Aliments dérivés des biotechnologies modernes

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Deuxième édition

ISBN 978-92-5-205915-8

Organisation mondiale de la santé (OMS)
Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l'agriculture (FAO)
Rome 2009

RÉSUMÉ

Les textes dans cette publication représentent le résultat des travaux de la Commission du Codex Alimentarius concernant les principes et les directives régissant l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés des biotechnologies modernes. Ces textes donnent des lignes d’orientation sur la façon d’évaluer la sécurité sanitaire de ces aliments et ainsi protéger la santé des consommateurs. Cette deuxième édition comprend tous les textes adoptés par la Commission du Codex Alimentarius jusqu’en 2008.

La Commission du Codex Alimentarius est un organisme intergouvernemental de plus de 180 membres, relevant du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires tel qu’établi par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) dans le but de protéger la santé des consommateurs et d’assurer des pratiques loyales dans le commerce alimentaire. La Commission promeut aussi la coordination de tous les travaux en matière de normes alimentaires entrepris par des organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales.

Les appellations employées dans ce produit d’information et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) ni de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. La mention de sociétés déterminées ou de produits de fabricants, qu’ils soient ou non brevetés, n’entraîne, de la part de la FAO ou de l’OMS, aucune approbation ou recommandation desdits produits de préférence à d’autres de nature analogue qui ne sont pas cités.

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Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italy
Télécopie: +39 06570 54593
Courrier électronique: [email protected]
http://www.codexalimentarius.net

TABLE DES MATIÉRES

Préface

Principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des
Biotechnologies modernes
   CAC/GL 44-2003

Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des
Aliments dérivés de plantes à adn recombiné
   CAC/GL 45-2003

Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des
Aliments produits à l’aide de micro-organismes à adn recombiné
   CAC/GL 46-2003

Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des
Aliments dérivés d’animaux à adn recombiné
   CAC/GL 68-2008