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Circulaire PIC (44) — décembre 2016

convention de Rotterdam

Year of publication 2016

Pages 56 p.

Publisher FAO/PNUE ;

Product type Document

Category Technical report

Series title Circulaire PIC

Edition 1

Synopsis (short abstract) La Circulaire PIC a pour objet de communiquer à toutes les Parties, par l’intermédiaire des Autorités Nationales Désignées, les renseignements qui doivent être diffusés par le Secrétariat, conformément aux articles 4, 5, 6, 7, 10, 11, 13et 14 de la Convention. Toutefois, les documents d’orientation des décisions qui doivent être envoyés aux Parties conformément au paragraphe 3 de l’article 7, sont transmis séparément. La Circulaire PIC est publiée tous les six mois, en juin et décembre. La prése nte circulaire contient des informations concernant la période allant du 1er mai 2016 au 31 octobre 2016, reçues durant cette période. Afin de permettre un temps adéquat de traitement des renseignements pour la préparation de la Circulaire PIC, les renseignements reçus après le 31 octobre 2016 n’ont, en général, pas été inclus dans cette Circulaire et ils seront inclus dans la prochaine Circulaire PIC.

Language French

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