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Book (stand-alone)Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier en République centrafricaine 2004
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Le secteur forestier joue un rôle important dans l’économie de la République centrafricaine et se place au deuxième ou au troisième rang, pour ce qui est de la contribution aux revenus, à l’emploi, aux exportations, etc. Les droits d’exportation sur les produits dérivés du bois représentent la principale source de recettes forestières du gouvernement. Viennent ensuite trois taxes forestières spécifiques (taxes basée sur la superficie, taxe d’abattage et taxe au profit du reboisement), auxquelles s’ajoutent quelques taxes secondaires sur les produits forestiers non ligneux et les services procurés par les forêts. Ces recettes forestières sont partagées entre le gouvernement central, l’administration forestière et les autorités locales. Le recouvrement des taxes forestières n’est pas optimal, à cause de l’insuffisance du suivi et des arriérés de paiement. Cependant la République centrafricaine est l’un des rares pays africains où les recettes recouvrées sont supérieures aux dépenses cons acrées par l’État au secteur. En 2000, les dépenses directement consacrées à la foresterie n’ont été que de 322 millions de francs CFA, pour un montant recouvré de 1,5 milliards de francs CFA. -
Book (stand-alone)RÉGIME FISCAL FORESTIER ET DÉPENSES DE L’ÉTAT EN FAVEUR DU SECTEUR FORESTIER AU LIBÉRIA 2004
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This report describes the forest resource of Liberia and how it is managed. In particular, it describes how the revenue accruing from the sales of the resource is shared. Liberia has a total of 2,085,898 ha of forest land. This is a major source of revenue, contributing between 5‑9 percent to the country’s GDP. The forest resource is managed by Forestry Development Authority, which is the only government arm given the authority to control the utilisation of the resource and determine charges on forest products and land rentals. -
Book (stand-alone)Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier au Mali 2001
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Le présent rapport décrit le régime fiscal forestier du Mali. Il recense les différentes taxes qui sont prélevées sur la production de bois et sur le défrichement des forêts, ainsi que quelques autres taxes forestières plus générales qui doivent être payées. Il montre aussi l’évolution du montant total des taxes perçues durant la dernière décennie et explique comment ces recettes devraient être partagées entre les différentes parties prenantes. Le rapport donne des informations sur les dépenses publiques forestières, qui sont un peu plus élevées que les taxes perçues. Il examine aussi de façon approfondie les problèmes, notamment les contraintes qui font qu’il est difficile de prélever des impôts, et l’insuffisance du montant total des recettes fiscales pour couvrir les investissements requis pour mettre en œuvre l’aménagement forestier durable.
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