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Tendances du droit forestier en Afrique Francophone, Hispanophone et Lusophone











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    Tendances de droit forestier en afrique francophone, hispanophone et lusophone 2002
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    Le présent texte passe en revue les évoluti ons récentes des législat ions forestières, en vigueur ou en projet, des Etats africains d'expression française ainsi que, subsidiairement, de langue espagnole et portugaise. Il s'agit des pa ys suivants: Algérie, Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Ce ntrafrique, Comores, Congo-Brazzaville, Congo-Kinshasa, Gabon, Guinée, Guinée-Bissau, Gu inée équatoriale, Madagascar , Mali, Maroc, Mauritanie, Mozambique, Niger, Rwanda , Sénégal, Tchad, Togo, Tunisie.
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    Droit international de la faune et des aires protegees : importance et implications pour l'Afrique 2001
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    Le droit international applicable à la faune et aux aires protégées en Afrique est le produit d’une double action, de caractère mondial et régional. Les Etats du continent, comme plus largement les pays en développement, sont profondément marqués par une nouvelle forme d’instruments internationaux de portée universelle ayant pour ambition de contribuer à résoudre, avec l’appui de la communauté internationale, les problèmes de développement qu’ils rencontrent. C’est la Conférence de Rio de 1992 q ui est à l’origine de ce vaste processus de réorientation de la coopération internationale en vue, non plus d’aider, mais d’appuyer ces Etats dans l’exercice de leurs responsabilités. Les principes de base de ce nouveau «partenariat » influencent profondément la gestion des ressources naturelles et la gestion de la faune n’y échappe guère. Certes, de grands instruments juridiques ont été élaborés bien avant la Conférence de Rio, qui forment une sorte de «noyau dur» de la protection de l’environn ement global et naturel. Ceux-ci doivent cependant être réévalués à la lumière des «accords de Rio», qu’ils annonçaient du reste de façon prémonitoire. La communauté internationale offre ainsi aux pays africains un corpus juridique impressionnant, dont la mise en œuvre constitue le problème essentiel.
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    Tendances d'évolution des législations agrofoncières en Afrique francophone 1996
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    Dans de nombreux pays, la question agro-foncière constitue une dimension centrale du développement socio-économique. Elle est également au coeur des préoccupations de la FAO, en particulier depuis la tenue à Rome, en 1979, de la Conférence mondiale sur la réforme agraire et le développement rural. Dans le passé récent, la problématique agro-foncière a connu un regain d'acuité, notamment dans le Continent africain et les Etats en transition vers l'économie de marché. On assiste ainsi à une accélération des réformes dans ce domaine, qu'induisent des facteurs d'ordre socioéconomique (programmes d'ajustement structurel, recul de l'agriculture collective, privatisation des moyens de production) autant qu'écologique (prise en compte croissante des considérations d'environnement). Au cours de ces dernières années, plusieurs Etats africains ont entrepris, souvent avec l'appui technique de la FAO, une révision ou une refonte de leur législation foncière rurale. Le présent ouvrage offre un aperçu comparatif sur les aspects les plus saillants de ce processus réformateur, à partir d'expériences mises en oeuvre dans divers pays d'Afrique: Bénin, Burkina Faso, Burundi, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger, Rwanda, Sénégal, Togo. etc. Au-delà de la diversité socioéconomique et de la singularité juridico-institutionnelle de chacun de ces pays, un certain nombre de traits communs se dégagent, dont on peut tirer quelques leçons.

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