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BookletCertification d'exportation
Guide de certification à l'exportation à l'intention des organismes nationaux de protection des végétaux
2020La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) fournit des modèles de certificats phytosanitaires pour l'exportation et la réexportation. Ces instruments d'harmonisation établissent la base sur laquelle les parties contractantes, par l'intermédiaire de leurs organisations nationales de protection des végétaux (ONPV), honorent les exigences du pays importateur dans l'esprit de la coopération internationale. Ce document présente un guide pour l'établissement et le fonctionnement d'un système de certification phytosanitaire à l'exportation créé dans le cadre de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée en 2010 par la cinquième session de la Commission de la CIPV sur les mesures phytosanitaires (CPM-10) . En particulier, il traite des aspects de la mise en œuvre de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) liées au "système de certification phytosanitaire" (NIMP 7) et aux "certificats phytosanitaires" (NIMP 12). -
Book (stand-alone)Guide pour l’établissement et le maintien de zones exemptes
Comprendre les principales exigences relatives aux zones exemptes, lieux de production exempts, sites de production exempts et zones à faible prévalence d’organismes nuisibles
2023L’objectif du présent guide est d’apporter un soutien aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) qui souhaitent établir et maintenir des zones exemptes, notamment des lieux et/ou sites de production exempts ainsi que des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles. Afin de faciliter la compréhension des processus d’établissement et de maintien des zones exemptes et des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles, un diagramme sous la forme d’un arbre de décision a été élaboré. Il regroupe et décrit cinq phases générales pour l’élaboration d’un programme: démarrage, faisabilité du programme, établissement, maintien et accès au marché. Le guide est donc divisé en sections qui correspondent à chacune de ces phases et qui décrivent les éléments clés de chacune d’entre elles, l’importance de ces éléments, les difficultés et les écueils les plus fréquents, ainsi que les facteurs qui peuvent influer sur la réussite des différentes phases, comme la stabilité budgétaire, la sensibilisation du public, la disponibilité d’outils de prospection et de contrôle efficaces et la bonne collaboration avec les parties prenantes et les partenaires commerciaux. En fournissant une meilleure compréhension des facteurs qui doivent être pris en compte lors de l’établissement d’une zone exempte, d’un lieu de production exempt, d’un site de production exempt ou d’une zone à faible prévalence d’organismes nuisibles, le guide vise à aider l’ensemble des parties à surmonter les difficultés et à optimiser l’impact de leurs activités. -
Book (stand-alone)Guide sur la situation d’un organisme nuisible
Comprendre les principales exigences pour la détermination de la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible
2024Ce guide décrit les étapes que les organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) doivent suivre pour déterminer le statut d’un organisme nuisible dans une zone, en commençant par identifier l’organisme nuisible et la zone considérée. Il fournit des conseils sur la collecte et l’évaluation des informations, sur l’évaluation des sources d’incertitude et sur la manière d’utiliser les signalements d’organismes nuisibles et d’autres informations pertinentes pour déterminer si un organisme nuisible est présent ou absent dans la zone et ensuite pour sélectionner la catégorie relative à la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible appropriée, comme décrit dans la NIMP 8 (Détermination de la situation d’un organisme nuisible). Cela inclut des conseils pour déterminer si l’on s’attend à ce qu’un organisme nuisible s’établisse dans une zone, et s’il est largement disséminé ou faisant l’objet d’une lutte officielle. Le guide décrit les responsabilités des ONPV lors de la détermination de la situation des organismes nuisibles sur leur territoire, les exigences de la législation nationale pour soutenir les actions relatives au statut des organismes nuisibles et comment la détermination de la situation des organismes nuisibles s’inscrit dans le cadre phytosanitaire international. Il décrit également comment les résultats de la détermination de la situation phytosanitaire peuvent être utilisés pour soutenir d’autres activités clés, telles que la préparation de listes d’organismes nuisibles réglementés, l’établissement de rapports sur les organismes nuisibles et l’obtention ou le maintien de l’accès au marché. Enfin, le guide fournit un certain nombre d’études de cas du monde entier qui mettent en évidence différents aspects du processus de détermination de la situation phytosanitaire et la façon dont les ONPV traitent des questions particulières. En permettant une meilleure compréhension du processus et des facteurs à prendre en compte lors de la détermination de la situation phytosanitaire, le guide vise à améliorer la cohérence des processus utilisés par les ONPV pour déterminer la situation phytosanitaire.
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