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NORMES POUR L'HARMONISATION DES MESURES PHYTOSANITAIRES






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    Book (stand-alone)
    NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES 1-27
    Edition 2006
    2006
    Also available in:

    La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouve ments internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif.
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    Brochure, flyer, fact-sheet
    Normes internationales pour les mesures phytosanitaires
    Protéger les végétaux, protéger la vie
    2020
    La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) est la seule organisation normative pour la santé des végétaux. L'adoption de Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) est essentielle pour que les pays évitent que des phytoravageurs et des maladies ne soient introduits dans de nouveaux territoires, causant de graves dommages à des écosystèmes entiers. Les normes phytosanitaires internationales sont ainsi reconnues comme la base des mesures phytosanitaires appliquées dans le commerce international.
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    Document
    NIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
    Adopté en 2022
    2022
    Also available in:

    La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.

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