Beijing (République populaire de Chine) - 20 - 24 mars 2000
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième
session
Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001
| COMMISSION
DU CODEX ALIMENTARIUS | |||
|
|
ORGANISATION DES NATIONS |
ORGANISATION |
|
| BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di
Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email:
[email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593 | |||
ALINORM 01/12 F
NOTE: La lettre circulaire CL 2000/10-FAC est jointe au présent rapport.
ADOPTION DE L’AGENDA (Point 1 de l’ordre du jour)
NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 2 de l’ordre du jour)
EXAMEN DE LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA) (Point 7 de l’ordre du jour)
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 7a de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS FORMULÉES SUR LE PROJET DE DIRECTIVES RÉVISÉES CONCERNANT L’ÉLABORATION DE LIMITES MAXIMALES D’EMPLOI POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES À DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE NUMÉRIQUE (APPENDICE A) (Point 7b de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR L’INCLUSION D’ADDITIFS À DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE “NON-SPÉCIFIÉE” DANS LE TABLEAU 3 (Point 7c de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS CONCERNANT LE TABLEAU 1 RÉVISÉ DU PROJET DE NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 7d de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’EMPLOI DE COLORANTS DANS LES ALIMENTS (Point 8 à l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 9 de l’ordre du jour)
MYCOTOXINES DANS L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (Point 16 de l’ordre du jour)
OBSERVATION SUR LE PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR L’AFLATOXINE M1 DANS LE LAIT (Point 16a de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DE LA CONTAMINATION DES CÉRÉALES PAR L’OCHRATOXINE A (Point 16b de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR L’AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR L’OCHRATOXINE A DANS LES CÉRÉALES ET LES PRODUITS CÉRÉALIERS (Point 16c de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA ZÉARALÉONE (Point 16d de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DE LA CONTAMINATION DES CÉRÉALES PAR LA ZÉARALÉONE (Point 16e de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR L’AVANT-PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR LA PATULINE DANS LE JUS DE POMMES ET DANS LE JUS DE POMME UTILISÉ COMME INGRÉDIENT DANS LA FABRICATION DE BOISSONS NON ALCOOLISÉES PRÊTES À CONSOMMER (Point 16f de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHESE SUR LES FUMONISINES (Point 16g de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR L’AVANT PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE MESURES PRISES À LA SOURCE POUR RÉDUIRE LA CONTAMINATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES PAR DES SUBSTANCES CHIMIQUES (Point 17a de l’ordre du jour)
PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (Point 17b de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LE PROJET DE LIMITE INDICATIVE ET L’AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE CADMIUM (Point 17c de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DIOXINES (Point 17d de l’ordre du jour)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 19 de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS CONCERNANT LES MÉTHODES D’ANALYSE ET D’ÉCHANTILLONNAGE VISANT À DÉTERMINER LA PRÉSENCE D’ADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 19a de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LES DISPOSITIONS D’EMBALLAGE VISANT À ASSURER LA STABILITÉ DU SEL IODÉ, DANS LA NORME CODEX POUR LE SEL DE QUALITÉ ALIMENTAIRE (Point 19b de l’ordre du jour)
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 20 de l’ordre du jour)
COMITÉ DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET LES CONTAMINANTS ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
ANNEXE I: LISTE DES PARTICIPANTS
ANNEXE II: PROJET DE DIRECTIVES POUR L’ÉLABORATION DE LIMITES MAXIMALES D’EMPLOI POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES A DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE NUMÉRIQUE (ANNEXE A) A LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES
ANNEXE III: AVANT-PROJET ET PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA) AUX ETAPES 5/8 ET 8 DE LA PROCEDURE, RESPECTIVEMENT
ANNEXE IV: PROJETS DE REVISIONS POUR LES BENZOATES DANS LES TABLEAUX 1 ET 1 2 DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 6 DE LA PROCEDURE
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDUREANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART I)
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART II)
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART III)
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART IV)
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART V)
ANNEXE V: AVANT-PROJET D’ADDITIONS AUX TABLEAUX 1 ET 2 DE LA DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA), A L’ETAPE 5 DE LA PROCEDURE (PART VI)ANNEXE VI: AVANT-PROJETS D’AMENDEMENTS AU TABLEAU 3 (ADDITIFS AVEC UNE DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE “NON SPÉCIFIÉE”) DE LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES
ANNEXE VII: PROJET ET AVANT-PROJETS D’AMENDEMENTS AU SYSTÈME INTERNATIONAL DE NUMÉROTATION DES ADDITIFS ALIMENTAIRES À L’ETAPE 5 DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE)
ANNEXE VIII: SYSTÈME DE CLASSIFICATION DES ALIMENTS POUR LA NORME GÉNÉRALE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA) (RÉVISÉ)
ANNEXE IX: PROJET DE NORMES D’IDENTITÉ ET DE PURETÉ DES ADDITIFS ALIMENTAIRES
ANNEXE X: AVANT-PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR LA PATULINE, L’AFLATOXINE M1 DANS LE LAIT ET L’OCHRATOXINE A
ANNEXE XI: PROJETS D’AMENDEMENT DES LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB
ANNEXE XII: PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB
ANNEXE XIII: PROJET DE LIMITE INDICATIVE POUR LE CADMIUM DANS LES ALIMENTS
ANNEXE XIV: AMENDEMENT À LA NORME CODEX POUR LE SEL DE QUALITÉ ALIMENTAIRE
ANNEXE XV: MESURES À PRENDRE DU FAIT D’UN CHANGEMENT DE STATUT DES DJA ET D’AUTRES RECOMMANDATIONS TOXICOLOGIQUES
ANNEXE XVI: LISTE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES, DES CONTAMINANTS ET DES SUBSTANCES TOXIQUES NATURELLEMENT PRÉSENTES À ÉVALUER EN PRIORITÉ PAR LE JECFA
ANNEXE XVII: MÉTHODOLOGIE ET PRINCIPES CONCERNANT L’ÉVALUATION DE L’EXPOSITION À INCLURE DANS LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES
ANNEXE XVIII: AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE MESURES PRISES À LA SOURCE POUR RÉDUIRE LA CONTAMINATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES PAR DES SUBSTANCES CHIMIQUES
