ANNEXE VIII: LISTE DES DOCUMENTS

Document

Objet

Point(s) de l’ordre du jour

ALINORM 01/1

Ordre du jour provisoire

1

ALINORM 01/2

Election du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux

2

ALINORM 01/3

Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (47e session)

3

ALINORM 01/4

Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius Commission (48e session) (Document de séance)

3

ALINORM 01/5

Questions financières et budgétaires

4

ALINORM 01/6

Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président

7

ALINORM 01/6 Add.1

Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président

7

ALINORM 01/6 Add.3

Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président - Observations des gouvernements

7

ALINORM 01/7

Examen des questions découlant des conférences de la FAO et de l’OMS et organes directeurs

6

ALINORM 01/8 Partie I

Rapport du Secrétariat concernant les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et d’autres organisations internationales intergouvernementales

5

ALINORM 01/8 Partie II

Rapport du Secrétariat concernant les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et des organisations internationales non-gouvernementales

5

ALINORM 01/9

Politiques de la Commission du Codex Alimentarius en matière d’analyse des risques

8

ALINORM 01/10

Examen des amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius

9

ALINORM 01/10 Add.1

Examen des amendements proposés au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius

9

ALINORM 01/11

Rapport du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers, (4e session)

10, 11

ALINORM 01/12

Rapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (32e session)

10, 11

ALINORM 01/12A

Rapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (33e session)

10, 11

ALINORM 01/13

Rapport du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (32e session)

10, 11

ALINORM 01/13A

Rapport du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (33e session)

10, 11

ALINORM 01/14

Rapport du Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat (18e session)

10, 11

ALINORM 01/14 Corrigendum

Corrigendum au Rapport de la dix-huitième session du Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

10,11

ALINORM 01/15

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Asie (12e session)

2, 10, 11

ALINORM 01/16 Partie I

Désignation des gouvernements hôtes des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux ad hoc

12(a)

ALINORM 01/16 Partie II

Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 2002-2003

12(b)

ALINORM 01/16-Partie II - Rév.1

Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 2001-2003 Liste revisée des réunions (11 juin 2001)

12(b)

ALINORM 01/17

Rapport du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (17e session)

10, 11

ALINORM 01/18

Rapport du Comité du Codex sur le poisson et les produits de la pêche (24e session)

10, 11

ALINORM 01/19

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Europe (22e session)

2, 11

ALINORM 01/20

Rapport du Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (7e session)

10, 11

ALINORM 01/21-Partie I

Examen des projets de normes et textes apparentés, à l’étape 8 ou équivalent

10

ALINORM 01/21-Partie I, Add. 2

Examen des projets de normes et textes à l’étape 8 ou équivalent

10(a)

ALINORM 01/21-Partie I, Add. 3

Examen des projets de normes et textes à l’étape 8 ou équivalent

10(a)

ALINORM 01/21-Partie II

Examen des projets de normes et textes apparentés, à l’étape 5

10

ALINORM 01/21-Partie II, Add. 2

Examen des projets de normes et textes à l’étape 5

10(b)

ALINORM 01/21-Partie II, Add. 3

Examen des projets de normes et textes à l’étape 5

10(b)

ALINORM 01/21-Partie III

Examen des propositions visant à élaborer de nouvelles normes et/ou textes apparentés

10

ALINORM 01/21-Partie IV

Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux

11

ALINORM 01/21-Partie IV Add.1

Questions découlant des comités et groupes spéciaux du Codex: Traçabilité

11

ALINORM 01/21-Partie IV Add.2

Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux

11

ALINORM 01/21-Partie IV Add.3

Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux

11

ALINORM 01/21-Partie IV Add.4

Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux: Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (ALINORM 01/26)

11

ALINORM 01/21 Supplément 1

Listes cumulatives des normes et textes apparentés soumis à la commission au point 10 de l’ordre du jour provisoire

10(a), 10(b), 10(c)

ALINORM 01/22

Rapport du Comité du Codex sur l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (28e session)

10, 11

ALINORM 01/22A

Rapport du Comité du Codex sur l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (29e session)

10, 11

ALINORM 01/23

Rapport du Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage (23e session)

10, 11

ALINORM 01/24

Rapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (32e session)

10, 11

ALINORM 01/24A

Rapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (33e session)

10, 11

ALINORM 01/25

Rapport du Comité du Codex sur les sucres (7e session)

10, 11

ALINORM 01/26

Rapport du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (22e session)

