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Tendances de droit forestier en afrique francophone, hispanophone et lusophone









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    Book (series)
    Tendances du droit forestier en Afrique Francophone, Hispanophone et Lusophone 2005
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    Dans le passé récent, et plus particulièrement au cours des quinze dernières années, presque tous les pays africains ont entrepris des réformes législatives en vue de se doter d'un cadre juridique − loi ou code forestier, nouveau ou rénové − relatif à la gestion des ressources forestières. Ces processus réformateurs ont suivi l’évolution des idées et des connaissances, des politiques et des réglementations, tant nationales qu'internationales, qui ont marqué le secteur forestier, en particulier, et l’environnement global en général. La raréfaction des ressources naturelles et l'érosion de la diversité biologique qui affectent le continent africain ont conduit à la mise en place d'instruments de planification et d'outils de gestion plus diversifiés, en vue de mieux assurer la conservation et l’utilisation durables du patrimoine forestier et de mieux satisfaire les besoins socio-économiques des populations en produits et services forestiers. L’analyse qui suit s’articule autour de l’ident ification des orientations de la planification de la gestion forestière (I), de la gestion forestière locale et privée (II) et de l’importance accordée aux questions d’environnement en la matière (III).
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    Book (series)
    Tendances du Droit Forestier: Europe Occidentale 2000
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    Dans de nombreux pays d'Europe occidentale, les lois forestières, dont la plupart sont anciennes, ont fait l'objet de réformes et d'amendements pour tenir compte des nouvelles exigences sociales, économiques et environnementales. D’où la diversité très marquée des législations forestières existantes, en termes de période d'adoption, de structure et de contenu. Néanmoins, leur examen fait apparaître certaines tendances d'évolution du droit forestier dans la région. De manière générale, on observe que, désormais, la plupart des lois ont des objets multiples et qu’elles traitent en particulier de la gestion durable des forêts, la participation de la population, l'intégration de la foresterie et des activités connexes, la protection contre les incendies et les catastrophes naturelles. Le présent chapitre passe en revue la législation forestière en vigueur dans les pays d'Europe occidentale. Il examine les principales questions qu'elle régit, expose brièvement l'apport des réglementations c ommunautaires et dégage les grandes tendances d'évolution des lois récentes relatives à la protection des forêts et à leur gestion durable. La liste des textes législatifs étudiés figure à la fin du chapitre. Elle est suivie d'une bibliographie comprenant aussi bien des références générales concernant l'ensemble de la région que des indications spécifiques aux différents pays.
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    Book (series)
    Contribution du droit à la lutte contre la délinquance et la corruption dans le secteur forestier: approches conceptuelles 2003
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    La définitio n de mécanismes app ropriés à la lu tte contre les activités illé gales et la corruption dans le sec t eur forestier dev rait constituer un des fondements des réformes législativ es entreprises par une majorité de pays africains. Ce nouveau cadre juridique est une des conditions préalables à la gestion durable des ressources forestières . Les principales caractéristiques des nouvelles lois sont une reconnaiss ance des valeurs sociales, écono miques et environnementales et leu r intégration dans les object ifs de la gestion durable des forêts.

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