Calendrier provisoire des sessions du Codex en 1976/77
427. La Commission était saisie du document ALINORM 76/38 portant sur le calendrier provisoire des sessions du Codex en 1976/77. Comme il a été indiqué précédemment au cours des débats de la Commission, une session complète du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires doit être ajoutée à la liste des 27 sessions.
428. Dès le début de la discussion sur ce point, la délégation des Etats-Unis s'est inquiétée de l'espacement des sessions des divers comités codex, et, plus particulièrement, des sessions de la commission. Elle a rappelé qu'à une précédente réunion, elle avait accepté avec réticence à titre provisoire un intervalle de dix-huit mois entre les sessions de la commission. Aussi s'inquiète-t-elle de constater que cette période sera désormais de deux ans. D'autres délégations ont partagé son inquiétude.
429. Pour l'année 1976, il a été noté que la dix-huitième session du Comité sur le lait et les produits laitiers se tiendra à Rome du 13 au 18 septembre. La douzième session du comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat aura lieu à Bienne, du ler au 5 novembre.
430. Pour l'année 1977, on a noté que le Gouvernement du Ghana accueillerait la troisième session du Comité de coordination pour l'Afrique, à Accra, du 17 au 21 janvier 1977.
431. La délégation du Mexique a déclaré à propos de la Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour l'Amérique latine, qui devrait se tenir dans son pays du 17 au 24 janvier (date provisoire), qu'il lui était impossible à ce stade, de fournir des renseignements précis au sujet de l'organisation de la Conférence.
432. La délégation des Pays-Bas a indiqué que la neuvième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides durera probablement huit jours (d'un lundi à l'autre). La période proposée (14 au 21 février) est encore sujette à confirmation et doit être laissée entre crochets.
433. La délégation de la République fédérale d'Allemagne a signalé que le Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime tiendra sa dixième session du 28 février au 5 mars.
434. La délégation des Pays-Bas a indiqué que la onzième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires se tiendra probablement du 31 mai au 6 juin, sous réserve de confirmation par les autorités néerlandaises.
435. Il a été noté que la neuvième session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles se tiendra du 28 novembre au 2 décembre.
436. En ce qui concerne la première session du Comité de coordination pour l'Asie, le Coordonnateur pour l'Asie a indiqué que le Groupe de travail ad hoc de délégués de la Région discuterait, le 8 avril 1976, du lieu et de la date de cette session.
437. La délégation de la Hongrie a proposé que la dixième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage - provisoirement prévue par le Secrétariat Codex du 17 au 21 octobre 1977, soit avancée et se tienne fin mai ou début juin 1977 et, si possible, en liaison avec la dixième session du Comité de Coordination pour l'Europe, qui doit se réunir en juin 1977. Il a été convenu que, pour des raisons pratiques intéressant le Secrétariat du Codex, il faudra laisser un intervalle d'au moins deux semaines entre la session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et une session de l'un ou l'autre des deux comités mentionnés ci-dessus. La délégation de l'Autriche est convenue que la session du Comité de Coordination pour l'Europe pourrait avoir lieu fin juin et la délégation de la Hongrie a accepté de maintenir la session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage en octobre, date à laquelle elle avait été fixée à titre provisoire.
438. En ce qui concerne le calendrier des trois comités du Codex qui se réunissent normalement en Amérique du Nord, on a fait remarquer que, pour des raisons pratiques, ces trois comités (fruits et légumes traités, hygiène alimentaire et étiquetage des denrées alimentaires) pourront difficilement se réunir l'un après l'autre. Il serait possible d'organiser deux réunions consécutives en Amérique du Nord, mais pas trois. Selon la délégation de la Norvège, les Comités sur l'hygiène alimentaire et sur l'étiquetage des denrées alimentaires devraient se réunir l'un à la suite de l'autre. D'autres délégations ont estimé que ce devrait être le Comité du Codex sur les fruits et légumes traités et celui sur l'étiquetage des denrées alimentaires. On a souligné que les délégués qui participent aux réunions du Comité sur l'étiquetage des denrées alimentaires sont en général ceux qui assistent également aux sessions du Comité sur les fruits et légumes traités - ce qui n'est pas le cas, dans l'ensemble pour le Comité sur l'hygiène alimentaire. Dans ces conditions, il y aurait tout intérêt à relier les sessions du Comité sur les fruits et légumes traités et du Comité sur l'étiquetage des denrées alimentaires. Etant donné le grand nombre de sessions Codex en mai/juin 1977, on a proposé de reporter en septembre 1977 les sessions du Comité sur l'étiquetage des denrées alimentaires et du Comité sur les fruits et légumes traités. Les délégations du Canada et des Etats-Unis se sont engagées à examiner favorablement cette proposition et à se consulter entre elles et avec le Secrétariat du Codex à ce sujet.
439. La délégation de la Suisse a déclaré que, si cela pouvait faciliter la mise au point du calendrier des réunions pour 1977, la deuxième session du Comité du Codex sur les potages et bouillons pourrait se tenir en septembre 1977 au lieu d'avril 1977.
440. Il a été convenu que le Secrétariat préparerait le calendrier des sessions de 1976/77 en tenant compte des observations mentionnées ci-dessus.
Liste provisoire des sessions du Codex pendant l'exercice 1978/79
441. La Commission prend note de la liste provisoire ci-après des sessions du Codex pendant l'exercice 1978/79, qui a été établie par le Secrétariat conformément au voeu exprimé par le Comité exécutif à sa vingt-deuxième session (voir ALINORM 76/4, par.4). En établissant cette liste, le Secrétariat a tenu compte de l'avis exprimé par le comité exécutif selon lequel il faudrait veiller à ce qu'il n'y ait aucun ralentissement des activités, notamment dans le cas des Comité du Codex sur les résidus de pesticides, les additifs alimentaires, l'étiquetage des denrées alimentaires et l'hygiène alimentaire (voir ALINORM 76/4, par. 9).
1978/79
Date et lieu de la douzième session de la Commission
442. La délégation des Pays-Bas a déclaré que, par principe, la Commission devrait tenir au moins quelques-unes de ses sessions à Genève, étant donné que ses activités sont parrainées conjointement par l'OMS et la FAO, même si cela devait impliquer certaines dépenses supplémentaires pour l'OMS. Le représentant de l'OMS a indiqué qu'il soumettrait cette question à son organisation.
443. La délégation du Sénégal a indiqué qu'à sa demande, lors de la deuxième session du Comité de coordination pour l'Afrique, son Gouvernement avait accepté d'accueillir la douzième session de la Commission à Dakar et avait fait part de son intention au Secrétariat du Codex. Cette proposition a fait l'objet d'un échange de correspondance entre le Dr N'Doye (Sénégal) et le Secrétariat Codex - lequel a fourni les renseignements nécessaires au sujet de l'organisation d'une session de la Commission et des frais supplémentaires que cela impliquait pour le Programme (notamment frais de déplacement). La Commission prend note de la déclaration du Dr N'Doye, qui lui a néanmoins adressé ses remerciements au nom du Gouvernement du Sénégal. La Commission se félicite de l'intérêt et de l'importance que le Gouvernement du Sénégal attache à ses travaux.
444. La délégation de l'Autriche a informé la Commission que son Gouvernement souhaiterait l'inviter officiellement à tenir sa douzième session au Palais des congrès Kongresshaus d'Innsbruck. La délégation de l'Autriche a précisé que la salle de conférence et les services locaux seraient gracieusement mis à la disposition de la Commission.
