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Certification d'exportation

Guide de certification à l'exportation à l'intention des organismes nationaux de protection des végétaux











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    Booklet
    Vérification des importations
    Guide de vérification des importations à l’intention des organisations nationales de la protection des végétaux
    2020
    Also available in:

    Ce manuel traite de la vérification des importations comme un aspect du sujet plus large de la réglementation des importations. Il s'inspire largement des exigences spécifiées dans plusieurs Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV). Il définit le stade ou la base de la vérification des importations et fournit des orientations aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) sur le fonctionnement d'un système de vérification des importations, le processus de vérification des importations, les exigences en matière de vérification des importations et les voies à prendre en compte.
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    Document
    NIMP 13. Directives pour la notification de non-conformité et d'action d'urgence
    Adopté en 2001
    2021
    La présente norme décrit les actions qui doivent être menées par les pays concernant la notification: - un cas important de non-conformité d'un envoi aux exigences phytosanitaires à l'importation spécifiées, y compris la détection d'organismes réglementés spécifiés - un cas important de non-conformité d'un envoi importé aux prescriptions documentaires pour la certification phytosanitaire - une action d'urgence menée à la suite de la détection dans un envoi importé d'un organisme réglementé ne figurant pas sur la liste comme associé à la marchandise provenant du pays exportateur - une action d'urgence menée à la suite de la détection dans un envoi importé d'un organisme pouvant présenter un risque phytosanitaire.
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    Booklet
    Fonctionnement d'une organisation nationale de la protection des végétaux
    Un guide pour comprendre les principales exigences relatives au fonctionnement d’une organisation qui protège les ressources végétales nationales des organismes nuisibles
    2015
    Also available in:

    Ce guide de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) présente des lignes directrices pour le fonctionnement d'une organisation nationale de protection des végétaux en tant que composante de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée par la cinquième session de la Commission des mesures phytosanitaires.

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