Rapport de la Neuvième Session du Comité du Codex sur les Systèmes
d’Inspection et de Certification des Importations et des Exportations Alimentaires
Table
des matières
Perth (Australie), 11-15 décembre 2000
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième
session
Genève (Suisse), 2-7 juillet 2001
| COMMISSION DU CODEX
ALIMENTARIUS
|
| 
|
ORGANISATION DES NATIONS
UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE
|
ORGANISATION
MONDIALE
DE LA SANTÉ
|
|
| BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di
Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email:
[email protected] Facsimile: + 39 06 5705.4593
|
ALINORM
01/30A F
Note: Le présent rapport inclut la lettre
circulaire 2001/2-FICS
Préface
Résumé et conclusions
Introduction
Adoption de l’ordre du jour (Point 1 de l’ordre
du jour)
Questions soumises par d’autres
comités du Codex (Point 2 de l’ordre du jour)
Projet de directives pour une présentation générique des
certificats officiels et l’établissement et la délivrance des
certificats (Point 3 de l’ordre du jour)
Avant-projet de directives sur les systèmes de contrôle des importations
alimentaires (Point 4 de l’ordre du jour)
Avant-projet de directives sur l’utilisation et la promotion de systèmes
d’assurance de la qualité dans le but de satisfaire aux exigences
spécifiées relatives aux aliments (Point 5 de l’ordre du jour)
Avant-projet de directives sur l’appréciation
de l’équivalence des mesures sanitaires associées aux systèmes
d’inspection et de certification des denrées alimentaires (Point 6
de l’ordre du jour)
Avant-projet de
directives sur l’appréciation de l’équivalence de règlements
techniques associés à des systèmes d’inspection et de
certification des denrées alimentaires (Point 7 de l’ordre du jour)
Document de travail sur des directives pour la
gestion des risques dans les situations d’urgence en matière de contrôle
des aliments affectant le commerce international (Point 8 de l’ordre du jour)
Document de travail sur les systèmes de
contrôle des exportations alimentaires (Point 9 de l’ordre du jour)
Autres questions et travaux futurs (Point 10 de
l’ordre du jour)
Date et lieu de la
prochaine session (Point 11 de l’ordre du jour)
État d’avancement des travaux
Liste
des annexes
Annexe I. Liste
des participants
Annexe II. Projet de directives
pour une présentation générique des certificats officiels
et l’établissement et la délivrance des certificats
Annexe III. Avant-projet de directives sur l’appréciation de l’équivalence
des mesures sanitaires associées aux systèmes d’inspection
et de certification des denrées alimentaires
Annexe IV. Projet de directives sur les systèmes de contrôle des
importations alimentaires