10, 11

ALINORM 01/27

Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (20e session)

10, 11

ALINORM 01/27 Add.1

Rapport sur les travaux réalisés par l’Institut international du froid concernant la révision du Code d’usages pour le traitement et la manutention des denrées surgelées

10, 11

ALINORM 01/28

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Afrique (14e session)

2, 7, 11

ALINORM 01/29

Rapport du Comité du Codex sur les potages et bouillons

10,11

ALINORM 01/29A

Rapport du Comité du Codex sur les potages et bouillons

10,11

ALINORM 01/30

Rapport du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (8e session)

10, 11

ALINORM 01/30A

Rapport du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (9e session)

10, 11

ALINORM 01/31

Rapport du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (12e session)

10, 11

ALINORM 01/32

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Amérique du Nord et le Pacifique Sud-ouest (6e session)

2, 7, 11

ALINORM 01/33

Rapport du Comité du Codex sur les principes généraux (15e session)

8, 9, 11

ALINORM 01/33A

Rapport du Comité du Codex sur les principes généraux (16e session)

8, 9, 11

ALINORM 01/34

Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies

10,11

ALINORM 01/34A

Rapport de la deuxième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies

10,11

ALINORM 01/35

Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (9e session)

10, 11

ALINORM 01/36

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Amérique latine et les Caraïbes (12e session)

2, 7, 11

ALINORM 01/37

Rapport du Comité du Codex sur les protéines végétales

10,11

ALINORM 01/37A

Rapport du Comité du Codex sur les protéines végétales

10, 11

ALINORM/01/38

Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale

10,11

ALINORM 01/38A

Rapport de la deuxième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale

10,11

ALINORM 01/39

Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les jus de fruits et de légumes

10,11

ALINORM 01/40

Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour le Proche-Orient (1^ère session)

2,10,11

CAC 24/INF-1

Liste provisoire des documents

1

CAC 24/INF-2

Etat des travaux actuels (Tous les comités)

CAC 24/INF-3

Note sur la diffusion sur Internet de la 33^esession du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (Anglais seulement)

Distribution limitée[108]

CAC/LIM-1 (anglais seulement)

Observations transmises par Consumers International

5b, 7, 8, 9, 10

CAC/LIM-2 (anglais seulement)

Position de la Communauté européenne

5

CAC/LIM-3 (anglais seulement)

Observations des gouvernements, aux étapes 8 et 5

10

CAC/LIM-4 (anglais seulement)

Examen des normes et textes apparentés

10

CAC/LIM-5 ALINORM 01/8- Partie II Add.1 (anglais seulement)

Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et les organisations internationales non-gouvernementales Addendum: liste mise à jour

5b

CAC/LIM-6 (langues originales)

Observations transmises par:
i) Groupe consultatif international sur l’irradiation des aliments (ICGFI)
ii) Italie
iii) États-Unis d’Amérique
iv) Malaisie
v) Chine

10

CAC/LIM-7 (anglais seulement)

Examen des normes et textes apparentés - Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage: Méthodes générales pour la détection d’aliments irradiés

CAC/LIM-8 ALINORM 01/21, Partie I, Add.4 (anglais seulement)

Examen des normes Codex et textes apparentés
- État d’avancement des normes soumises à l’étape 8

10a)

CAC/LIM 9 (langues originales)

Observations transmises par:
i) ICGMA
ii) Inde
iii) Association européenne du cacao

7, 9, 10

CAC/LIM-10 (langues originales)

Note d’information transmise par la Communauté européenne

9

CAC/LIM-11 (langues originales)

Observations transmises par:
i) Communauté européenne
ii) Thaïlande
iii) Indonésie
iv) Inde
v) Argentine
vi) APIMONDIA

8,10,11

CAC/LIM-12, (anglais et français) ALINORM 01/10, Add.2

Examen des amendements proposés au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius

9

CAC/LIM 13 (langues originales)

Observations transmises par:
i) Argentine
ii) Inde
iii) Communauté européenne

CAC/LIM 14 (langues originales)

Rapport intérimaire du Groupe intergouvernemental sur l’alimentation animale

11

CAC/LIM-15 (arabe, chinois, anglais, français, espagnol)

Projet de Cadre stratégique révisé

[108] Documents distribués durant la réunion. Ces documents sont disponibles sur demande ou peuvent être téléchargés du site Web à l’adresse suivante: http//www.codexalimentarius.net.

