Page précédente Table des matières Page suivante


AMENDEMENTS PROPOSES AU REPERTOIRE REVISE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES[28] (Point 13 de l'ordre du jour)

55. Le Comité a examiné la version condensée et révisée du Répertoire (ALINORM 95/12A, Annexe V) telle que présentée par la délégation de l'Allemagne à la 27ème session du CCFAC. Des observations ont été demandées dans la circulaire CL 1995/10-FAC.

56. Le Comité a décidé de maintenir la présentation du répertoire des auxiliaires technologiques[29] tel qu'elle a été adoptée par Commission du Codex Alimentarius en 1989. Le Comité est également convenu de solliciter des amendements au répertoire qui seront inscrits de manière permanente pour examen au titre du point "Autres questions" de l'ordre du jour des futures réunions du CCFAC.


[28] Observations de l'Espagne et de l'AMFEP (CX/FAC 96/13).
[29] Volume 1A, section 5.8. du Codex Alimentarius.

Page précédente Début de page Page suivante