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Guide pour la mise en oeuvre des normes phytosanitaires dans le secteur forestier












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    Book (stand-alone)
    Guide sur la situation d’un organisme nuisible
    Comprendre les principales exigences pour la détermination de la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible
    2024
    Ce guide décrit les étapes que les organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) doivent suivre pour déterminer le statut d’un organisme nuisible dans une zone, en commençant par identifier l’organisme nuisible et la zone considérée. Il fournit des conseils sur la collecte et l’évaluation des informations, sur l’évaluation des sources d’incertitude et sur la manière d’utiliser les signalements d’organismes nuisibles et d’autres informations pertinentes pour déterminer si un organisme nuisible est présent ou absent dans la zone et ensuite pour sélectionner la catégorie relative à la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible appropriée, comme décrit dans la NIMP 8 (Détermination de la situation d’un organisme nuisible). Cela inclut des conseils pour déterminer si l’on s’attend à ce qu’un organisme nuisible s’établisse dans une zone, et s’il est largement disséminé ou faisant l’objet d’une lutte officielle. Le guide décrit les responsabilités des ONPV lors de la détermination de la situation des organismes nuisibles sur leur territoire, les exigences de la législation nationale pour soutenir les actions relatives au statut des organismes nuisibles et comment la détermination de la situation des organismes nuisibles s’inscrit dans le cadre phytosanitaire international. Il décrit également comment les résultats de la détermination de la situation phytosanitaire peuvent être utilisés pour soutenir d’autres activités clés, telles que la préparation de listes d’organismes nuisibles réglementés, l’établissement de rapports sur les organismes nuisibles et l’obtention ou le maintien de l’accès au marché. Enfin, le guide fournit un certain nombre d’études de cas du monde entier qui mettent en évidence différents aspects du processus de détermination de la situation phytosanitaire et la façon dont les ONPV traitent des questions particulières. En permettant une meilleure compréhension du processus et des facteurs à prendre en compte lors de la détermination de la situation phytosanitaire, le guide vise à améliorer la cohérence des processus utilisés par les ONPV pour déterminer la situation phytosanitaire.
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    Book (stand-alone)
    Surveillance des organismes nuisibles
    Un guide pour comprendre les principales exigences des programmes de surveillance à l’intention des organisations nationales de protection des végétaux
    2020
    Also available in:

    Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) no. 6 (Lignes directrices pour la surveillance) fait référence aux «composants des systèmes d'enquête et de surveillance aux fins de la détection des organismes nuisibles et de la fourniture d'informations à utiliser dans les analyses du risque phytosanitaire, l'établissement de zones exemptes d'organismes nuisibles et, le cas échéant, la préparation de listes d'organismes nuisibles ». Ces composants constituent un système de surveillance des phytoravageurs. La surveillance est une obligation d'une organisation nationale de protection des végétaux (ONPV) et sous-tend d'autres obligations et la prise de décision phytosanitaire. C'est un élément essentiel du système phytosanitaire national. La surveillance des phytoravageurs joue donc un rôle clé dans le mandat général de l'ONPV et est requise par l'article IV.2 (b) de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV).
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    Document
    NIMP 39. Déplacements internationaux de bois
    Adopté en 2017
    2017
    Also available in:

    La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme.

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