Mesures d'incitation pour encourager la communauté à participer aux programmes de conservation

par

Ronnie de Camino Velozo

CAHIER FAO CONSERVATION GUIDE 12

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

Rome, 1989

TABLE DES MATIERES

PREFACE

RESUME

INTRODUCTION

CHAPITRE 1

1. OBJECTIFS

1.1 Problème de la reconstitution des ressources naturelles à l'échelle mondiale

1.2 Tendances de la législation en matière de foresterie et programmes concernant les sols et les ressources hydriques

1.3 Nouvelle stratégie

1.4 La nécessité d'une politique d'incitation

1.5 Importance du Cahier et objectifs

1.6 Contenu

CHAPITRE 2

2. DEFINITIONS DE BASE

2.1 Introduction

2.2 Principales définitions

2.2.1 Définition de la conservation des ressources

2.2.1.1 Bassins versants

2.2.1.2 Dégradation du site

2.2.1.3 Erosion

2.2.1.4 Cultures itinérantes

2.2.1.5 Développement

2.2.1.6 Usages multiples

2.2.1.7 Conservation et remise en état

2.2.2 Définitions pour la planification de l'utilisàtion des ressources

2.2.2.1 Politique

2.2.2.2 Planification

2.2.2.3 Plan

2.2.2.4 Projet

2.2.2.5 Programme

2.2.2.6 Stratégie et tactique

2.2.2.7 organisation

2.2.3 Définitions relatives au secteur juridico-économique

2.2.3.1 Incitation

2.2.3.2 Subsides

2.2.3.3 Subventions

2.2.3.4 Analyses économique et financière

2.2.3.5 Perspectives de la planification

2.2.3.6 Coûts et bénéfices financiers

2.2.3.7 Coûts et bénéfices économiques

2.3 Observations

CHAPITRE 3

3. BASSINS VERSANTS DE MONTAGNE ET AUTRES ZONES CRITIQUES

3.1 Choix des domaines problématiques

3.1.1 Zones soumises à la pression démographique

3.1.2 Zones non sujettes à la pression démographique

3.1.3 Zones de pâturage

3.1.4 Actions nécessaires

3.2 Effets des plants et projets de conservation et de remise en état des ressources naturelles dans les communautés de bassins versants de montagne et d'autres zones critiques

3.2.1 Effets sur les facteurs et travail

3.2.2 Effets sur les cultures

3.2.3 Effets sur la structure de la production

3.2.4 Effets sur les revenus de la communauté

3.2.5 Rentabilité des projets de conservation

3.2.6 Conservation et remise en état

3.2.7 Effets sur le développement rural

3.3 Conclusion

CHAPITRE 4

4. TYPES D'INCITATIONS ET DISCUSSIONS CONCERNANT LEURS ELEMENTS FONDAMENTAUX

4.1 Classification des incitations

4.2 Incitations directes

4.2.1 Incitations directes en argent comptant

4.2.1.1 Subsides

4.2.1.2 Salaires journaliers

4.2.1.3 Subventions

4.2.1.4 Prêts

4.2.1.5 Fonds de roulement

4.2.1.6 Accords de participation aux frais

4.2.2 Incitations directes en espèces

4.2.2.1 Denrées alimentaires

4.2.2.2 Intrants agricoles

4.2.2.3 Outillage et matériel mineur

4.2.2.4 Intrants pour l'infrastructure sociale communautaire

4.2.2.5 Intrants et outillage pour la construction et l'amélioration du réseau routier

4.2.2.6 Réseaux d'irrigation

4.2.2.7 Animaux de trait et élevage

4.2.2.9 Allocation de forêts publiques aux communautés

4.2.2.10 Influence de certaines variables sur les effets des incitations directes en espèces

4.2.3 Incitations directes mixtes

4.3 Incitations indirectes

4.3.1 Incitations fiscales

4.3.1.1 Exemptions fiscales

4.3.1.2 Déductions fiscales

4.3.1.3 Avals, garanties et assurances

4.3.1.4 Tarifs, prix des intrants et des produits

4.3.1.5 Assurance du maintien du mode de concession des terres

4.3.2 Incitations de services

4.3.2.1 Assistance technique

4.3.2.2 Commercialisation et entreposage

4.3.2.3 Réseau routier

4.3.2.4 Education et formation

4.3.2.5 Machines et équipement

4.3.2.6 Influence de certaines variables sur les effets des incitations de services

4.3.3 Incitations sociales

4.3.3.1 Fourniture de services

4.3.3.2 Installations communautaires

4.3.3.3 organisation des communautés

4.3.3.4 Influence de certaines variables sur les effets des incitations sociales

CHAPITRE 5

5. ELEMENTS POUR LA PLANIFICATION D'UNE COMBINAISON D'INCITATIONS

5.1 Introduction

5.2 Quelques stratégies pour s'attaquer aux problêmes des ressources naturelles

5.2.1 Conservation des ressources conformément à l'application des lois

5.2.2 Stratégie d'approche indirecte

5.2.3 Stratégie d'action ponctuelle pour des objectifs-clés et pour une généralisation ultérieure de l'action

5.2.4 Action prolongée de faible intensité

5.2.5 Action rapide à forte intensité

5.2.6 L'importance de définir une stratégie

5.3 Etablissement de programmes d'incitation

5.3.1 Problème

5.3.2 Politique

5.3.3 Plan

5.3.4 Projet

5.3.5 Conception de plans et projets

5.3.5.1 Sélection du type d'incitation

5.3.5.2 Pouvoirs institutionnels

5.3.5.3 Financement

5.3.5.4 Participation des paysans

5.3.5.5 Evaluation

5.4 Stratégie de l'application de mesures d'incitation

6. BIBLIOGRAPHIE

ANNEXE I ETUDES DE CAS

ANNEXE II EMPLOI DES INCITATIONS POUR DIFFERENTES ACTIVITES DANS LE CADRE D'UN PROJET DE DEVELOPPEMENT RURAL

ANNEXE III QUELQUES EXEMPLES D'APPLICATION DES MESURES D'INCITATION

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