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Tendances d'évolution du droit de la faune et des aires protegées en Afrique centrale









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    Book (series)
    Tendances d'évolution du droit de la faune et des aires protégées en Afrique occidentale 2001
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    La gestion durable et participative de la faune et des aires protégées soulève de nombreux problèmes dont celui des législations nationales correspondantes. Le processus de création et de mise en œuvre de ces législations varie selon les Etats et les conditions politiques, socio-économiques et culturelles. La présente étude est une tentative de présentation des tendances d’évolution du droit de la faune et des aires protégées en Afrique de l’Ouest. Elle concerne les pays suivants : Bénin, Burki na Faso, Côte d’Ivoire, Guinée, Liberia, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal et Togo. Les réformes législatives et réglementaires en cours dans ces Etats, depuis 1990 au moins, ont certes apporté des innovations majeures, qui portent non seulement sur les principes de gestion consacrés, mais encore et surtout sur l’étendue, les modalités et les limites des prérogatives des Etats. Cependant, de nombreuses insuffisances et lacunes subsistent et empêchent les lois et règlements d’atteindre les objecti fs de gestion durable et participative. Pour toutes ces raisons, les perspectives de l’évolution future du droit de la faune et des aires protégées en Afrique de l’Ouest se situent dans la nécessaire harmonisation sous-régionale des législations en vue de réussir l’intégration, qui est par ailleurs l’objectif ultime des Etats de l’Afrique de l’Ouest. Pour cela, une mise à jour et une adaptation des législations sont indispensables afin de supprimer les différences et les écarts constatés actuell ement.
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    Book (series)
    Essai de présentation des tendances d’évolution du droit pastoral en Afrique de l’Ouest 2004
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    La présente étude est un e tentative de présentation des tendances d’évolution en Afrique de l’Ouest du droit pastoral en général, et des législations pastorales en part i culier. Elle porte sur un échantillon de pays suivants choisi s uniquement sur la base d’un e grande similitude des règles juridiques et institutionnelles, ainsi qu e des pratiques traditionnelles et coutumières en vigueur: Burkina Faso, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger et Sénégal. L’objectif poursuivi est essentiellement la co nnaissance de s grandes tendances actuelles des législations pastorales . Du fait de l’importance des lois et règlements dans le droit pastoral actuel des Etat s africain s, et de la faiblesse voire de l’inexistence des décisions jurisprudentielles pertinentes et connues, l’essentiel du régime juridique semble se ramener aux législations pastorales et aux pratiques coutumières encore ancrées dans les traditions du terroir.
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    Brochure, flyer, fact-sheet
    Méthodologie - Outil de diagnostic pour analyser le droit coutumier applicable à la faune sauvage - Programme de gestion durable de la faune sauvage (SWM Programme)
    Série de méthodologies SWM: mars 2021
    2021
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    Cette méthodologie a été produite pour contribuer au travail légal et juridique du Programme de gestion durable de la faune sauvage (Sustainable Wildlife Management «SWM» Programme). Elle est conçue pour faciliter l'utilisation de l’«outil de diagnostic pour analyser le droit coutumier applicable à la faune sauvage». Le SWM Programme est une initiative de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP), qui est financée par l’Union européenne avec un cofinancement du Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM) et de l’Agence française de développement (AFD). Il est mis en œuvre par un important groupe d’organisations partenaires ayant une expertise solide dans les domaines de la conservation de la faune sauvage et de la sécurité alimentaire: • l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO); • le Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD); • le Centre de recherche forestière internationale (CIFOR); • Wildlife Conservation Society (WCS). Pour plus d’informations: www.swm-programme.info

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