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Les approches fondes sur les moyens dexistence durables ont-elles un effet positif sur la pauvret rurale?

Revue et Analyse de douze tudes de cas










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    Book (series)
    L’accès à l’information foncière pour sécuriser les droits fonciers des ruraux pauvres
    L’expérience des Commissions Foncières au Niger
    2007
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    Le Service des Régimes Fonciers de la FAO a identifié, dans le cadre de son programme de travail pour la période 2006-2007, le thème de l’accès des ruraux pauvres aux informations et procédures légales pour la sécurisation des droits fonciers comme un élément important de son thème de travail. Par ailleurs, le programme de soutien aux moyens d’existence a un volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence ; ceci afin de définir des approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention qui relèvent des institutions foncières et du développement rural. C’est dans ce contexte que le Service des Régimes Fonciers de la FAO a demandé à l’ONG AQUADEV de réaliser une étude de cas pour améliorer la connaissance de ces questions. Le Niger, en effet, réalise depuis plus de dix ans une expérience originale sous l’égide du Code Rural et, avec comme principal outil de mise en œuvre, l’instituti on des Commissions Foncières (COFOs). Le présent document fait suite à l’étude de cas et au rapport national préparés par le Niger pour la Conférence Internationale sur la Réforme Agraire et le Développement Rural4 (CIRADR). Le but est d’approfondir certains aspects particuliers de ces documents et de contribuer aux efforts du Niger et de ses partenaires pour améliorer la sécurité foncière des ruraux (particulièrement les plus pauvres) afin d’encourager l’investissement agricole et la gestion du rable des ressources naturelles.
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    Book (series)
    Accès à l’information juridique, aux institutions et procédures légales : Quelle sécurisation foncière pour les ruraux pauvres au Mali ?
    Etude de cas dans le sud malien
    2007
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    Cette étude a été réalisée au Mali entre le 23/11 et le 16/12/2006 pour le Service des Régimes Fonciers de la F.A.O. dans le cadre de son programme : « Documents normatifs pour une meilleure administration foncière ». Elle s’inscrit aussi dans le volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » (LSP 3.1.) du programme de soutien aux moyens d’existence (Livehood Support Programme) qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence, en vue de définir de meille ures approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention relevant des institutions foncières et du développement rural. L’objectif de cette étude est d’apporter des éléments de réponse, fondés sur des observations empiriques dans le sud du Mali, sur l’accès à l’information légale et aux institutions et sur le fonctionnement concret des pratiques actuelles de sécurisation des transactions et des droits fonciers. Notamment pourquoi divers groupes d’acteurs recourent à des modali tés diverses de formalisation ? Pourquoi un grand nombre d’acteurs ruraux n’utilisent pas ou peu les procédures légales de sécurisation ? Quelles sont les aspirations de divers groupes pour pouvoir légalement sécuriser les transactions et droits fonciers ? Quelles pistes de recommandations peut-on formuler pour rendre les procédures légales de sécurisation accessibles et utilisables ?
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    Book (series)
    Éclairer le concept de régime foncier applicable à l’eau pour renforcer la sécurité alimentaire et le développement durable 2021
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    Afin de mieux comprendre le rôle que joue la sécurité du régime foncier applicable à l’eau dans la garantie de moyens d’existence durables, dans une gouvernance juste des ressources, dans la protection de l’environnement et dans le développement économique durable, l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) a relancé un débat qui a commencé en 2012 avec l’adoption des Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts (Directives volontaires) et qui a culminé en 2016 avec la publication d’une étude qui fait référence «Exploring the concept of water tenure». Reprenant là où son étude s’était arrêtée, la FAO a organisé à Rome, en décembre 2019, une Table ronde d’experts sur le régime foncier de l’eau pour entamer un travail d’élaboration du concept de régime foncier applicable à l’eau, dans le but de définir un concept commun et d’en cerner la portée, dans le contexte plus général de la gouvernance des régimes fonciers et des ressources en eau. L’idée de renforcer la position des individus et des communautés dans l’économie politique de la gouvernance de l’eau, en particulier la position des pauvres des zones rurales, dont les moyens de subsistance et la sécurité alimentaire dépendent d’un accès sûr et équitable à l’eau et à la terre, était au centre des débats. La présente publication comprend deux parties – une note d’orientation et un résumé de la Table ronde – qui explorent l’approche fondée sur un faisceau de droits pour éclairer le concept de régime foncier applicable à l’eau et ses ramifications pratiques. Elle s’appuie sur des études et des analyses récentes qui ont contribué à mettre en évidence les principaux éléments constitutifs du régime foncier de l’eau, à partir d’un examen des régimes fonciers tels qu’ils sont juridiquement reconnus au niveau national et de la manière dont ils fonctionnent dans différents pays.

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