Thumbnail Image

ACTES DE LA SECONDE RENCONTRE D’EXPERTS SUR L’HARMONISATION DES DÉFINITIONS SUR LES FORÊTS À L’USAGE DES DIFFÉRENTES PARTIES PRENANTES







Also available in:

Related items

Showing items related by metadata.

  • Thumbnail Image
    Document
    Atelier sur l'harmonisation des législations des pêches des Etats membres de la Commission sous-régionale des pêches, Saly, Sénégal, 17 et 18 août 1995 1995
    Also available in:

    Un atelier de travail sur l'harmonisation des législations des pêches des Etats membres de la Commission sous-régionale des pêches à été réalisé à Saly, Sénégal, le 17 et le 18 août 1995, dans le cadre d'orientations fixées par le premier séminaire sur l'harmonisation des législations des pêches de ces Etats, qui a eu lieu à Dakar du 29 novembre au 2 décembre 1994. L'atelier a été organisé par le projet GCP/RAF/302/EEC "Amélioration du cadre juridique pour la coopération, l'aménagement et le dév eloppement halieutique des Etats côtiers de l'Afrique de l'ouest" en collaboration étroite avec la Commission sous-régionale des pêches. L'atelier a examiné et/ou proposé des mesures harmonisées concernant l'établissement d'un registre sous-régional des navires de pêche, le marquage des navires de pêche, les procédures d'auto-déclaration de position et de captures et les droits et obligations des observateurs de pêche. L'atelier a, par ailleurs, examiné des questions en rapport avec le statut de la convention sous-régionale sur l'exercice du droit de poursuite, signée à Conakry le 1er septembre 1993, les négociations des accords de pêche avec l'Union européenne et l'harmonisation des mesures d'aménagement et de conservation des ressources halieutiques.
  • Thumbnail Image
    Document
    Rapport du séminaire sous-régional sur l’harmonisation des législations et de la surveillance des pêches des Etats du Golfe de Guinée, Libreville, 28 février - 1 mars 1996 1996
    Also available in:
    No results found.

    Un séminaire sur l'harmonisation des législations et la surveillance des pêches des Etats du Golfe de Guinée s'est tenu à Libreville, Gabon, du 28 février au 1er mars 1996. Le séminaire a été organisé dans le cadre du projet GCP/RAF/302/EEC "Amélioration du cadre juridique pour la coopération, l'aménagement et le développement halieutique des Etats côtiers d'Afrique de l'ouest". Le séminaire a réuni des responsables des administrations des pêches des Etats concernés qui ont examiné deux document s de travail. Le premier document contenait une analyse des principales dispositions applicables à la gestion des pêches et posait des orientations pour des actions d'harmonisation des législations. Le second document examinait la situation de la surveillance des pêches dans la sous-région et formulait des suggestions concernant l'établissement de systèmes nationaux de surveillance et la coopération sous-régionale en la matière. Le séminaire a adopté plusieurs recommandations quant aux actions à mener à l'avenir en matière d'harmonisation des législations et surveillance des pêches.
  • Thumbnail Image
    Document
    Rapport du premier séminaire sur l'harmonisation des législations des pêches des Etats membres de la Commission sous-régionale des pêches', Dakar, Sénégal, 29 novembre-2 décembre 1994 1994
    Also available in:
    No results found.

    Le premier séminaire sur l'harmonisation des législations des pêches des Etats membres de la Commission sous-régionale des pêches s'est tenu à Dakar, Sénégal, du 29 novembre au 2 décembre 1994. Le séminaire a été organisé conformément au programme d'activités du projet "GCP/RAF/302/EEC - Amélioration du cadre juridique pour la coopération, l'aménagement et le développement halieutique des Etats côtiers de l'Afrique de l'ouest", selon lequel celui-ci doit soutenir un processus d'harmonisation des législations des pêches des Etats membres de la Commission sous-régionale des pêches. Le séminaire, qui a réuni les plus hauts fonctionnaires des administrations des pêches des Etats concernés, a examiné un document sur la matière. Sur la base de ce document, le séminaire a identifié des secteurs normatifs où des actions d'harmonisation des législations de pêche paraissent nécessaires et proposé les orientations générales d'un programme de travail qui pourrait être mis progressivement en œuvre dans la sous-région dans le courant des prochaines années par les Etats, avec l'appui du projet et des partenaires associés à la Commission sous-régionale des pêches.

Users also downloaded

Showing related downloaded files

No results found.