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Book (series)Analyse comparative des cadres juridiques régissant la gestion de la faune par les collectivités locales en Afrique centrale
Diversités et limites
2017Also available in:
No results found.La gestion locale de la faune peut inclure tant des zones de conservation que des zones cynégétiques. Dans cette étude, on a mis en exergue tout d'abord les régimes fonciers s'appliquant à ces zones, avant de passer à l'analyse juridique des modalités de conservation de la faune et d'exercice de la chasse par les populations locales et les communautés autochtones en République démocratique du Congo (RDC), au Gabon et au Congo. En particulier, le secteur de la chasse, qui est régi à la fois par d es lois spécifiques et des sections thématiques de lois forestières, présente indistinctement un problème de chevauchement et de confusion normatif. La législation régissant la chasse a tendance à contenir des normes conçues pour la chasse sportive ou scientifique qui, faute de spécificité, s'appliquent aussi à la chasse communautaire. Cela a des implications majeures sur toute la filière, de l'abattage à la détention jusqu'à la commercialisation. -
Book (stand-alone)Étude juridique comparative sur les forêts en Afrique de l’Ouest
Renforcement du cadre juridique forestier pour aborder les défis transfrontaliers et les tendances de la déforestation dans l'écosystème de la forêt tropicale de Haute-Guinée et du Sahel
2024Also available in:
Cette publication propose une analyse comparative des cadres juridiques forestiers dans sept pays d'Afrique de l'Ouest — Côte d’Ivoire, Gambie, Ghana, Guinée, Libéria, Sénégal et Sierra Leone — en mettant l'accent sur les approches communautaires et la coopération transfrontalière. Elle met en lumière les principaux défis liés à la lutte contre la déforestation et à l’alignement des cadres juridiques nationaux sur les engagements internationaux. Le rapport formule des recommandations pour renforcer la coopération régionale sous l'égide de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) et améliorer la gouvernance nationale de la gestion forestière, en mettant l'accent sur les crimes liés à la faune et à la flore, les droits fonciers et l'égalité des genres. Cette étude vise à contribuer à la révision du Plan de convergence de la CEDEAO pour une gestion durable des forêts en Afrique de l'Ouest.
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