90. À sa trente-deuxième session, le CCFAC avait décidé de réunir à nouveau, sous la présidence des Etats-Unis, le Groupe de travail ad hoc sur les normes avant sa présente session (ALINORM 01/12, par. 71). Le Groupe de travail ad hoc était présidé par M. P. Kuznesof (Etats-Unis); Mme H. Wallin (Finlande) a rempli la fonction de rapporteur et Mme I. Meyland (Danemark) celle de contrôleur de la classification [Category Monitor].
91. Le Comité a noté que les normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires, découlant de la cinquante-cinquième réunion du JECFA (FAO/FNP 52-Add. 8), ont été distribuées pour observations dans le document CX/FAC 01/13. Le Comité a renvoyé un additif alimentaire et deux aromatisants de la catégorie III au JECFA pour avis complémentaire. Le Comité a été informé de la décision du JECFA de retirer les normes provisoires de 16 additifs alimentaires, ce dernier n'ayant reçu aucun renseignement sur ceux-ci en dépit d'appels répétés à la présentation de données.
92. Le Comité a été informé que les normes du JECFA contenues dans le document FNP 52 et son Add. 1-7 devraient être mises à la disposition des participants par courrier électronique en août 2001. Le Comité a également appris que le document FNP 5, un guide sur les normes, ferait l'objet d'un réexamen et d'une révision. Toutes les parties intéressées ont été invitées à soumettre des informations pouvant être utiles à la révision du document FNP 5.
Etat d'avancement des normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la cinquante-cinquième réunion du JECFA
93. Le Comité est convenu d'envoyer 59 normes d'additifs alimentaires et 262 normes d'aromatisants de la catégorie I à la Commission pour adoption en tant que normes consultatives Codex. Sur les 59 normes d'additifs alimentaires, 31 normes d'émulsifiants ont été envoyées pour adoption de nouvelles limites appropriées pour l'arsenic et le plomb, et les limites concernant les métaux lourds (comme le plomb) ont été supprimées (cf. annexe VIII).
94. Le Comité a remercié le Groupe de travail ad hoc pour ses efforts et est convenu de reconduire dans ses fonctions ce Groupe de travail ad hoc sur les normes, qui se réunira, sous la présidence des Etats-Unis, avant la trente-quatrième session du CCFAC.
