Projet de norme Codex pour les limes (Point 4 a) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les pamplemousses (Point 4 b) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les goyaves (Point 4 c) de l’ordre du jour)
Projet de norme Codex pour les chayottes (Point 4d) de l’ordre du jour)
19. L’avant-projet de norme Codex pour les limes a été adopté par le Comité exécutif à sa quarante-troisième session à l’étape 5, puis a été distribué pour observations à l’étape 6 dans la lettre circulaire CL 1996/30-FFV en juillet 1996. Le Comité a également examiné la norme CEE/ONU pour les agrumes (FFV-14) pendant ses débats.
20. Le Comité a corrigé le nom de l’espèce en Citrus latifolia Tanaka, de la famille des Rutacées, dans la Section 1 et a modifié le titre de la Section 2 qui devient, en anglais “Provisions concerning Quality” à des fins d’harmonisation avec les autres normes Codex.
21. Le Comité est convenu des modifications ci-après apporter à la Section 2.1, Spécifications minimales, dans toutes les normes soumises à son examen:
22. La Section 2.1.1. concernant le stade de développement et de maturation du produit a été révisée dans toutes les normes examinées par le Comité sur la base du texte de la CEE/ONU.
23. A la Section 2.1.2 (teneur minimale en jus et coloration), le chiffre de 40 pour cent représentant la teneur minimale en jus a été placé entre crochets car le Comité n’a pas réussi à se mettre d’accord sur un chiffre définitif. Le texte relatif à la coloration a été aligné sur le texte correspondant de la CEE/ONU.
24. Aux Sections 2.2.2 (catégorie I) et 2.2.3 (catégorie II), le texte a été aligné sur la norme correspondante de la CEE/ONU et tous les pourcentages appliqués aux défauts épidermiques, légers ou non, ont été supprimés.
25. Les dispositions relatives au calibrage (Section 3) ont été revues et placées entre crochets, car le Comité n’a pas réussi à se mettre d’accord sur des chiffres définitifs.
26. Le Comité est convenu de prévoir l’utilisation facultative d’un Code d’identification accompagné d’une note explicative à la section 6.2.1 en se fondant sur la norme CEE/ONU d’appliquer cette révision à toutes les normes soumises à son examen.
27. Le Comité a harmonisé les libellés des sections 7.1 (métaux lourds) et 7.2 (résidus de pesticides) de toutes les normes soumises à son examen, de façon qu’il ne soit fait état que des limites maximales/limites de résidus fixées par la Commission du Codex Alimentarius et non pas de celles fixées par des organes spécifiques du Codex. A propos de la section relative à l’hygiène, la délégation chilienne a fait valoir que ces dispositions étaient normalement du ressort du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (CCFH).
Etat d’avancement du projet de norme Codex pour les limes
28. Le Comité est convenu de soumettre le projet de norme Codex pour les limes à la Commission pour adoption, à l’étape 8 (voir Annexe II). Cette décision a été prise étant entendu que les libellés entre crochets des sections relatives à la teneur en jus et au calibrage seraient examinés et arrêtés par le CCFFV à sa huitième session en collaboration avec la CEE/ONU, avant l’adoption définitive de la norme par la Commission en juin 1999.
29. L’avant-projet de norme Codex pour les pamplemousses a été adopté par le Comité exécutif à sa quarante-troisième session à l’étape 5 et distribué pour observations à l’étape 6 dans la lettre circulaire CL 1996/30-FFV en juillet 1996. Le Comité a également examiné la norme CEE/ONU pour les agrumes (FFV-14) au cours de ses débats.
30. Le Comité a corrigé le nom de la famille à laquelle appartient l’espèce en “Rutacées” à la section 1 et a décidé d’utiliser la forme plurielle de pamplemousses dans toute la norme.
31. Une nouvelle section 2.1.2 (Critères de maturation et coloration) a été ajoutée à la norme. Le texte relatif à la coloration a été aligné sur celui proposé par la CEE/ONU. Le Comité est convenu que les méthodes précises utilisées pour déterminer le degré de maturation étaient du ressort des gouvernements et a supprimé par conséquent tout ce qui avait rapport à ces méthodes dans le texte.
32. A la Section 2.2.2 (Catégorie I) et à la Section 2.2.3 (Catégorie II), le texte a été aligné sur celui de la norme CEE/ONU correspondante et tous les pourcentages appliqués aux défauts, qualifiés ou non de légers, ont été supprimés.
33. A la Section 3 (Calibrage), dans la version anglaise, le titre de la colonne “Reference letter” a été changé en “Size Code” pour toutes les normes examinées par le Comité. Le tableau a été placé entre crochets, car le Comité n’est pas parvenu à s’entendre sur des chiffres définitifs.
Etat d’avancement du projet de norme Codex pour les pamplemousses
34. Le Comité est convenu de soumettre le projet de norme Codex pour les pamplemousses à la Commission pour adoption, à l’étape 8 (voir Annexe III). Cette décision a été prise étant entendu que le tableau entre crochets relatif au calibrage serait examiné et arrêté par le CCFFV à sa huitième session, en collaboration avec la CEE/ONU, avant l’adoption définitive de la norme par la Commission en juin 1999.
35. L’avant-projet de norme Codex pour les goyaves a été adopté par le Comité exécutif à sa quarante-troisième session à l’étape 5, puis distribué pour observations à l’étape 6 dans la lettre circulaire CL 1996/30-FFV en juillet 1996.
36. Aux Sections 2.2.2 (Catégorie I) et 2.2.3 (Catégorie II), les centimètres carrés se rapportant aux défauts mineurs et autres défauts ont été changés en pourcentage. Le Comité est convenu de réviser les dispositions relatives au diamètre de la Section 3 (Calibrage) pour les calibres 6 à 8.
Etat d’avancement du projet de norme Codex pour les goyaves
37. Le Comité est convenu de soumettre le projet de norme Codex pour les goyaves à la Commission pour adoption, à l’étape 8 (voir Annexe IV).
38. L’avant-projet de norme Codex pour les chayottes a été adopté par le Comité exécutif à sa quarante-troisième session à l’étape 5, puis distribué pour observations à l’étape 6 dans la lettre circulaire CL 1996/30-FFV en juillet 1996.
39. Le Comité a corrigé le nom de l’espèce en Sechium edule (Jacq.) Sw., à la Section 1 et a décidé d’utiliser la forme plurielle de chayottes dans toute la norme.
40. A la section 2.2.2 (Catégorie I), les alinéas concernant les légers défauts ont été reformulés pour plus de clarté. Une nouvelle section 2.2.3 (Catégorie II) a été ajoutée à des fins d’harmonisation avec les autres normes Codex. Du fait de cette décision, une nouvelle section a été ajoutée pour les tolérances de qualité relatives à la Catégorie II (Section 4.1.3).
41. A la section 3 (Calibrage), une nouvelle colonne et des chiffres se rapportant à la longueur ont été ajoutés au tableau des calibres, conformément aux pratiques commerciales actuelles.
Etat d’avancement du projet de norme Codex pour les chayottes
42. Le Comité est convenu de soumettre le projet de norme Codex pour les chayottes à la Commission pour adoption, à l’étape 8 (voir Annexe V).
