Related items
Showing items related by metadata.
-
Book (stand-alone)Régime fiscale forestier et depenses de l'etat en faveur du secteur forestier au Nigeria 2001
Also available in:
Le présent rapport passe en revue la formulation du régime fiscal forestier au Nigeria, en particulier le recouvrement et l'utilisation de recettes forestières. Le document commence par dresser un bref historique des recettes forestières du pays, puis il décrit la structure et les modèles adpotés pour l'évaluation des redevances forestières, le types de droits, leur montant et les arrangements relatifs aux concessions. Enfin, les difficultés de l'actuel régime fiscal sont présentées et des recom mandations proposées pour créer un environnement plus propice à l'aménagement durables des forêts. -
Book (stand-alone)Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier au Mali 2001
Also available in:
Le présent rapport décrit le régime fiscal forestier du Mali. Il recense les différentes taxes qui sont prélevées sur la production de bois et sur le défrichement des forêts, ainsi que quelques autres taxes forestières plus générales qui doivent être payées. Il montre aussi l’évolution du montant total des taxes perçues durant la dernière décennie et explique comment ces recettes devraient être partagées entre les différentes parties prenantes. Le rapport donne des informations sur les dépenses publiques forestières, qui sont un peu plus élevées que les taxes perçues. Il examine aussi de façon approfondie les problèmes, notamment les contraintes qui font qu’il est difficile de prélever des impôts, et l’insuffisance du montant total des recettes fiscales pour couvrir les investissements requis pour mettre en œuvre l’aménagement forestier durable. -
Book (stand-alone)Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier du Tchad 2002
Also available in:
No results found.Au Tchad, les taxes forestières sont perçues sur la production de bois rond industriel, de bois de feu, de charbon de bois, la récolte de produits forestiers non ligneux et sur les transactions et la chasse. Les taxes sur les produits forestiers sont déterminées à partir des quantités produites puis une partie de ces fonds est ensuite redistribuée aux communautés locales. Ces taxes n’ont pas très souvent été révisées, mais l’ensemble des sommes perçues a été multiplié par cinq ces dix dernières décennies. Le total des recettes collectées sur les produits forestiers se chiffre actuellement à 100 millions de FCFA alors que les dépenses de la Direction des forêts est d’environ 300 millions de FCFA. En outre, une partie importante des fonds provient des partenaires au développement.
Users also downloaded
Showing related downloaded files
No results found.