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Creating a system to record tenure rights and first registration














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    Book (series)
    Améliorer les moyens d'enregistrer les droits fonciers 2017
    Ce guide fournit des conseils pratiques pour améliorer les méthodes actuelles d’enregistrement des droits de manière à ce que les protections et les avantages offerts par les systèmes d’enregistrement puissent être accessibles à tous sans discrimination. Ce guide fait partie d’une série de guides techniques apportant des conseils sur les différentes façons d’améliorer la gouvernance foncière, conformément aux Directives. Il s’accompagne d’un autre guide de la série qui traite de la création d’un nouveau système d’enregistrement des droits et de la manière d’enregistrer des droits pour la première fois.
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    Book (series)
    Etude comparative de la mise en oeuvre des plans fonciers ruraux en Afrique de l’ouest : Benin, Burkina Faso, Cote d’Ivoire 2005
    Also available in:
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    Quels enseignements peut-on tirer des expériences de mise en œuvre des Plans fonciers ruraux dans la perspective de la formulation de politiques et de législations foncières adaptées en Afrique de l’Ouest et d’amélioration des stratégies de sécurisation foncière des droits des producteurs ruraux ? La présente étude vise à répondre à une telle question à travers une analyse de la mise en œuvre des opérations de Plan foncier rural au Bénin, au Burkina et en Côte d’Ivoire. Il s’agira d e rendre compte de la diversité des pratiques mises en oeuvre en fonction ocaux. L’intérêt majeur de la présente étude réside dans son caractère comparatif. La comparaison offrira des opportunités d’apprendre des leçons plus riches à travers la diversité des expériences conduites, et la variabilité des réponses apportées à des questions parfois identiques. On s’interrogera en définitive sur la possibilité de généraliser ou non les approches PFR.
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    Book (stand-alone)
    GeoTech4Tenure
    Guide technique sur l’association des technologies géospatiales avec des méthodes participatives pour sécuriser les droits fonciers
    2022
    Also available in:

    Conformément aux Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers, les investissements publics et privés dans le monde reconnaissent de plus en plus la gouvernance foncière responsable comme un déterminant du succès et de la durabilité de leurs réalisations. Les gestionnaires d'investissement comprennent que la prévention et l'atténuation des problèmes liés à la tenure sont une étape nécessaire pour atteindre leurs objectifs. Alors qu'un large éventail d'outils, d'approches participatives communautaires et de technologies sont disponibles pour aider à clarifier, protéger et sécuriser les droits fonciers, naviguer dans ce paysage nécessite une expertise qui n'est souvent pas disponible pour les projets d'investissement. Ce guide fournit aux lecteurs une compréhension de base des liens fonctionnels entre le régime foncier et les investissements fonciers. Il illustre le processus de protection et de sécurisation des droits fonciers légitimes par l'enregistrement, décrit comment utiliser une technologie adaptée pour renforcer/soutenir le processus, identifie les choix dans la sélection de la technologie appropriée en fonction des objectifs et du contexte, et fournit des critères clairs pour informer le choix.

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