ANNEXE II: ELEMENTS DE LA NORME GÉNÉRALE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA)

1. Préambule

2. Annexe A: Directives concernant l’élaboration de limites maximales d’utilisation pour les additifs alimentaires à dose journalière acceptable (DJA) numérique.

3. Annexe B: Le système de classement des aliments par catégorie de la NGAA.

4. Annexe C: Renvoi aux normes de produits du Codex et à l’Index des additifs alimentaires de la NGAA.

Liste A: Additifs alimentaires “approuvés” par le JECFA, avec DJA et numéros du Système international de numérotation (SIN)
Liste B: Numéros SIN pour les additifs alimentaires à DJA “approuvés” par le JECFA

5. Tableau 1: Additifs dont l’utilisation est autorisée sous certaines conditions dans certaines catégories d’aliments ou aliments

6. Tableau 2: Catégories d’aliments ou aliments dans lesquels l’utilisation d’additifs alimentaires est autorisée sous certaines conditions

7. Tableau 3: Additifs à DJA non numérique dont l’utilisation est autorisée dans les aliments en général, sauf indication contraire, conformément aux BPF (ALINORM 97/12A, Annexe IV)

Appendice au tableau 3: Catégories d’aliments ou aliments pour lesquels les additifs alimentaires dont l’utilisation est limitée par les bonnes pratiques de fabrication ne sont pas autorisés ou le sont sous certaines conditions.