Rapport de la Vingt-Huitième Session du Comité du Codex sur les Additifs Alimentaires et les Contaminants

Table des matières

Manille (Philippines), 18-22 Mars 1996

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES	ORGANISATION MONDIALE
POUR L'ALIMENTATION	DE LA SANTÉ
ET L'AGRICULTURE

BUREAU CONJOINT; Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: 52251 Télex: 625852-625853 FAO I Câbles: Foodagri Rome Facsimile: (6)522.54593

ALINORM 97/12

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-deuxième session
Genève, 23-28 juin 1997

Note: La lettre circulaire CL 1996/11-FAC est incluse dans le présent rapport.

CX 4/30.2

CL 1996/11-FAC
mai 1996

AUX:

- Services centraux de liaison avec le Codex
- Organisations internationales intéressées
- Participants à la vingt-huitième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants

Chef du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)

Distribution du rapport de la vingt-huitième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (ALINORM 97/12)

Table des matières

QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION OU AU COMITE EXECUTIF DU CODEX ALIMENTARIUS

DEMANDE D'OBSERVATIONS ET DE RENSEIGNEMENTS

RESUME ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION ET OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de l'ordre du jour)

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 2 de l'ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 3 de l'ordre du jour)

QUESTIONS RENVOYEES AU COMITE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D'AUTRES COMITES DU CODEX (Point 4a de l'ordre du jour)

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CONSULTATION MIXTE D'EXPERTS FAO/OMS SUR L'APPLICATION DE L'ANALYSE DES RISQUES DANS LE DOMAINE DES NORMES ALIMENTAIRES (Point 4b de l'ordre du jour)

EXAMEN DU RAPPORT ANALYTIQUE DE LA QUARANTE-SIXIEME REUNION DU COMITE MIXTE D'EXPERTS FAO/OMS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 5a de l'ordre du jour)

MESURES A PRENDRE DU FAIT DES MODIFICATIONS DES DJA ET D'AUTRES RECOMMANDATIONS TOXICOLOGIQUES (Point 5b de l'ordre du jour)

EXAMEN DES MODIFICATIONS A APPORTER AU MANUEL DE PROCEDURE DU CODEX ALIMENTARIUS CONCERNANT LA PRESENTATION DES NORMES ET LES RELATIONS ENTRE LES COMITES DU CODEX (Point 6 de l'ordre du jour)

EXAMEN DES METHODES D'ANALYSE VISANT A DETERMINER LA PRESENCE D'ADDITIFS ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 7 de l'ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU REVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 8 de l'ordre du jour)

PROCEDURES D'EVALUATION ET DE GESTION DES RISQUES: METHODES PROPOSEES POUR L'EVALUATION DE L'EXPOSITION A L'APPUI DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

EXAMEN DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

EXAMEN DES LISTES CONDENSEES D'ANTIOXYGENES ET D'AGENT DE CONSERVATION (Point 10a de l'ordre du jour)
EXAMEN DES STABILISANTS, EPAISSISSANTS ET EDULCORANTS (Point 10b de l'ordre du jour)
EXAMEN DES OBSERVATIONS DES GOUVERNEMENTS RELATIVES A L'ANNEXE A (Point 10c de l'ordre du jour)
EXAMEN DU SYSTEME CODEX D'IDENTIFICATION DES DENREES ALIMENTAIRES (Point 10d de l'ordre du jour)
EXAMEN DE LA JUSTIFICATION ET DE LA NECESSITE TECHNOLOGIQUES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 10e de l'ordre du jour)
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (point 10f de l'ordre du jour)

EXAMEN DES NORMES D'IDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES PROPOSEES A L'ISSUE DE LA 44EME REUNION DU JECFA SUR LA BASE DU RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES NORMES (Point 11 de l'ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AU SYSTEME INTERNATIONAL DE NUMEROTATION (Point 12 de l'ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AU REPERTOIRE REVISE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 13 de l'ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU REVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES CONTAMINANTS FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 14 de l'ordre du jour)

PROCEDURES CODEX D'EVALUATION ET DE GESTION DES RISQUES: METHODES VISANT A ASSURER LA SECURITE DES CONSOMMATEURS PENDANT L'ELABORATION DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 15 de l'ordre du jour)

