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Utilisation et effets des textes du Codex

Rapport de l’enquête du Codex 2022

Year of publication 2024

Place of publication Rome, Italie ;

Pages 88 p.

Author FAO; WHO;

Publisher FAO ; OMS ;

Product type Book (stand-alone)

ISBN 978-92-5-138549-4

To cite or share https://doi.org/10.4060/cc8056fr

Synopsis (short abstract) Le Secrétariat du Codex réalise une enquête annuelle auprès de tous les membres du Codex afin de mesurer l’utilisation et les effets des textes du Codex. Mandaté pour suivre cette question dans le cadre du Plan stratégique du Codex 2020-2025, le Secrétariat collabore depuis 2021 avec les bureaux de l’évaluation de la FAO et de l’OMS en vue d’élaborer un mécanisme permettant d’explorer diverses problématiques, telles que l’accessibilité, la pertinence et la crédibilité des normes du Codex. Dans cet objectif, l’enquête 2022 a servi de pilote.Le rapport de l’enquête 2022 sur le Codex présente les résultats de la première enquête pilote sur l’utilisation et les effets des textes du Codex. L’enquête s'est centrée sur les textes du Codex suivants: Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale, Principes généraux d’hygiène alimentaire, Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées et Principes généraux régissant l’adjonction d’éléments nutritifs essentiels aux aliments.  Elle fournit des informations sur la portée, la pertinence, la reconnaissance et l’utilisation des textes du Codex, et en fin de compte, sur leurs effets. Le rapport met en lumière les obstacles à l’adoption des textes du Codex par les membres et propose un ensemble de recommandations.

Dernière mise à jour 07/03/2024

Statutory body / Meeting title Commission du Codex Alimentarius

Cite this content as:

FAO et OMS. 2024. Utilisation et effets des textes du Codex: Rapport de l’enquête du Codex 2022. Rome.


https://doi.org/10.4060/cc8056fr

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Language French

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    Utilisation et effets des textes du Codex
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    Le Secrétariat du Codex mène une enquête annuelle auprès de tous les membres du Codex pour mesurer l'utilisation et les effets des textes du Codex. Mandaté pour suivre cette question dans le cadre du Plan stratégique du Codex 2020-2025, le Secrétariat collabore depuis 2021 avec les bureaux d'évaluation de la FAO et de l'OMS pour développer un mécanisme permettant d'explorer diverses questions, telles que l'accessibilité, la pertinence et la crédibilité des normes du Codex. Dans cet objectif, l’enquête de 2023 a permis de suivre les progrès. Il fournit des informations sur la portée, la pertinence, la reconnaissance et l'utilisation des textes du Codex, et finalement sur leurs effets. Le rapport met en évidence les obstacles à l'adoption des textes du Codex par les membres et propose un ensemble de recommandations.
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    La Commission du Codex Alimentarius met en oeuvre le Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires dans le but de protéger la santé des consommateurs et d'assurer des pratiques loyales dans le commerce alimentaire. Le Codex Alimentarius (en latin Loi ou Code alimentaire) est un recueil de normes alimentaires adoptées à l'échelon international présenté de manière uniforme. Il inclut également des dispositions à caractère consultatif sous forme de codes d'usages, de directives et de recommandations à l'appui des objectifs du Codex Alimentarius. La Commission a exprimé l'opinion que les codes d'usages peuvent fournir des listes récapitulatives des conditions à remplir utiles aux autorités nationales chargées du contrôle des denrées alimentaires ou de l'application de la législation alimentaire. La publicati on du Codex Alimentarius vise à guider et à promouvoir l'élaboration et l'établissement de définitions et d'exigences concernant les denrées alimentaires, à faciliter leur harmonisation et, ce faisant, à faciliter le commerce international.
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