ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

Objet

Etape

Mesures à prendre par:

Renvoi au document
ALINORM 99/26

Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions pour les protéines, vitamines et sels minéraux) (Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition)

8

Commission à sa 23e session, gouvernements

par. 30,
Annexe II

Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions pour les fibres) (Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition)

6/7

Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session

par. 30,
Annexe III

Avant-projet de norme révisée pour les aliments exempts de gluten

6/7

Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session

par. 84-88,
CX/NSFDU 98/4

Avant-Projet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales pour nourrissons

5/6/7

Commission à sa 23e session, gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session

par. 82,
Annexe IV

Document de travail visant à faciliter l’examen de:
Avant-projet de directives concernant les compléments en vitamines et sels minéraux

4

Canada, Etats-Unis, CE, CCNFSDU à sa 22ème session

par. 41-49

Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons

3/4

Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session

par. 83-106,
Annexe V

Révision des dispositions concernant les vitamines et sels minéraux dans les normes Codex dans:
a) Vitamines et sels minéraux dans les aliments utilisés à des fins médicales spéciales

3

Allemagne, gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session

par. 107-113

b) Valeurs nutritionnelles de référence aux fins d’étiquetage

3

CCNFSDU à sa 22e session

par. 114-115

Propositions pour de nouveaux travaux:

Révision des listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques, à soumettre à la Commission du Codex Alimentarius à sa 23e session pour approbation

1,2,3

Commission à sa 23e session, Nouvelle-Zélande, Secrétariat du Codex, CCNFSDU à sa 22e session

par. 121-122

Document de travail sur la proposition visant à définir les bases pour le calcul des coefficients de conversion d’énergie dans les Lignes directrices concernant l’étiquetage nutritionnel

Australie, CCNFSDU à sa 22e session

par. 119-120

Document de travail sur les critères pour des bases scientifiques des allégations relatives à la santé

-

France, Etats-Unis, CCNFSDU à sa 22e session

par. 16-20

Document de travail sur les dispositions concernant l’enrichissement en iode, fer et vitamine A dans les directives relatives aux allégations relatives à la nutrition.

Thaïlande, CCNFSDU à sa 22e session

par. 6

Propositions pour interrompre les activités ci-après:
Examen de la modélisation diététique

CCEXEC à sa 46e session

par. 117

Questions à soumettre à d’autres Comités du Codex:
LMR pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

CCCPR

par. 74

Techniques brevetées dans la méthodologie du Codex

CCMAS

par. 40

Objet	Etape	Mesures à prendre par:	Renvoi au document ALINORM 99/26
Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions pour les protéines, vitamines et sels minéraux) (Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition)	8	Commission à sa 23e session, gouvernements	par. 30, Annexe II
Projet de tableau des conditions applicables à la teneur en éléments nutritifs (Partie B, contenant des dispositions pour les fibres) (Directives sur l’usage des allégations relatives à la nutrition)	6/7	Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session	par. 30, Annexe III
Avant-projet de norme révisée pour les aliments exempts de gluten	6/7	Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session	par. 84-88, CX/NSFDU 98/4
Avant-Projet de norme révisée pour les aliments transformés à base de céréales pour nourrissons	5/6/7	Commission à sa 23e session, gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session	par. 82, Annexe IV
Document de travail visant à faciliter l’examen de: Avant-projet de directives concernant les compléments en vitamines et sels minéraux	4	Canada, Etats-Unis, CE, CCNFSDU à sa 22ème session	par. 41-49
Avant-projet de norme révisée pour les préparations pour nourrissons	3/4	Gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session	par. 83-106, Annexe V
Révision des dispositions concernant les vitamines et sels minéraux dans les normes Codex dans: a) Vitamines et sels minéraux dans les aliments utilisés à des fins médicales spéciales	3	Allemagne, gouvernements, CCNFSDU à sa 22e session	par. 107-113
b) Valeurs nutritionnelles de référence aux fins d’étiquetage	3	CCNFSDU à sa 22e session	par. 114-115
Propositions pour de nouveaux travaux:
Révision des listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques, à soumettre à la Commission du Codex Alimentarius à sa 23e session pour approbation	1,2,3	Commission à sa 23e session, Nouvelle-Zélande, Secrétariat du Codex, CCNFSDU à sa 22e session	par. 121-122
Document de travail sur la proposition visant à définir les bases pour le calcul des coefficients de conversion d’énergie dans les Lignes directrices concernant l’étiquetage nutritionnel		Australie, CCNFSDU à sa 22e session	par. 119-120
Document de travail sur les critères pour des bases scientifiques des allégations relatives à la santé	-	France, Etats-Unis, CCNFSDU à sa 22e session	par. 16-20
Document de travail sur les dispositions concernant l’enrichissement en iode, fer et vitamine A dans les directives relatives aux allégations relatives à la nutrition.		Thaïlande, CCNFSDU à sa 22e session	par. 6
Propositions pour interrompre les activités ci-après: Examen de la modélisation diététique		CCEXEC à sa 46e session	par. 117
Questions à soumettre à d’autres Comités du Codex: LMR pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge		CCCPR	par. 74
Techniques brevetées dans la méthodologie du Codex		CCMAS	par. 40