Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies
Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l’alimentation animale
Rapport préliminaire du Groupe spécial intergouvernemental sur les aliments dérivés des biotechnologies[89]
208. Le Président du Groupe intergouvernemental spécial (M. Hiroshi Yoshikura, Japon) a présenté le rapport préliminaire du Groupe, conformément au calendrier fixé dans le mandat du Groupe. Il a demandé à la Commission d’envisager d’adopter l’”Avant-Projet de principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes” et l’”Avant-Projet de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés des plantes à ADN recombiné”, à l’étape 5, et d’approuver de nouvelles activités concernant l’élaboration de l’”Avant-Projet de directives régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes à ADN recombiné”.
209. La Commission s’est félicitée des travaux du Groupe. Elle a pris acte du rapport préliminaire et a adopté les deux projets de texte à l’étape 5 et les a avancés à l’étape 6. La Commission a approuvé la nouvelle activité concernant les micro-organismes.
210. La délégation danoise a présenté le rapport provisoire du Groupe, conformément au mandat de ce dernier, au nom de son Président, M. Mogens Larsen. La Commission a été informée qu’un projet de Code définitif serait proposé pour adoption à sa prochaine session. La Commission a pris acte des résultats des travaux entrepris par le Groupe intergouvernemental spécial sur l’alimentation animale pour mettre au point un projet de Code d’usages sur la bonne alimentation animale.
211. La Commission a remercié la délégation danoise et a approuvé le rapport provisoire. La Commission a également décidé de distribuer ce rapport aux États Membres et aux observateurs.
