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Directives concernant les bonnes pratiques en matière de baux agricoles











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    Book (series)
    Baux agricoles 2004
    Le présent guide sur Les baux agricoles vise à informer les organisations locales qui travaillent avec les petits agriculteurs et d’autres membres des collectivités rurales sur les éléments essentiels à inclure dans les baux agricoles. Des baux équitables et sûrs servant à la fois les intérêts du fermier et du propriétaire peuvent faciliter l’accès à la terre, améliorer la production agricole et assurer l’accès à l’alimentation. La plupart des baux agricoles découlent de trois grandes préocc upations partagées par le fermier et le propriétaire, à savoir les risques, la sécurité et la confiance. Le succès du rapport propriétaire-fermier dépend du degré de confiance qu’ils peuvent établir entre eux. Un accord approprié peut poser les fondements d’une telle confiance en accordant au propriétaire une certaine souplesse et au fermier la sécurité. De cette façon, de nombreux problèmes ou différends peuvent être évités. Le guide donne des informations aux fermiers comme aux propriétaires terriens qui reconnaissent l’intérêt mutuel qu’ils ont à conclure un bail clair. Il facilite la préparation de contrats mutuellement bénéfiques en identifiant les principaux éléments qui rendent ces contrats utiles et profitables tant pour le propriétaire que pour le fermier.
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    Book (series)
    La parité hommes-femmes et l'accès à la terre 2003
    Le présent manuel sur La parité hommes-femmes et l'accès à la terre a été rédigé pour aider les administrateurs fonciers dans les gouvernements et leurs homologues dans la société civile jouant un rôle dans l'accès à la terre et dans l'administration foncière dans le cadre du développement rural. Les questions de parité hommes-femmes sont fréquemment omises ou sous-estimées et cela a souvent des répercussions négatives. L.objet de ce manuel est de montrer pourquoi et comment l'inclusion des qu estions de parité hommes-femmes est importante dans les projets et les programmes destinés à améliorer les mécanismes régissant l'administration et la propriété foncières. Il contient du matériel d'information pour sensibiliser l'opinion à certains des principaux problèmes de parité hommes-femmes qui menacent l'accès à la terre et aux revenus qu.elle procure. Le présent manuel souligne la nécessité de mieux comprendre la situation dans laquelle se trouvent les hommes-femmes lorsque les société s subissent des modifications importantes dues à des pressions économiques, sociales et environnementales. Afin de permettre de prendre des décisions et d'adapter des politiques en connaissance de cause, il détermine des indicateurs qui servent à mesurer la qualité et la quantité de l'accès à la terre et au logement avant, pendant et après une intervention. Il indique les principes qui sont recommandés pour les projets d'administration foncière, du point de vue des organisations nationales et internationales, et conclut en exposant des principes plus détaillés à l'usage des spécialistes de l'administration foncière.
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    Book (stand-alone)
    Thésaurus multilingue du foncier
    Deuxième édition, revue et augmentée
    2005
    En 1999, la FAO publiait la première version française du Thésaurus multilingue du foncier. Cette version avait surtout pour vocation d'être mise à l'épreuve du terrain, c'est-à-dire soumise aux critiques constructives tant des usagers à la recherche d'informations et d'éclairages nouveaux que des experts du foncier. En effet, sur le fond comme sur la forme, sont apparus un certain nombre de points forts mais aussi des lacunes, relevés depuis 1999 par l'équipe des rédacteurs et par de nombreux a utres spécialistes du foncier. Par ailleurs, la discipline "foncier" est en évolution constante et une période de cinq ans peut certainement être considérée comme suffisamment longue pour percevoir des mutations ou des tendances au niveau des bases conceptuelles comme dans les approches. Cela justifie également le projet d'une version ultérieure comme cela annonce aussi le projet d'une troisième version. Plus de quarante nouveaux termes ont de la sorte été ajoutés, comme entrée principale ou com me entrée secondaire. Environ le même nombre de termes ont également été complétés et exemplifiés. Des références à des sites internet où des compléments d'information ou des illustrations peuvent être trouvés sont également incluses.

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