EXAMEN DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

EXAMEN DES OBSERVATIONS DES GOUVERNEMENTS SUR LES ANNEXES I, II ET III DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 16a de l'ordre du jour)
EXAMEN DES ANNEXES IV ET V A LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 16b de l'ordre du jour)

MYCOTOXINES DANS L'ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE

DOCUMENT DE SYNTHESE SUR LES AFLATOXINES (Point 17 a de l'ordre du jour)
EXAMEN DU PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR L'AFLATOXINE M1 DANS LE LAIT (Point 17b de l'ordre du jour)
OBSERVATIONS DES GOUVERNEMENTS RELATIVES AU PROJET CODEX DE LIMITES INDICATIVES ET PLANS D'ECHANTILLONNAGE POUR LES AFLATOXINES TOTALES DANS LES ARACHIDES (Point 17c de l'ordre du jour)
EXAMEN DU CODE D'USAGES CONCERNANT LA REDUCTION DES AFLATOXINES DANS LES MATIERES PREMIERES ET LES ALIMENTS D'APPOINT DESTINES AU BETAIL LAITIER (Point 17d de l'ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHESE SUR L'OCHRATOXINE A (Point 17e de l'ordre du jour)

CONTAMINANTS INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX DE L'ALIMENTATION

EXAMEN DU CODE D'USAGES SUR LES MESURES DE REDUCTION DE LA CONTAMINATION DES DENREES ALIMENTAIRES A LA SOURCE (Point 18a de l'ordre du jour)
AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (Point 18b de l'ordre du jour)
OBSERVATIONS DES GOUVERNEMENTS RELATIVES AUX TENEURS INDICATIVES POUR LE CADMIUM ET LE PLOMB DANS LES CEREALES, LES LEGUMES SECS ET LES LEGUMINEUSES (Point 18c de l'ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHESE SUR LES PCB ET LES DIOXINES (Point 18d de l'ordre du jour)
OBSERVATION DES GOUVERNEMENTS SUR LE CADMIUM, LES PCB, LES DIOXINES, LES HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES ET L'ACIDE CYANHYDRIQUE DANS LES ALIMENTS (Point 18e de l'ordre du jour)

PROPOSITIONS CONCERNANT LES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET CONTAMINANTS A EVALUER EN PRIORITE PAR LE JEFCA (Point 19 de l'ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET FUTUR PROGRAMME DE TRAVAIL (Point 20 de l'ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 21 de l'ordre du jour)

APPENDICE 1: COMITE DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET LES CONTAMINANTS ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

ANNEXES

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS - LISTE DES PARTICIPANTS - LISTA DE PARTICIPANTES
ANNEXE II: MESURES REQUISES DU FAIT DE CHANGEMENTS DE LA DJA OU D'AUTRES RECOMMANDATIONS TOXICOLOGIQUES
ANNEXE III: AMENDEMENTS PROPOSES AU MANUEL DE PROCEDURE (LIGNES DIRECTRICES A L'USAGE DES COMITES DU CODEX)
ANNEXE IV: METHODES PROPOSEES D'ANALYSE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENREES ALIMENTAIRES
ANNEXE V: NORMES D'IDENTITE ET DE PURETE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES PROPOSEES A L'ISSUE DE LA 44EME REUNION DU JEFCA
ANNEXE VI: ANNEXES I, II ET III A LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (à l'étape 8)
ANNEXE VII: ANNEXE IV ET V A LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (à l'étape 5)
ANNEXE VIII: TENEUR INDICATIVE ET PLAN D'ECHANTILLONNAGE POUR LE CADMIUM ET LE PLOMB DANS LES CEREALES, LES LEGUMES SECS ET LES LEGUMINEUSES (à l'étape 6)
ANNEXE IX: AVANT-PROJET DE CODE D'USAGES CONCERNANT LA REDUCTION DE L'AFLATOXINE B DANS LES MATIERES PREMIERES ET LES ALIMENTS D'APPOINT DESTINES AU BETAIL LAITIER (à l'étape 5)
ANNEXE X: AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (à l'étape 3)
ANNEXE XI: ADDITIFS ALIMENTAIRES ET CONTAMINANTS A EVALUER PAR E JEFCA