Rapport de la Trente-Troisième Session du Comité du Codex sur les Additifs Alimentaires et les Contaminants

Table des matières

La Haye (Pays-Bas)
12 - 16 mars 2001

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), du 2 au 7 juillet 2001

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

ALINORM 01/12A
F

NOTE: La lettre circulaire Codex CL 2001/13-FAC est jointe au présent rapport

Par économie, le tirage du présent document a été restreint. MM. les délégués et observateurs sont donc invités à ne demander d'exemplaires supplémentaires qu'en cas d'absolue nécessité et à apporter leur exemplaire personnel en séance. Les documents de sessions du Codex sont également téléchargés sur Internet à l'adresse suivante: www.codexalimentarius.net

CX 4/30.2

CL 2001/13-FAC Avril 2001

AUX:

- Services centraux de liaison avec le Codex
- Organisations internationales intéressées

Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires,
FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)

Le rapport ci-joint de la trente-troisième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (ALINORM 01/12A) sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius, à sa vingt-quatrième session, qui se tiendra à Genève (Suisse) du 2 au 7 juillet 2001.

Table des matières

Partie A: Questions soumises à la Commission du Codex Alimentarius, à sa vingt-quatrième session, pour adoption

Partie B: Demande d'observations et de renseignements

Résumé et conclusions

Introduction

Ouverture de la session

Adoption de l'ordre du jour (Point 1 de l'ordre du jour)

Nomination du rapporteur (Point 2 de l'ordre du jour)

Questions soumises au Comité par d'autres Comités du Codex (Point 3 de l'ordre du jour)

Résumé des rapports des cinquante-cinquième et cinquante-sixième reunions du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA) (Point 4a de l'ordre du jour)

Mesures à prendre du fait du changement de statut des DJA et d'autres recommandations toxicologiques (Point 4b de l'ordre du jour)

Document de travail sur l'application des principes de l'analyse des risques aux additifs alimentaires et aux contaminants (Point 5 de l'ordre du jour)

Confirmation et/ou révision des limites maximales pour les additifs alimentaires figurant dans les normes Codex (Point 6 de l'ordre du jour)

Rapport du Groupe de travail ad hoc sur la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (Point 7a de l'ordre du jour)

Document de travail sur les relations entre les normes de produits du codex et le développement de la NGAA (Point 7b de l'ordre du jour)

Observations sur le Système de classification des aliments de la NGAA (Point 7c de l'ordre du jour)

Observations sur le Tableau Un révisé, y compris les benzoates, de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (Point 7d de l'ordre du jour)

Observations sur l'emploi d'additifs alimentaires comme véhicules (Point 7d de l'ordre du jour)

Document de travail sur les auxiliaires technologiques (Point 8 de l'ordre du jour)

Avant-Projet de révision de la Norme générale Codex pour les aliments irradiés (Point 9a de l'ordre du jour)

Avant-Projet de révision du Code d'usages international recommandé pour l'exploitation des installations de traitement des aliments par irradiation (Point 9b de l'ordre du jour)

Normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la cinquante-cinquième réunion du JECFA (Point 10 de l'ordre du jour)

Projet d'amendements au Système international de numérotation, y compris fonctions technologiques et catégories/sous-catégories fonctionnelles (Point 11 de l'ordre du jour)

Confirmation et/ou révision des limites maximales pour les contaminants figurant dans les normes Codex (Point 12 de l'ordre du jour)

Rapport du Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines (Point 13a de l'ordre du jour)

Observations sur les positions convenues du Comité du Codex sur les résidus de pesticides sur la fixation de limites maximales de résidus d'origine étrangère (LMRE) (Point 13b de l'ordre du jour)

Tableau Un de l'Avant-Projet de Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires (Point 13c de l'ordre du jour)

Observations sur la méthodologie et les principes concernant l'évaluation de l'exposition dans la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires (Point 14a de l'ordre du jour)

Observations sur l'annexe technique sur les courbes de distribution des contaminants dans les produits alimentaires (Point 14b de l'ordre du jour)

Observations sur le Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M₁ dans le lait (Point 15a de l'ordre du jour)

Avant-Projet de révision du plan d'échantillonnage pour les arachides (Point 15b de l'ordre du jour)