Document	Objet	Point(s) de l’ordre du jour
ALINORM 01/1	Ordre du jour provisoire	1
ALINORM 01/2	Election du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux	2
ALINORM 01/3	Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (47e session)	3
ALINORM 01/4	Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius Commission (48e session) (Document de séance)	3
ALINORM 01/5	Questions financières et budgétaires	4
ALINORM 01/6	Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président	7
ALINORM 01/6 Add.1	Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président	7
ALINORM 01/6 Add.3	Examen du Projet de cadre stratégique, de l’Avant-Projet de plan à moyen terme pour 2003-2007 et du Plan d’action du Président - Observations des gouvernements	7
ALINORM 01/7	Examen des questions découlant des conférences de la FAO et de l’OMS et organes directeurs	6
ALINORM 01/8 Partie I	Rapport du Secrétariat concernant les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et d’autres organisations internationales intergouvernementales	5
ALINORM 01/8 Partie II	Rapport du Secrétariat concernant les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et des organisations internationales non-gouvernementales	5
ALINORM 01/9	Politiques de la Commission du Codex Alimentarius en matière d’analyse des risques	8
ALINORM 01/10	Examen des amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius	9
ALINORM 01/10 Add.1	Examen des amendements proposés au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius	9
ALINORM 01/11	Rapport du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers, (4e session)	10, 11
ALINORM 01/12	Rapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (32e session)	10, 11
ALINORM 01/12A	Rapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (33e session)	10, 11
ALINORM 01/13	Rapport du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (32e session)	10, 11
ALINORM 01/13A	Rapport du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (33e session)	10, 11
ALINORM 01/14	Rapport du Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat (18e session)	10, 11
ALINORM 01/14 Corrigendum	Corrigendum au Rapport de la dix-huitième session du Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat	10,11
ALINORM 01/15	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Asie (12e session)	2, 10, 11
ALINORM 01/16 Partie I	Désignation des gouvernements hôtes des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux ad hoc	12(a)
ALINORM 01/16 Partie II	Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 2002-2003	12(b)
ALINORM 01/16-Partie II - Rév.1	Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 2001-2003 Liste revisée des réunions (11 juin 2001)	12(b)
ALINORM 01/17	Rapport du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (17e session)	10, 11
ALINORM 01/18	Rapport du Comité du Codex sur le poisson et les produits de la pêche (24e session)	10, 11
ALINORM 01/19	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Europe (22e session)	2, 11
ALINORM 01/20	Rapport du Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (7e session)	10, 11
ALINORM 01/21-Partie I	Examen des projets de normes et textes apparentés, à l’étape 8 ou équivalent	10
ALINORM 01/21-Partie I, Add. 2	Examen des projets de normes et textes à l’étape 8 ou équivalent	10(a)
ALINORM 01/21-Partie I, Add. 3	Examen des projets de normes et textes à l’étape 8 ou équivalent	10(a)
ALINORM 01/21-Partie II	Examen des projets de normes et textes apparentés, à l’étape 5	10
ALINORM 01/21-Partie II, Add. 2	Examen des projets de normes et textes à l’étape 5	10(b)
ALINORM 01/21-Partie II, Add. 3	Examen des projets de normes et textes à l’étape 5	10(b)
ALINORM 01/21-Partie III	Examen des propositions visant à élaborer de nouvelles normes et/ou textes apparentés	10
ALINORM 01/21-Partie IV	Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux	11
ALINORM 01/21-Partie IV Add.1	Questions découlant des comités et groupes spéciaux du Codex: Traçabilité	11
ALINORM 01/21-Partie IV Add.2	Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux	11
ALINORM 01/21-Partie IV Add.3	Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux	11
ALINORM 01/21-Partie IV Add.4	Questions découlant des rapports des comités du Codex et groupes de travail intergouvernementaux: Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (ALINORM 01/26)	11
ALINORM 01/21 Supplément 1	Listes cumulatives des normes et textes apparentés soumis à la commission au point 10 de l’ordre du jour provisoire	10(a), 10(b), 10(c)
ALINORM 01/22	Rapport du Comité du Codex sur l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (28e session)	10, 11
ALINORM 01/22A	Rapport du Comité du Codex sur l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées (29e session)	10, 11
