Thumbnail Image

Contribution du droit à la lutte contre la délinquance et la corruption dans le secteur forestier: approches conceptuelles











Also available in:
No results found.

Related items

Showing items related by metadata.

  • Thumbnail Image
    Book (series)
    Tendances du droit forestier en Afrique Francophone, Hispanophone et Lusophone 2005
    Also available in:
    No results found.

    Dans le passé récent, et plus particulièrement au cours des quinze dernières années, presque tous les pays africains ont entrepris des réformes législatives en vue de se doter d'un cadre juridique − loi ou code forestier, nouveau ou rénové − relatif à la gestion des ressources forestières. Ces processus réformateurs ont suivi l’évolution des idées et des connaissances, des politiques et des réglementations, tant nationales qu'internationales, qui ont marqué le secteur forestier, en particulier, et l’environnement global en général. La raréfaction des ressources naturelles et l'érosion de la diversité biologique qui affectent le continent africain ont conduit à la mise en place d'instruments de planification et d'outils de gestion plus diversifiés, en vue de mieux assurer la conservation et l’utilisation durables du patrimoine forestier et de mieux satisfaire les besoins socio-économiques des populations en produits et services forestiers. L’analyse qui suit s’articule autour de l’ident ification des orientations de la planification de la gestion forestière (I), de la gestion forestière locale et privée (II) et de l’importance accordée aux questions d’environnement en la matière (III).
  • Thumbnail Image
    Book (series)
    L’accès à l’information foncière pour sécuriser les droits fonciers des ruraux pauvres
    L’expérience des Commissions Foncières au Niger
    2007
    Also available in:
    No results found.

    Le Service des Régimes Fonciers de la FAO a identifié, dans le cadre de son programme de travail pour la période 2006-2007, le thème de l’accès des ruraux pauvres aux informations et procédures légales pour la sécurisation des droits fonciers comme un élément important de son thème de travail. Par ailleurs, le programme de soutien aux moyens d’existence a un volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence ; ceci afin de définir des approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention qui relèvent des institutions foncières et du développement rural. C’est dans ce contexte que le Service des Régimes Fonciers de la FAO a demandé à l’ONG AQUADEV de réaliser une étude de cas pour améliorer la connaissance de ces questions. Le Niger, en effet, réalise depuis plus de dix ans une expérience originale sous l’égide du Code Rural et, avec comme principal outil de mise en œuvre, l’instituti on des Commissions Foncières (COFOs). Le présent document fait suite à l’étude de cas et au rapport national préparés par le Niger pour la Conférence Internationale sur la Réforme Agraire et le Développement Rural4 (CIRADR). Le but est d’approfondir certains aspects particuliers de ces documents et de contribuer aux efforts du Niger et de ses partenaires pour améliorer la sécurité foncière des ruraux (particulièrement les plus pauvres) afin d’encourager l’investissement agricole et la gestion du rable des ressources naturelles.
  • Thumbnail Image
    Book (series)
    Accès à l’information juridique, aux institutions et procédures légales : Quelle sécurisation foncière pour les ruraux pauvres au Mali ?
    Etude de cas dans le sud malien
    2007
    Also available in:
    No results found.

    Cette étude a été réalisée au Mali entre le 23/11 et le 16/12/2006 pour le Service des Régimes Fonciers de la F.A.O. dans le cadre de son programme : « Documents normatifs pour une meilleure administration foncière ». Elle s’inscrit aussi dans le volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » (LSP 3.1.) du programme de soutien aux moyens d’existence (Livehood Support Programme) qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence, en vue de définir de meille ures approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention relevant des institutions foncières et du développement rural. L’objectif de cette étude est d’apporter des éléments de réponse, fondés sur des observations empiriques dans le sud du Mali, sur l’accès à l’information légale et aux institutions et sur le fonctionnement concret des pratiques actuelles de sécurisation des transactions et des droits fonciers. Notamment pourquoi divers groupes d’acteurs recourent à des modali tés diverses de formalisation ? Pourquoi un grand nombre d’acteurs ruraux n’utilisent pas ou peu les procédures légales de sécurisation ? Quelles sont les aspirations de divers groupes pour pouvoir légalement sécuriser les transactions et droits fonciers ? Quelles pistes de recommandations peut-on formuler pour rendre les procédures légales de sécurisation accessibles et utilisables ?

Users also downloaded

Showing related downloaded files

No results found.