7. Le Comité est convenu d’examiner la demande[3] du Comité du Codex sur les principes généraux (CCGP), à sa quatorzième session, à savoir que les comités concernés «définissent et précisent les facteurs pertinents qui sont pris en compte dans le travail qu’ils effectuent, dans le cadre de l’analyse des risques, ce qui faciliterait l’ensemble du débat au sein du CCGP sur la question des autres facteurs légitimes» au titre du point Autres questions et travaux futurs (voir par. 143-147).
8. Le Comité a noté que, aux fins d’harmonisation et par souci de cohérence dans l’ensemble du Codex, le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR), à sa trente et unième session, avait décidé[4] de transmettre au CCFAC pour examen les «positions convenues du CCPR sur la fixation de limites maximales de résidus d’origine étrangère (LMRE)». Le CCFAC est convenu de distribuer le document pour observations et examen à sa trente-troisième session.
9. Le Comité a noté que la Commission avait adopté la limite maximale de 15 mg/kg d’aflatoxines totales dans les arachides destinées à une transformation ultérieure. La Commission avait aussi adopté le projet de plan d’échantillonnage à titre provisoire, étant entendu que cette question serait approfondie par le Comité (c’est-à-dire le CCFAC) et le Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage (CCMAS) sur la base des propositions qui seraient élaborées par un groupe de travail électronique avant leurs prochaines sessions[5].
10. Le Comité a noté que la vingt-troisième session du CCMAS ne se tiendrait pas avant fin février 2001, immédiatement avant la trente-troisième session du CCFAC. Le Comité a donc décidé qu’un groupe de rédaction sous la direction des Pays-Bas, avec la participation de l’Argentine, de la Chine, de l’Inde, de l’Italie, de l’Afrique du Sud, de la Thaïlande, de la Turquie, des Etats-Unis et de la Communauté Européenne, élaborerait un avant-projet de révision du plan d’échantillonnage pour les arachides pour distribution, observations et examen à sa prochaine réunion. Il a par ailleurs été décidé que l’avant-projet de révision du plan d’échantillonnage serait également transmis au CCMAS pour examen à sa vingt-troisième session.
