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Document de travail sur les auxiliaires technologiques (Point 8 de l'ordre du jour)[25]

68. A sa trente-deuxième session, le CCFAC était convenu que le document de travail sur les auxiliaires technologiques serait remanié par la Nouvelle-Zélande en collaboration avec le Secrétariat du Codex, pour distribution, observations et nouvel examen à la présente session[26]. En raison du manque de temps, aucune observation n'a été demandée, par conséquent le document CX/FAC 01/10 - Add. 1 n'a pas été publié.

69. En présentant le document de travail, la Nouvelle-Zélande a souligné que ce dernier étudie des sections du Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius portant sur les auxiliaires technologiques, les définitions actuelles des additifs alimentaires et des auxiliaires technologiques selon le Codex et plusieurs options touchant à l'examen ultérieur des auxiliaires technologiques, y compris la possibilité d'inclure les auxiliaires technologiques dans la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires.

70. Le Comité est convenu que le document constitue un bon point de départ pour le futur examen des auxiliaires technologiques par le CCFAC. Un débat a eu lieu sur l'avenir du Répertoire des auxiliaires technologiques. On a noté que le Répertoire n'est pas une liste positive et que les substances qui y sont incluses n'ont pas nécessairement été évaluées. Le Comité estime que l'usage de substances comme auxiliaires technologiques ne doit présenter aucun danger, mais il reconnaît qu'entreprendre des évaluations détaillées de toutes les substances de la liste représenterait une tâche énorme.

71. Compte tenu de son débat sur les véhicules au titre du point 7(e), le Comité a confirmé que le groupe de rédaction (cf. par. 67) préparerait un document de travail sur les auxiliaires technologiques et les véhicules dans le contexte de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires, pour distribution, observations et nouvel examen lors de sa prochaine session. Le Comité est aussi convenu de demander des observations sur le document CX/FAC 01/10 par la lettre circulaire jointe à ce rapport, pour examen par le groupe de rédaction.


[25] CX/FAC 01/10 et CX/FAC 01/10-Add. 1 (non publié)
[26] ALINORM 01/12, par. 61

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