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DocumentNIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
Adopté en 2022
2022La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises. -
Book (series)Guide pour la mise en oeuvre des normes phytosanitaires dans le secteur forestier 2011Ce guide, produit par un groupe international compos de scientifiques, dautorits phytosanitaires et de reprsentants du secteur forestier et revu par plus de 100 spcialistes provenant de 46 pays, fournit des informations qui aident comprendre comment les bonnes pratiques de gestion forestire peuvent contribuer minimiser la prsence et la dissmination des organismes nuisibles, et comment la mise en oeuvre des normes phytosanitaires peut promouvoir un commerce sr. Plus spcifiquement, il dcrit de s approches de gestion des forts efficaces pour rduire le risque de dissmination des organismes nuisibles, et explique comment les Normes internationales pour les mesures sanitaires et phytosanitaires (NIMP) et les rglementations des Organisations nationales de protection des vgtaux (ONPV) affectent limportation et lexportation des marchandises forestires; comment les NIMP pertinentes peuvent tre utilises pour prvenir lintroduction et la dissmination dorganismes nuisibles; comment le per sonnel du secteur forestier peut collaborer avec les ONPV pour participer llaboration et la mise en oeuvre de NIMP et de rglementations phytosanitaires nationales qui contribuent rduire les mouvements dorganismes nuisibles tout en restreignant le moins possible les changes. Ce guide devrait tre trs utile tous ceux qui travaillent dans le secteur forestier et qui peuvent contribuer prvenir la dissmination des organismes nuisibles, quils exercent leurs tches au niveau des ppinires, de la pl antation, de la gestion, de lexploitation des forts, de la fabrication, de la commercialisation et du transport des produits forestiers. Il aidera galement les dcideurs, les planificateurs, les responsables de la gestion et les ducateurs du secteur forestier, en particulier dans les pays en dveloppement.
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Book (stand-alone)NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES 1-27
Edition 2006
2006La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouve ments internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif.
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