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Book (series)Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius
Trentième édition
2025Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius aide les délégations nationales et les organisations internationales présentes en tant qu'observateurs à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Il présente le règlement intérieur de base, les procédures d'élaboration des normes Codex et des textes apparentés, ainsi que les définitions de base et les lignes directrices pour le fonctionnement des comités du Codex. Il indique également la composition de la Commission du Codex Alimentarius.La 30e édition du Manuel de procédure du Codex poursuit les efforts d'harmonisation du langage, notamment en ce qui concerne la terminologie synonyme, créant ainsi un précédent pour les autres documents écrits du Codex.Plus précisément, cette dernière édition contient trois changements à la "Section 4.6 : Principes d'analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments",1) une révision de l'« Annexe C : Approche pour l'extrapolation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires à une ou plusieurs espèces » ;2) l'inclusion de l'"Annexe D : Critères et procédures pour l'établissement de seuils d'intervention pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale résultant du transfert inévitable et non intentionnel de médicaments vétérinaires dans les aliments pour animaux non cibles" ; et3) un amendement consécutif au paragraphe 133, Établissement de la liste des priorités. Dans la « Section 5.1 : Tableau des comités, références des documents et mandats », suite à la décision de la Commission de réactiver le Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses, ce comité a été déplacé de « comités de produits (ajournés sine die) » à « comités de produits (actifs) ».Enfin, des modifications rédactionnelles ont été apportées afin d'appliquer les abréviations de manière plus cohérente et de fournir des références croisées plus précises en numérotant les sous-sections. -
Book (series)Commission du Codex Alimentarius Manuel de procédure
Vingt-huitième édition
2023Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius aide les délégations nationales et les organisations internationales présentes en tant qu'observateurs à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Il définit les règles de procédure de base, les procédures d'élaboration des normes Codex et des textes connexes, ainsi que les définitions et directives de base pour le fonctionnement des comités du Codex. Il indique également la composition de la Commission du Codex Alimentarius.Cette 28e édition nouvellement conçue, avec le premier changement de présentation depuis les années 1960, modifie la section sur les récipients de produits traitant des conteneurs non destinés à la vente au détail; introduit un nouveau texte sur les «Critères et lignes directrices en matière de procédure à l’usage des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux spéciaux travaillant par correspondance», et une nouvelle annexe intitulée «Approche relative à l’extrapolation de limites maximales de résidus applicables à des médicaments vétérinaires à une ou plusieurs espèces». -
Book (stand-alone)Commission du Codex Alimentarius - Manuel de Procédure, 18ème édition 2008Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d'aider les gouvernments des Etats Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations qui assistent aux réunions du Codex, ainsi qu'aux organisations internationales invitées en qualité d'observateur. Il sera aussi d'une grande utilité aux Etats Membres qui souhaitent collaborer par correspondance aux travaux du Codex.
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