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Meeting
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MeetingRapport du groupe d’amis des coprésidents chargé de travailler sur la clause de résiliation
Cinquième réunion du groupe de travail ad hoc à composition non limitée chargé d'améliorer le fonctionnement du système multilatéral d'accès et de partage des avantages
2016Also available in:
Lors de sa sixième session tenue en octobre 2015, L’Organe directeur a prié le Groupe de travail ad hoc à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages (Groupe de travail) « d’établir des petits groupes d’amis ad hoc des coprésidents, en cas de besoin, par exemple chargés de travailler sur les catégories d’utilisateurs, d’espèces cultivées, sur les modalités juridiques, sur les barèmes de paiement et sur une clause de rés iliation à la demande du Groupe de travail ou ses coprésidents ».
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