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Book (stand-alone)Technical bookUtilisation et effets des textes du Codex
Rapport de l’enquête du Codex 2022
2024Le Secrétariat du Codex réalise une enquête annuelle auprès de tous les membres du Codex afin de mesurer l’utilisation et les effets des textes du Codex. Mandaté pour suivre cette question dans le cadre du Plan stratégique du Codex 2020-2025, le Secrétariat collabore depuis 2021 avec les bureaux de l’évaluation de la FAO et de l’OMS en vue d’élaborer un mécanisme permettant d’explorer diverses problématiques, telles que l’accessibilité, la pertinence et la crédibilité des normes du Codex. Dans cet objectif, l’enquête 2022 a servi de pilote.Le rapport de l’enquête 2022 sur le Codex présente les résultats de la première enquête pilote sur l’utilisation et les effets des textes du Codex. L’enquête s'est centrée sur les textes du Codex suivants: Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale, Principes généraux d’hygiène alimentaire, Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées et Principes généraux régissant l’adjonction d’éléments nutritifs essentiels aux aliments. Elle fournit des informations sur la portée, la pertinence, la reconnaissance et l’utilisation des textes du Codex, et en fin de compte, sur leurs effets. Le rapport met en lumière les obstacles à l’adoption des textes du Codex par les membres et propose un ensemble de recommandations. -
Book (stand-alone)Manual / guideCodex alimentarius - Hygiène des denrées alimentaires (textes de bases) - Quatrième édition 2009Ces Principes généraux d’hygiène alimentaire jettent des bases solides qui permettent de garantir l’hygiène des aliments et ils doivent être, au besoin, utilisés en conjonction avec chaque code spécifique d’usages en matière d’hygiène, ainsi qu’avec les Directives régissant les critères microbiologiques. Ils s’appliquent à la chaîne alimentaire depuis la production primaire jusqu’à la consommation finale, en indiquant les contrôles d’hygiène qui doivent être exercés à chaque stade. Afin d’accroî tre la sécurité des aliments, il est recommandé d’utiliser chaque fois que possible le système HACCP, tel qu’il est décrit dans le «Système d’analyse des risques – points critiques pour leur maîtrise (HACCP)» et Directives concernant son application (Appendice).
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Book (series)Note explicative des Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de Coordination pour l’Afrique (CXG 98-2022) 2025
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Cette note explicative propose des conseils pratiques pour la rédaction, l'interprétation et la réforme desinstruments juridiques régissant les aliments, en se référant aux normes et textes apparentés de la Commission du Codex Alimentarius, et en particulier aux «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022). Elle expose les considérations qui devraient guider les législateurs et les autorités détentrices du pouvoir réglementaire lors de l'intégration des principes du Codex Alimentarius dans la législation nationale; elle encourage une approche fondée sur la science et les risques, soutient une réglementation intégrée de la chaîne alimentaire et favorise la consultation des parties prenantes. En renforçant les systèmes nationaux de contrôle des aliments et en promouvant la cohérence législative, la note explicative contribue à un approvisionnement alimentaire plus sûr et à de meilleurs résultats en matière de santé publique.Conçue comme une ressource visant à soutenir l'application des «Directives relatives à l’élaboration d’une législation harmonisée sur la sécurité sanitaire des aliments dans la région couverte par le Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique» (CXG 98-2022), la note explicative passe en revue les principaux concepts et définitions juridiques, notamment la sécurité sanitaire des aliments, l'analyse des risques et le rôle des exploitants et des autorités du secteur alimentaire. Elle fournit des considérations pratiques pour l'adoption de principes dans une législation efficace, tels que la transparence, la traçabilité et le principe de précaution, et met en évidence des pistes concrètes pour aligner les cadres juridiques nationaux sur les normes internationales. La note explicative aborde également la distinction entre législation sur la sécurité sanitaire des aliments et législation alimentaire, offrant aux États membres une certaine flexibilité pour adapter leurs instruments normatifs tout en préservant la compatibilité avec les règles du commerce international. Outre les orientations législatives, la note explicative favorise un engagement inclusif des parties prenantes – consommateurs, universités et industries – et recommande des instruments réglementaires solides, assortis de mécanismes de révision régulière. Elle encourage les États membres à adopter un cadre juridique alimentaire réflexif, fondé sur des données probantes et évolutif au rythme des progrès scientifiques et des contextes nationaux. En favorisant l'harmonisation, l'équivalence et l'alignement sur les normes internationales, la note explicative soutient la coordination institutionnelle, réduit les barrières commerciales et renforce la sécurité juridique, contribuant ainsi à renforcer les échanges commerciaux.
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