des matières

Ottawa (Canada), 14-17 mai 1996

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES	ORGANISATION MONDIALE
POUR L'ALIMENTATION	DE LA SANTÉ
ET L'AGRICULTURE

BUREAU CONJOINT; Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: 52251 Télex: 625852-625853 FAO I Câbles: Foodagri Rome Facsimile: (6)522.54593

ALINORM 97/22

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-deuxième session
Genève, 23-28 juin 1997

Note: Ce document contient la lettre circulaire Codex 1996/18-FL.

CX 4/15	CL 1986/18-FL
	Juin 1996

AUX:	- Services centraux de liaison avec le Codex
	- Organisations internationales intéressées
	- Participants à la vingt-quatrième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
DU:	- Secrétaire de la Commission du Codex alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 Rome (Italie)
OBJET:	Distribution du rapport de la vingt-quatrième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (ALINORM 97/22)

Table des matières

A. Questions Soumises a la Commission du Codex Alimentarius pour Adoption a sa Vingt-Deuxième Session

B. Demande d'Observations et de Renseignements

Résume et Conclusions

Introduction

Ouverture de la Session (Point 1 de l'ordre du jour)

Adoption de l'Ordre du Jour (Point 2 de l'ordre du jour)

Questions Renvoyées devant le Comité par la Commission et d'autres Comités du Codex (Point 3 de l'ordre du jour)

Examen des Dispositions d'Etiquetage Figurant dans les Normes Codex (Point 4 de l'ordre du jour)

Projet de Directives Concernant la Production, la Transformation, l'Etiquetage et la Commercialisation des Aliments Biologiques (Point 5 de l'ordre du jour)

Projet de Directives pour l'Emploi des Allégations Relatives à la Santé et à la Nutrition (Point 6 de l'ordre du jour)

Projet de Directives Concernant l'Emploi du Terme «Halal» (Point 7 de l'ordre du jour)

Avant-Projet De Recommandations pour l'Etiquetage des Aliments qui Peuvent Causer une Hypersensibilité (Point 8 de l'ordre du jour)

Incidences des Biotechnologies sur l'Etiquetage des Denrées Alimentaires (Point 9 de l'ordre du jour)

Examen des Observations des Gouvernements Concernant l'Etiquetage Nutritionnel (Point 10 de l'ordre du jour)

Autres Questions, Travaux Futurs et Date et Lieu de la Prochaine Session (Point 11 de l'ordre du jour)

Annexes

Annexe I: List of Participants/Liste des Participants Lista de Participantes
Annexe II: Avant-Projet de Directives Pour l'Emploi des Allégations Relatives a la Nutrition (Porté à l'étape 8 de la Procédure)
Annexe III: Projet de Directives Générales Pour l'Utilisation du Terme "Halal" (à l'étape 8 de la Procédure)
Annexe IV: Avant-Projet d'Amendements a la Norme Générale Codex Pour l'Etiquetage des Denrées Alimentaires Préemballées (à l'étape 3 de la Procédure)
Annexe V: Avant-Projet d'Amendement a la Norme Pour les Batonnets, les Portions et les Filets de Poisson Surgeles (Panes ou Enrobes de Pate a Frire) (A l'étape 3 de la procédure accélérée)