Observations sur l'Avant-Projet de limite maximale pour l'ochratoxine A dans les céréales et les produits céréaliers (Point 15c de l'ordre du jour)

Avant-Projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination par la patuline du jus de pomme et du jus de pomme ulitisé comme ingrédient dans d'autres boissons (Point 15 d de l'ordre du jour)

Avant-Projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination des céréales par les mycotoxines y compris annexes sur l'ochratoxine A, la zéaralénone et les fumonisines (Point 15e de l'ordre du jour)

Observations sur le Projet de Code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par des substances chimiques (Point 16a de l'ordre du jour)

Modèle de présentation des codes d'usages (Point 16b de l'ordre du jour)

Observations sur le Projet de limites maximales pour le plomb (Point 16c de l'ordre du jour)

Observations sur le Projet de limite indicative et l'Avant-Projet de limites maximales pour le cadmium (Point 16d de l'ordre du jour)

Document de synthèse sur les dioxines et les PCB de type dioxine (Point 16e de l'ordre du jour)

Avant-Projet de Code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par les dioxines (Point 16f de l'ordre du jour)

Document de synthèse sur les chloropropanols (Point 16g de l'ordre du jour)

Propositions pour les additifs alimentaires et les contaminants à évaluer en priorité par le JECFA (Point 17 de l'ordre du jour)

Autres questions et travaux futurs (Point 18 de l'ordre du jour)

Date et lieu de la prochaine session (Point 19 de l'ordre du jour)

Annexe I. Liste des Participants/List of Participants/Lista de Participantes

Annexe II. Draft Amendments to Table 1 and Table 2 of the Codex General Standard for Food Additives (at Step 8 of the procedure, presented in Table 1 format only)

Annexe III: Proposed Draft Amendments to Table 1 and Table 2 of the Codex General Standard for Food Additives (at Step 5 of the procedure, presented in Table 1 format only)

A
B
C
D
E
F
G
H
I
K
L
M
N
O
P
R
S
T
X

Annexe IV: Proposed Draft Amendments to Table 1 and Table 2 of the Codex General Standard for Food Additives (at Step 6 of the procedure, presented in Table 1 format only)

A
B
C
D
E
F
G
H
I
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
X

Annexe V: Projets d'amendements au Tableau 3 (Additifs avec une dose journaliere admissible "non specifiee") de la Norme generale Codex pour les additifs alimentaires (A l'étape 5 de la procédure accélérée)

Annexe VI: Catégories d'aliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau Trois - Appendice au Tableau 3 de la Norme générale pour les additifs alimentaires (À l'étape 5/8 de la procédure)

Annexe VII: Avant-Projet de Norme générale Codex révisée pour les denrées alimentaires irradiées (À l'étape 5 de la procédure)

Annexe VIII: Spécification d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la 55e réunion du comité mixte d'experts sur les additifs alimentaires (JECFA) (À l'étape 5/8 de la procédure)

Annexe IX: Projet d'amendements au Système international de numérotation des additifs alimentaires (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe X: Avant-Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M₁ dans le lait (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe XI: Avant-Projet de révision du plan d'échantillonnage pour les aflatoxines totales dans les arachides destinées à une transformation ultérieure (À l'étape 5/8 de la procédure)

Annexe XII: Avant-Projet de limite maximale pour l'ochratoxine A dans le blé, l'orge, le seigle et produits dérivés (À l'étape 5 de la procédure)

Annexe XIII: Projet de Code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par des substances chimiques (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe XIV: Projet de limites maximales pour le plomb (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe XV: Projet de limite indicative pour le cadmium dans les aliments (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe XVI: Liste des additifs alimentaires, des contaminants et des substances toxiques naturellement présentes à évaluer en priorité par le JECFA

Annexe XVII: Amendement à la Norme Codex pour le sel de qualité alimentaire (CX STAN 150-1995 (Rév. 1-1997, Amend. 1-1999) (A l'étape 8 de la procédure)

Annexe XVIII: Mesures à prendre du fait d'un changement de dose journalière acceptable (DJA) et d'autres recommandations toxicologiques découlant de la 55e réunion du JECFA