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La circulaire PIC: Guide d'utilisation

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    Document
    Circulaire PIC PIC XL– décembre 2014
    Convention de Rotterdam
    2014
    Also available in:

    La Convention de Rotterdam concernant la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques dangereux faisant l’objet d’un commerce international est entrée en vigueur le 24 février 2004. La Circulaire PIC a pour objet de communiquer à toutes les Parties et aux Etats participants, par l'intermédiaire des Autorités Nationales Désignées, les renseignements qui doivent être diffusés par le Secrétariat, conformément aux Articles 4, 5, 6, 7, 10, 11, 13 et 14 de la Convention. Toutefois, les Documents d'Orientation des Décisions qui doivent être envoyés aux Parties conformément au paragraphe 3 de l'Article 7, sont transmis séparément. La Circulaire PIC est publiée tous les six mois, en juin et décembre. La présente circulaire contient des informations concernant la période allant du 1er mai 2014 au 31 octobre 2014, reçues durant cette période. Afin de permettre un temps adéquat de traitement des renseignements pour la préparation de la Circu laire PIC, les renseignements reçus après le 31 octobre 2014 n’ont, en général, pas été inclus dans cette Circulaire et ils seront inclus dans la prochaine Circulaire PIC. Le Secrétariat s'est efforcé de faire en sorte que les renseignements figurant dans cette Circulaire PIC soient à la fois complets et exacts. Les Autorités Nationales Désignées sont invitées à vérifier les renseignements correspondant à leur pays et à communiquer auSecrétariat les erreurs ou omissions qu'elles comportent.
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    Document
    Circulaire PIC (44) — décembre 2016
    convention de Rotterdam
    2016
    Also available in:

    La Circulaire PIC a pour objet de communiquer à toutes les Parties, par l’intermédiaire des Autorités Nationales Désignées, les renseignements qui doivent être diffusés par le Secrétariat, conformément aux articles 4, 5, 6, 7, 10, 11, 13et 14 de la Convention. Toutefois, les documents d’orientation des décisions qui doivent être envoyés aux Parties conformément au paragraphe 3 de l’article 7, sont transmis séparément. La Circulaire PIC est publiée tous les six mois, en juin et décembre. La prése nte circulaire contient des informations concernant la période allant du 1er mai 2016 au 31 octobre 2016, reçues durant cette période. Afin de permettre un temps adéquat de traitement des renseignements pour la préparation de la Circulaire PIC, les renseignements reçus après le 31 octobre 2016 n’ont, en général, pas été inclus dans cette Circulaire et ils seront inclus dans la prochaine Circulaire PIC.
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    Document
    Circulaire PIC XLI – juin 2015
    Convention de Rotterdam
    2015
    Also available in:

    La Convention de Rotterdam concernant la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques dangereux faisant l’objet d’un commerce international est entrée en vigueur le 24 février 2004. La Circulaire PIC a pour objet de communiquer à toutes les Parties et aux Etats participants, par l'intermédiaire des Autorités Nationales Désignées, les renseignements qui doivent être diffusés par le Secrétariat, conformément aux Articles 4, 5, 6, 7, 10, 11, 13 et 14 de la Convention. Toutefois, les Documents d'Orientation des Décisions qui doivent être envoyés aux Parties conformément au paragraphe 3 de l'Article 7, sont transmis séparément. La Circulaire PIC est publiée tous les six mois, en juin et décembre. La présente circulaire contient des informations concernant la période allant du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015, reçues durant cette période.

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