28. A sa session précédente, le Comité avait examiné la nature des codes d’usages en matière d’hygiène portant sur des produits spécifiques qu’il conviendrait de mettre au point ou de réviser après l’adoption des Principes généraux révisés d’hygiène alimentaire[10]. De toutes les possibilités envisagées, la préférence a été donnée à l’inclusion dans les codes relatifs aux produits de directives sur les mesures d’hygiène, en plus des directives générales fournies dans les Principes généraux d’hygiène alimentaire.
29. La Comité s’est félicité de l’occasion qui lui a été donnée d’uniformiser la révision des codes relatifs aux produits et de fonder cette révision sur les Principes généraux d’hygiène alimentaire récemment révisés, y compris l’annexe sur le système HACCP et sur les Principes révisés régissant l’établissement et l’application de critères microbiologiques aux aliments. Toutefois, le Comité a noté qu’en mettant l’accent exclusivement sur l’innocuité des aliments, on limiterait l’utilité des codes d’usages en matière d’hygiène du Codex et qu’il fallait au contraire conserver la possibilité de fournir des directives sur certains facteurs autres que l’innocuité, tels que la décomposition ou les méthodes de manipulation qui pourraient conduire à l’altération de l’aliment. Le Comité a noté que le CCFFP avait déjà commencé à réviser en ce sens les Codes d’usages relevant de son mandat Toutefois, le Comité a été d’avis que des exigences supplémentaires en matière d’hygiène pour tel ou tel aliment ou groupe d’aliments n’étaient justifiées que si elles étaient nécessaires pour répondre aux objectifs définis dans les codes individuels.
30. Le Comité a approuvé les recommandations suivantes, en les renvoyant au CCGP pour information et en les soumettant à la Commission pour adoption et inclusion dans la Section H du Manuel de procédure:
a) les Codes d’usages en matière d’hygiène du Codex devraient servir avant tout à donner des avis aux gouvernements concernant l’application des dispositions en matière d’hygiène alimentaire des réglementations nationales et internationales;31. Le Comité est également convenu qu’il faudrait envisager de réviser les textes standard sur les dispositions en matière d’hygiène alimentaire dont l’utilisation est recommandée dans les normes de produits (figurant dans le Manuel de procédure à la Section K), dans la mesure où ces textes ont été élaborés bien avant la révision en cours des Principes généraux d’hygiène alimentaire ou de l’élaboration du système HACCP et des principes y relatifs.b) la version révisée du Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire [y compris les Directives pour l’application du système HACCP (Analyse des risques - point critique pour leur maîtrise)] et les Principes révisés régissant l’établissement et l’application des critères micro-biologiques pour les aliments constituent les documents de référence dans le domaine de l’hygiène alimentaire;
c) tous les Codes d’usages en matière d’hygiène du Codex applicables à des aliments ou groupes d’aliments spécifiques doivent se référer aux Principes généraux d’hygiène alimentaire et comporter uniquement les dispositions supplémentaires qui sont nécessaires compte tenu des exigences particulières de l’aliment ou du groupe d’aliments en cause;
d) les dispositions des Codes d’usages en matière d’hygiène du Codex doivent être rédigées de façon suffisamment claire et transparente pour qu’il ne soit pas nécessaire de disposer d’une documentation importante pour les interpréter;
e) les considérations ci-dessus devraient également s’appliquer aux Codes d’usages du Codex qui contiennent des dispositions relatives à l’hygiène alimentaire.