ALINORM 01/23	Rapport du Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage (23e session)	10, 11
ALINORM 01/24	Rapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (32e session)	10, 11
ALINORM 01/24A	Rapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (33e session)	10, 11
ALINORM 01/25	Rapport du Comité du Codex sur les sucres (7e session)	10, 11
ALINORM 01/26	Rapport du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (22e session)	10, 11
ALINORM 01/27	Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (20e session)	10, 11
ALINORM 01/27 Add.1	Rapport sur les travaux réalisés par l’Institut international du froid concernant la révision du Code d’usages pour le traitement et la manutention des denrées surgelées	10, 11
ALINORM 01/28	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Afrique (14e session)	2, 7, 11
ALINORM 01/29	Rapport du Comité du Codex sur les potages et bouillons	10,11
ALINORM 01/29A	Rapport du Comité du Codex sur les potages et bouillons	10,11
ALINORM 01/30	Rapport du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (8e session)	10, 11
ALINORM 01/30A	Rapport du Comité du Codex sur les systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (9e session)	10, 11
ALINORM 01/31	Rapport du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (12e session)	10, 11
ALINORM 01/32	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Amérique du Nord et le Pacifique Sud-ouest (6e session)	2, 7, 11
ALINORM 01/33	Rapport du Comité du Codex sur les principes généraux (15e session)	8, 9, 11
ALINORM 01/33A	Rapport du Comité du Codex sur les principes généraux (16e session)	8, 9, 11
ALINORM 01/34	Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies	10,11
ALINORM 01/34A	Rapport de la deuxième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies	10,11
ALINORM 01/35	Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (9e session)	10, 11
ALINORM 01/36	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l’Amérique latine et les Caraïbes (12e session)	2, 7, 11
ALINORM 01/37	Rapport du Comité du Codex sur les protéines végétales	10,11
ALINORM 01/37A	Rapport du Comité du Codex sur les protéines végétales	10, 11
ALINORM/01/38	Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale	10,11
ALINORM 01/38A	Rapport de la deuxième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale	10,11
ALINORM 01/39	Rapport de la première session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les jus de fruits et de légumes	10,11
ALINORM 01/40	Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour le Proche-Orient (1^ère session)	2,10,11
CAC 24/INF-1	Liste provisoire des documents	1
CAC 24/INF-2	Etat des travaux actuels (Tous les comités)
CAC 24/INF-3	Note sur la diffusion sur Internet de la 33^esession du Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (Anglais seulement)
Distribution limitée[108]
CAC/LIM-1 (anglais seulement)	Observations transmises par Consumers International	5b, 7, 8, 9, 10
CAC/LIM-2 (anglais seulement)	Position de la Communauté européenne	5
CAC/LIM-3 (anglais seulement)	Observations des gouvernements, aux étapes 8 et 5	10
CAC/LIM-4 (anglais seulement)	Examen des normes et textes apparentés	10
CAC/LIM-5 ALINORM 01/8- Partie II Add.1 (anglais seulement)	Rapport du Secrétariat sur les relations entre la Commission du Codex Alimentarius et les organisations internationales non-gouvernementales Addendum: liste mise à jour	5b
CAC/LIM-6 (langues originales)	Observations transmises par: i) Groupe consultatif international sur l’irradiation des aliments (ICGFI) ii) Italie iii) États-Unis d’Amérique iv) Malaisie v) Chine	10
CAC/LIM-7 (anglais seulement)	Examen des normes et textes apparentés - Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage: Méthodes générales pour la détection d’aliments irradiés
CAC/LIM-8 ALINORM 01/21, Partie I, Add.4 (anglais seulement)	Examen des normes Codex et textes apparentés - État d’avancement des normes soumises à l’étape 8	10a)
CAC/LIM 9 (langues originales)	Observations transmises par: i) ICGMA ii) Inde iii) Association européenne du cacao	7, 9, 10
CAC/LIM-10 (langues originales)	Note d’information transmise par la Communauté européenne	9
CAC/LIM-11 (langues originales)	Observations transmises par: i) Communauté européenne ii) Thaïlande iii) Indonésie iv) Inde v) Argentine vi) APIMONDIA	8,10,11
CAC/LIM-12, (anglais et français) ALINORM 01/10, Add.2	Examen des amendements proposés au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius	9
CAC/LIM 13 (langues originales)	Observations transmises par: i) Argentine ii) Inde iii) Communauté européenne
CAC/LIM 14 (langues originales)	Rapport intérimaire du Groupe intergouvernemental sur l’alimentation animale	11
CAC/LIM-15 (arabe, chinois, anglais, français, espagnol)	Projet de Cadre stratégique révisé